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4 634 résultats pour « Stephan DENOYES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372327cd58014677406203

Cassation

1 décembre 1998

1 décembre 1998

Stéphane Z..., demeurant ..., Les Alizés, 06210 Mandelieu, 4 / de M.

Source officielle

Page 25 sur 232

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Annonces BODACC12 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SOCIETE D'AVOCAT STEPHAN DENOYES

SIREN 791353311Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

04/06/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE D'AVOCAT STEPHAN DENOYES

SIREN 791353311Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

04/05/2025

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Dépôts des comptes

SOCIETE D'AVOCAT STEPHAN DENOYES

SIREN 791353311Greffe du Tribunal de Commerce de paris

05/06/2024

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE D'AVOCAT STEPHAN DENOYES

SIREN 791353311Greffe du Tribunal de Commerce de paris

24/11/2023

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Dépôts des comptes

SOCIETE D'AVOCAT STEPHAN DENOYES

SIREN 791353311Greffe du Tribunal de Commerce de paris

07/08/2022

Voir →

CC

civ3

6137234ecd580146774080ac

Cassation

29 septembre 1999

29 septembre 1999

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / le Groupement d'intérêt économique Axa immobilier, anciennement dénommé

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499343.20250724

Admin. suprême

24 juillet 2025

24 juillet 2025

Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; M. Christophe Pourreau, conseiller d'Etat et M. David Gaudillère, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juillet 2025. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:496171.20241220

Admin. suprême

20 décembre 2024

20 décembre 2024

Article 2 : La présente décision sera notifiée à la société Areas Dommages, première requérante dénommée.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497089.20250430

Admin. suprême

30 avril 2025

30 avril 2025

Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; M. Christophe Pourreau, conseiller d'Etat et M. Gaspard Montbeyre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 30 avril 2025.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:494578.20250128

Admin. suprême

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Article 2 : La présente décision sera notifiée à l'association " Préservons nos campagnes ", premier requérant dénommé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2405112_20250715

Administratif

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Stéphane Courtois, Jérôme Malet, Brice Alzon, Pascal Munier et du syndicat des copropriétaires de l’immeuble du 45/47 rue Vivienne est rejetée.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d8fb91cdc6046d47c47c1e

Commerce

27 février 2025

27 février 2025

[I] [Z], demeurant 60/62 rue Lhomond 75005 PARIS, ci-devant et actuellement 2 triq Sntu Rokku Mdina, MDN 1120 Malte Partie défenderesse : assistée de Maître Stéphan ALAMOWITCH de la Société d'Avocats

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd8999cdc6046d47250de5

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Stéphane LE [B], Procureur de la République adjoint, qui a émis un avis favorable au renouvellement de la période d'observation.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd89accdc6046d47250f2a

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Stéphane LE [N], Procureur de la République adjoint, qui a émis un avis favorable au renouvellement de la période d'observation.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd89cacdc6046d472510ff

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Stéphane LE [G], Procureur de la République adjoint, qui a émis un avis favorable au renouvellement de la période d'observation.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd17cccdc6046d47195875

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Stéphane LE [M], Procureur de la République adjoint, qui a émis un avis favorable au renouvellement de la période d'observation.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd17decdc6046d47195a84

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Stéphane LE [J], Procureur de la République adjoint, qui a émis un avis favorable au renouvellement de la période d'observation.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd18a6cdc6046d471971b1

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Stéphane [H], procureur de la République adjoint, qui a émis un avis favorable au renouvellement de la période d'observation.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd4da0cdc6046d472087d9

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Stéphane LE TALLEC, Procureur de la République adjoint, qui a sollicité la prolongation exceptionnelle de la période d'observation pour une durée de trois mois.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd4e00cdc6046d47208f3a

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Stéphane LE TALLEC, procureur de la République adjoint, qui a sollicité le renouvellement de la période d'observation.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd4e73cdc6046d472097d2

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Stéphane LE TALLEC, procureur de la République adjoint, qui ne s'oppose pas au renouvellement de la période d'observation.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd4e88cdc6046d47209979

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Stéphane LE TALLEC, procureur de la République adjoint, qui a émis un avis favorable au renouvellement de la période d'observation.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd4e9ccdc6046d47209b03

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Stéphane LE TALLEC, procureur de la République adjoint, qui a émis un avis favorable au renouvellement de la période d'observation.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd8887cdc6046d4724fc4e

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Stéphane LE TALLEC, procureur de la République adjoint, qui a émis un avis favorable au renouvellement de la période d'observation.

Source officielle