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1 750 résultats pour « Veing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0429JUD002457394

Admin. suprême

29 avril 1997

29 avril 1997

Entre-temps libéré, H.B. la questionnerait régulièrement à son sujet, disposerait de photographies de l’intéressé et souhaiterait se venger.

Source officielle

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Annonces BODACC3 résultats

Journal officiel
Radiations

VEINGERTNER, Sylvie, Nicole, VENZAL

SIREN 838993541Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

22/10/2024

Voir →

Créations

SCI DE TOUL VEING

SIREN 893911073GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC

16/02/2021

Voir →

Créations

VEINGERTNER, Sylvie, Nicole, VENZAL

SIREN 838993541GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

26/04/2018

Voir →

CAA

3ème chambre

DCA_20PA03708_20220812

Admin. Appel

12 août 2022

12 août 2022

F et des rapports d'expertise médicaux des docteurs A et G, que lors de l'intervention un pontage veineux, par l'utilisation la veine saphène interne inversée postérieure, a d'abord été tenté, mais que

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-160395

Admin. suprême

7 janvier 2016

7 janvier 2016

He locked himself up in the bathroom and slashed the veins on his legs, his right arm and his neck. He lost consciousness and subsequently regained it in the medical ward.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0921DEC004682009

Admin. suprême

21 septembre 2010

21 septembre 2010

They concluded that Bülent   Karataş’s death had been caused by the laceration of a principal vein (the left saphenous vein).

Source officielle
CA

10e Chambre

5fdcc48966f0103016114e1e

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

des séances de vol est adaptée à la nature de l'entraînement, au niveau et au nombre des pratiquants et que les séances de vol encadrées sont de deux types dont: - 1° les séances encadrées dans la veine

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210377

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

que la production augmentait ; - les systèmes de prévention étaient utilisés par l'employeur qui a indiqué que Charbonnage de France a autorisé la foration à sec lorsque la teneur en silice dans les veines

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2206900_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Elle fait également grief à Mme B d'avoir tenté d'obtenir une décision de changement d'affectation d'une de ses subordonnées pour se venger d'évènements d'ordre privé. 13.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2108348_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

façades, l'article UH11 dispose qu'elles doivent présenter une harmonie de conception et d'aspect et notamment (§11.1.2) que : " les aspects doivent être de type : - bardage en laissant apparaitre la veine

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100277_20230320

Administratif

20 mars 2023

20 mars 2023

L'un et l'autre estiment en outre que la présence de veines d'eau et de résurgences n'est pas exclue, favorisée par la présence d'argiles imperméables sous le remblai et le banc calcaire sur lequel est

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:1012JUD004339118

Admin. suprême

12 octobre 2021

12 octobre 2021

    Only two judges were confirmed in their positions following the successful outcome of the vetting process.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-482

Admin. suprême

21 juin 2011

21 juin 2011

They could be recalled if they ceased to meet the security vetting criteria, but this appeared never to have occurred, and in any event, in such a case the judge involved could seek judicial review.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-7300

Admin. suprême

13 novembre 2012

13 novembre 2012

In 2006 the applicant was offered employment as a health worker subject to vetting, but the offer was withdrawn following a criminal-record check by the prospective employer after she disclosed the caution

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_21VE00022_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

M. et Mme D sont propriétaires et occupants du manoir de la Belle Jonchère situé sur le territoire de la commune de Veigné (Indre et Loire), qui est partiellement inscrit à l'inventaire supplémentaire

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2404380_20260311

Administratif

11 mars 2026

11 mars 2026

D... présente une maladie veino-lymphatique très sévère de tout le membre inférieur gauche ayant nécessité une chirurgie vasculaire le 30 avril 2024.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2805843-3074085

Admin. suprême

21 juillet 2009

21 juillet 2009

extrême gauche furent tués dans un appartement d’Ankara, dans ce qui devint «   le massacre de Bahçelievler   », que l’on soupçonna organisé par un groupement nationaliste clandestin pour se venger

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6610e5f374ef9f00086f6724

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

uniquement un extrait du dernier rapport, qui mentionnerait, selon lui, qu'il n'y a pas d'item dépressif, qu'il existe un état anxieux avec des nuits sans hypnotique, une humeur neutre, la volonté de se venger

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2508267_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

de son partenaire alors qu'ils s'embrassent, que son partenaire est renvoyé au Niger par son père puis se suicide le 5 juillet 2024, que les frères de son partenaire recherchent l'intéressé pour se venger

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

DTA_2512876_20251110

Administratif

10 novembre 2025

10 novembre 2025

Lors de cette hospitalisation, une imagerie par résonnance médicale, réalisée en urgence, a mis en évidence une thrombose des veines corticales par-sagittales gauche et droite, compliquée d’une hémorragie

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2514582_20250604

Administratif

4 juin 2025

4 juin 2025

A fait un récit circonstancié des raisons qui ont amené l'amant de son épouse à se vanter de sa liaison avec cette femme que le requérant ne pouvait honorer, afin de se venger de leur rupture.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301305_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Or, en se bornant à faire valoir que la découverte d’une veine rocheuse rend nécessaire le rehaussement du niveau altimétrique du projet, la SCI A..., qui n’apporte aucune pièce au soutien de cette allégation

Source officielle