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960 résultats pour « Seksik »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de la Polynésie française

ORTA_2500582_20260102

Administratif

2 janvier 2026

2 janvier 2026

ses menuiseries extérieures seront réalisées « grâce à notre gamme résidentiel et Commerciale de notre fournisseur APL en Nouvelle-Zélande (…) elle possède les certification Qualicoat et Qualicoat Seaside

Source officielle

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Annonces BODACC41 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR GERALD SEKSIK

SIREN 484487053Greffe du Tribunal des Activités Economiques de nanterre

05/12/2025

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Dépôts des comptes

LIBRAIRIE MICHAEL SEKSIK

SIREN 805293651Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

27/06/2025

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Créations

SEKSIK, Noé David Jean-Pierre

SIREN 942484551Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

11/04/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR GERALD SEKSIK

SIREN 484487053Greffe du Tribunal de Commerce de nanterre

08/09/2024

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Dépôts des comptes

LIBRAIRIE MICHAEL SEKSIK

SIREN 805293651Greffe du Tribunal de Commerce de paris

26/05/2024

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253c975bd3db21cbdd8860c

Appel

20 juin 2006

20 juin 2006

. / SEVCIK du 3 février 2000). C... y a lieu, au vu de l'ensemble de ces éléments, de confirmer le jugement.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002851_20230626

Administratif

26 juin 2023

26 juin 2023

En 2018, un atelier territorial a en outre été organisé pour chaque territoire, dont celui du territoire du Nord-Ouest le 29 mai 2018 à Seyssins, pour la présentation du réglement.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

69cf5825cdc6046d47f33258

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

PIERRES INVESTISSEMENT [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par Me Julien ANDREZ de la SELARL SEKRI VALENTIN ZERROUK, avocat au barreau de PARIS, toque : P559 COMPOSITION DE LA COUR En application

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2022:0426DEC003416514

Admin. suprême

26 avril 2022

26 avril 2022

His condition was later aggravated by sepsis and pneumonia. The medical treatment given to him was unsuccessful. He died on 11 February 2012. 2.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:1007DEC005547320

Admin. suprême

7 octobre 2021

7 octobre 2021

Household Imréné MÁTÉ 1971 András MÁTÉ 2005 Áron MÁTÉ 1994 Lőrinc MÁTÉ 2004 Mizik Andrea Budapest   14/09/2021 19/08/2021 9,100     17941/21 30/03/2021 Household Gábor TÖRKENCZY 1963 Beatrix SEPSI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0710DEC002044210

Admin. suprême

10 juillet 2012

10 juillet 2012

2008 permit de conclure qu’il s’agissait d’un décès causé par une pneumonie lobaire (liée à une «   pneumopathie organisée   » qui avait causé un «   abcès pulmonaire   ») et un sepsis

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-147360

Admin. suprême

25 septembre 2014

25 septembre 2014

néonatologie, de l’Université, émirent un autre avis d’expertise concluant que le décès du bébé était dû à une hémorragie des voies respiratoires et digestives, ainsi qu’à une acidose métabolique liée à une sepsis

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6867654b9f40b42a26419db6

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

BATIMENT AMENAGEMENT RENOVATION [Adresse 3] [Localité 5] Immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le n° 501 184 774 Représentée par Me Julien ANDREZ de la SELARL SEKRI VALENTIN ZERROUK, avocat au

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2514533_20251017

Administratif

17 octobre 2025

17 octobre 2025

C... notamment à raison des souffrances endurées, et toute information utile à la solution du litige ; évaluer les postes de préjudices sur la nomenclature Dinthilac. 9°) en ce qui concerne le sepsis

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200841

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

» et une « douleur thoracique » ; qu'il est décédé le [...] d'un arrêt cardio-respiratoire au décours d'un infarctus du myocarde après une hospitalisation de 48 heures pour la prise en charge d'un sepsis

Source officielle
TA

5e Section - 3e Chambre

DTA_2214814_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

Il ressort également des pièces du dossier qu'il a été victime de plusieurs escarres compliquées d'un sepsis sévère ayant nécessité l'amputation du membre inférieur droit, qu'il demeure atteint de déformations

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204615_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

infection communautaire survenue durant le séjour du patient à domicile et un décès survenu dans un contexte de défaillance poly-viscérale avec atteinte respiratoire, hémodynamique, digestive, rénale et sepsis

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02930_20230706

Admin. Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

En troisième lieu, il résulte de l'instruction que la cellulite infectieuse de la main gauche qui s'est compliquée d'un sepsis sévère du bras gauche s'est développée à la suite d'une plaie dont M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX01357_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

L'origine du sepsis n'ayant pas pu être précisée, l'expert a retenu une infection liée au cathéter veineux central " en termes de probabilité ", bien que la culture du cathéter, réalisée alors que le patient

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2402252_20240925

Administratif

25 septembre 2024

25 septembre 2024

l'ancien système ; - depuis l'opération, il présente une atrophie de langue, des douleurs liées à l'apparition de bosses au niveau sous cutané au niveau de la région frontale gauche ainsi qu'un sepsis

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2426259_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

E B ; 2°) En ce qui concerne l'infection nosocomiale par sepsis : (infection nosocomiale contractée en mai 2018) : a) indiquer si M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0521DEC003460004

Admin. suprême

21 mai 2013

21 mai 2013

Ağır Ceza Mahkemesi, E 2007/373, K   2009/124)   65314/09 19/11/2009 Serkan DOĞAN 15/11/1982 Muş     Sefik EKEN 01/05/1964 Muş     Assize Court (Muş Ağır Ceza Mahkemesi, E

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0715JUD006968612

Admin. suprême

15 juillet 2021

15 juillet 2021

The Public Chamber attempted to hold the first demonstration in front of the public television building and the second at the Seaside park ( Dənizkənarı Milli park ) in Baku.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:1124DEC004008509

Admin. suprême

24 novembre 2015

24 novembre 2015

In addition, some 128 mines were cleared on a seaside zone adjacent to various villages of the AAR. 2.     Incident of 21 August 2004 8.

Source officielle