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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre 1-9
5fda9e74dabe4d2edc2f0786
13 juin 2019
13 juin 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sandrine LEFEBVRE, Conseiller
Source officielleChambre 1-9
5fdaaee2fd4015400f176ca5
6 juin 2019
6 juin 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Dominique TATOUEIX,Magistrat honoraire
Source officiellecomm
61372661cd58014677425210
25 février 1992
25 février 1992
Jean-Lucien X..., agissant en qualité de liquidateur de la société Gournay Thomasa, Esplanade de la Concorde à Lavelanet (Ariège), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent à l'appui de leur
Source officielleChambre 1-9
652f788bb0532083189958c1
17 octobre 2023
17 octobre 2023
ELISANT DOMICILE AU CABINET DE MAITRE [I] [O], SON AVOCAT AU [Adresse 3] Représenté par Me Patrick LUCIANI, avocat au barreau de NICE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Evelyne THOMASSIN
Source officielleChambre 1-9
67ad912c668940826449c172
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Emmanuel D'ESPARRON, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur [V] [F] représenté par Me Emmanuel D'ESPARRON, avocat au barreau de MARSEILLE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Evelyne THOMASSIN
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2601590_20260214
14 février 2026
14 février 2026
Au cours de l’audience publique tenue le 14 février 2026 en présence de Mme Thomassin, greffier d’audience, M. B... a lu son rapport en l’absence des parties.
Source officielleChambre 1-9
6364ba61e405357f749ea5d2
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller
Source officielleChambre 1-9
6364ba9ce405357f749ea701
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller
Source officielleChambre 1-9
6364baa3e405357f749ea733
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller
Source officielleChambre 1-9
6348ff1c63d497adffda3e36
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller
Source officielleChambre 1-9
627df7110d41e0057d43e167
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Madame Sophie TARIN-TESTOT, Conseiller
Source officielleChambre Civile 2
669ffbb6d9953d09165cbc26
18 juillet 2024
18 juillet 2024
, avocat au barreau de l’Ain (T. 75) Madame [U] [I] épouse [J] née le 2 avril 1957 à REIMS (51100) demeurant 15 rue Waroquier - 08300 CHARLEVILLE-MÉZIÈRES représentée par Me Solène THOMASSIN, avocat
Source officielleChambre 1-9
662209609ce1420008389657
18 avril 2024
18 avril 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-9
65aa2055a34ad1000858177b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-9
600ffa4dac58af72049b12b5
14 janvier 2021
14 janvier 2021
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Evelyne THOMASSIN , Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle2ème chambre section A
6789f569b7cff8efb73576e5
16 janvier 2025
16 janvier 2025
L'AUXILIAIRE Grosse délivrée le à Me Thomasian Selarl [Adresse 8] COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 16 JANVIER
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1205DEC004260598
5 décembre 2000
5 décembre 2000
Thomassen , présidente , MM. L. Ferrari Bravo Gaukur Jörundsson , R. Türmen , C. Bîrsan, J. Casadevall, R.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-897021-921837
16 décembre 2003
16 décembre 2003
de 7 juges composée de : András Baka (Hongrois), président , Jean-Paul Costa (Français), Gaukur Jörundsson (Islandais), Karel Jungwiert (Tchèque), Volodymyr Butkevych (Ukrainien), Wilhelmina Thomassen
Source officiellePRESS;GCJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1045191-1081678
8 juillet 2004
8 juillet 2004
Bratza (Britannique), Lucius Caflisch (Suisse) [2] , Viera Strážnická (Slovaque) Peer Lorenzen (Danois), Karel Jungwiert (Tchèque), Marc Fischbach (Luxembourgeois), John Hedigan (Irlandais), Wilhelmina Thomassen
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0412DEC004433998
12 avril 2001
12 avril 2001
Thomassen , présidente , MM. L. Ferrari Bravo , Gaukur Jörundsson , R. Türmen , B. Zupančič , T. Panţîru , R.
Source officiellePage 25 sur 152
THOMASSIAN, Audrey, Michèle, Marie, MAGGIO
06/05/2026
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THOMASSIAN, Laura, Jacqueline, Marie-Rose
09/09/2025
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THOMASSIAN, Laura, Jacqueline, Marie-Rose
11/08/2024
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VIAGER THOMASSIAN
27/01/2023
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VIAGER THOMASSIAN
13/02/2022
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