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5 501 résultats pour « Speder »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210489

Cassation

7 juillet 2022

7 juillet 2022

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 7 JUILLET 2022 1°/ la société Van Der Spek

Source officielle

Page 25 sur 276

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Annonces BODACC34 résultats

Journal officiel
Radiations

SPEDER, David

SIREN 448029082Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

20/01/2026

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Ventes et cessions

ZEPHIR, SPEDER, Laetitia Christel

SIREN 932067895Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

Acte en date du 17/09/2024 enregistré au SDE d'AIX-EN-PROVENCE le 18/09/2024 sous le numéro Dossier 2024 00019310, référence 1324P61 2024 A 03365 Adresse de l'ancien propriétaire: 3 Clos la Reynaude 33 Avenue Verdun 13410 Lambesc

04/10/2024

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Modifications diverses

SCP SPEDER-DUSART-FIEVET-MAILLARD

SIREN 808523062Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

09/07/2023

Voir →

Modifications diverses

SPEDER, David

SIREN 448029082Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

02/06/2023

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Immatriculations

SPEDER, Steeve, Pierre

SIREN 497685362Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

16/10/2022

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TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2400096_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

l'exécution de la décision de refus de renouvellement des titres de Monsieur B (brevet de capitaine 200 n° 104 15096 et du certificat Général d'Opérateur Radio (CGO) n°10274900), capitaine du navire TAR SPEED

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2022:159

CJUE

3 mars 2022

3 mars 2022

#Reference for a preliminary ruling – Protection of species of wild fauna and flora by regulating trade therein – Regulation (EC) No 338/97 – Article 8(3)(d) – Concept of ‘specimens of animal species that

Source officielle
CC

civ3

61372186cd580146773f47d5

Cassation

20 novembre 1991

20 novembre 1991

Y..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation judiciaire de la société Spade, demeurant ... (Seine-et-Marne), 12°/ M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65166ca8788aac83189e9da5

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

SOCIETE PARISIENNE D'EXPLOITATION DE LIEUX DE LOIS IRS - SPELL agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Frédéric INGOLD de

Source officielle
CC

soc

61372348cd58014677407c08

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SODEPA "Speedy", société à responsabilité limitée, dont le siège est

Source officielle
CC

comm

6079d3499ba5988459c582d0

Cassation

6 juillet 1993

6 juillet 1993

X... a assigné en réparation de ses préjudices la société de droit autrichien Spedition Krischan, premier transporteur et la société Etablissements André Y... et fils, dernier transporteur ; Attendu

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2200934_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 février 2022 et 19 juillet 2022, Mme A B, représentée par Me Speder, doit être regardée comme demandant au tribunal, dans

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-183958

Admin. suprême

22 mai 2018

22 mai 2018

Russia , no. 57261/17   (a)     Did the appeal court comply with the “speed” requirement of Article   5 § 4 of the Convention when examining the applicant’s appeal against the house-arrest

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5acbacdc6046d47adf013

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

DEFENDERESSE : ARTS ET CHEMINEES, Société à responsabilité limitée, immatriculée sous le numéro RCS 501.769.434, [Adresse 2], pris en la personne de son représentant légal, comparaissant par Maître Vincent SPEDER

Source officielle
TA

R222-13 (JU 1)

DTA_2400288_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

vertu d’un bail commercial conclu le 8 septembre 2005 dont une clause prévoit qu’aucune construction n’est autorisée ; la parcelle AY 156 est louée pour un usage de parking non couvert aux sociétés Speed

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01201

Cassation

4 novembre 2021

4 novembre 2021

Mme [E] ne justifie pas du basculement des appels téléphoniques 4 jours par semaine à son seul détriment, contesté par la SPEC [I].

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdd66ce3fdb700fd61fb9fa

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

D... et aux sociétés du groupe Spell.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2502775_20250228

Administratif

28 février 2025

28 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 février 2025, la société Spiders demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative

Source officielle
CC

civ1

613721eacd580146773f8b7e

Cassation

23 février 1994

23 février 1994

Henry X..., demeurant ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1992 par la cour d'appel de Paris (7ème chambre B), au profit : 1 ) de la société Speg, dont le siège social est ... (16ème

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00598

Cassation

12 octobre 2022

12 octobre 2022

[E] [D], domicilié [Adresse 8], 6°/ au Fonds commun de placement à risque (FCPR) Spef E-Fund, représenté par sa société de gestion, la société Seventure Partners, 7°/ au Fonds commun de placement

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1987:1013DEC001217086

Admin. suprême

13 octobre 1987

13 octobre 1987

by radar in the vicinity of Akureyri concluded that the applicant had driven his vehicle at a speed of 68 km/h in a zone where the official speed limit was 50 km/h.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69face3ccdc6046d47bee9c0

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

été transmis au 1er janvier 2014 aux EIRL ; que la SPEC a toutefois été conservée ; qu'a alors été imputée comptablement depuis le compte de la SPEC vers le capital social des EIRL la quote-part de portefeuille

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2200299_20240202

Administratif

2 février 2024

2 février 2024

Dans le cadre de la reconduction de la politique agricole commune (PAC) 2015-2020, il a sollicité la prolongation de l'aide SPE3 le 6 juin 2020.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99ebd3db21cbdd88ccc

Appel

31 mars 2006

31 mars 2006

judiciaire de la SARL SPEF ; - que par requête de la SNC REUNIBAIL, et selon ordonnance en date du 17/02/2004, il a été enjoint à M.

Source officielle