Juges présents lors des débats : Madame Martine NEGRE, Monsieur Philippe THOORIS audience présidée par Madame Annie DEBROUSSE Greffier d'audience : Maître Françoise PRINTEMS Ministère Public : Absent avisé

soulevés par Mme Y devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que l'arrêté de reconduite à la frontière litigieux a été signé par Mme Martine Thory

les pièces suivantes : - Documents médicaux du services des urgences des hôpitaux de Toulouse datés du 15 décembre 2015 pour " patient en garde à vue qui s'est volontairement scarifié au niveau du thorax

leurs biens, au 22 février 2006, - donné acte aux parties de leur accord pour le partage par moitié du prix de vente de la maison de SAINT-GENIS LES OLLIERES et de la valeur de l'appartement de VAL THORENS

désigner un expert, en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état d'un bâtiment situé au 19 impasse Jean-Guillaume de Thon

Francesco X..., demeurant chemin Quarantaine, 84250 Le Thor, 4 / Mme Danièle Y..., épouse X..., demeurant chemin Quarantaine, 84250 Le Thor, en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1998 par la

➢ CONDAMNER la SARL LE DOMAINE [Adresse 6] THOR à remettre à la SARL [Adresse 8] [Localité 10], dans un délai de 48 heures à compter de la signification de l’ordonnance à intervenir, sous peine d’une

rouge et l'espadon figurent au nombre des espèces énumérées à l'annexe VIII du même règlement ; Considérant, d'autre part, que l'arrêté du 1er août 2003 autorise la pêche, en Méditerranée, du thon rouge

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 février 2025, Mme A C, représentée par Me Thoor, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article

Le 29 janvier 2019, un certificat médical de rechute constatant 'douleurs thorax, sciatique bilatérale' a été adressé à la caisse.

rendu le 04 Octobre 2021 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° chambre : N° Section : N° RG : 2019L00404 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Angel THORY

    Le 29 mars 2001, la requérante demanda l’autorisation de réaliser, dans un certain secteur maritime, une structure pour l’élevage du thon rouge dans des cages flottantes. 4.

d'un arrêt rendu le 10 mars 1987 par la cour d'appel de Lyon (5ème chambre sociale), au profit de la société anonyme CINQUIN FRERES, entreprise de travaux hydrauliques, dont le siège est à Romaneche-Thorins

d'un arrêt rendu le 10 mars 1987 par la cour d'appel de Lyon (5ème chambre sociale), au profit de la société anonyme CINQUIN FRERES, entreprise de travaux hydrauliques, dont le siège est à Romaneche-Thorins

d'un arrêt rendu le 10 mars 1987 par la cour d'appel de Lyon (5ème chambre sociale), au profit de la société anonyme CINQUIN FRERES, entreprise de travaux hydrauliques, dont le siège est à Romaneche-Thorins

d'un arrêt rendu le 10 mars 1987 par la cour d'appel de Lyon (5ème chambre sociale), au profit de la société anonyme CINQUIN FRERES, entreprise de travaux hydrauliques, dont le siège est à Romaneche-Thorins

Sur le premier moyen du pourvoi n° C 12-27. 512, qui est recevable, et sur le premier moyen du pourvoi n° W 12-28. 380, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant relevé que l'audit de la société Thor

Un « rapport de synthèse des doublons de coûts de construction » en date du 25 septembre 2020 réalisé par la société Thorne Wheatley Associés qui, énumérant une série de factures, indique que celles-ci