société "Access Voyages" celles-ci étaient éteintes ; que, dès lors, ne pourra être examiné par la Cour, uniquement le cas des quatre parties civiles qui ont régulièrement déclaré leurs créances à savoir "Royal

. ; que ce dernier a également déclaré que sur le chantier Royal Eden c est le chef de chantier de RPM prénommé Yvan qui donnait la peinture, qui commandait sur le travail à effectuer et qui assistait

Abatte, épouse Z..., demeurant ensemble Parc Royal, ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA

Par acte d’huissier de justice du 11 mars 2022, la société SDP ROYAL a assigné la compagnie MMA IARD devant le tribunal judiciaire de Paris.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie GUARDIAN ROYAL EXCHANGE ASSURANCE, dont le siège social pour

Par un mémoire, enregistré le 7 octobre 2025, la comme de Cormelles-le-Royal déclare se désister de l’instance et de son action. Vu les autres pièces du dossier.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 28 avril 2021 et le 15 mai 2023, la société Royal First Distribution, représentée par Me Cazelles, demande au tribunal : 1°)

X... et de la SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RESIDENCE DU PORT ROYAL est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Guardian Royal Exchange assurance, dont le siège est ... (8e), agissant

EST DECEDE EN 1971, LAISSANT SES TROIS FILLES, DAME Y..., ROSALIE X... ET DAME Z... ; QUE, DE SA SUCCESSION DEPENDAIT UN DOMAINE COMPOSE DE TERRES ET DE BATIMENTS ; QUE DAME Z...

local commercial dans lequel il exploitait une discothèque et un local d'habitation, était assuré contre les risques locatifs par le Groupe Drouot en ce qui concerne ce second local et par la compagnie Royal

ORDONNE : Article 1er : La requête de la SCCV Le Royal Palm est rejetée.

Aucune confirmation n'étant parvenue à la juridiction dans le délai qui lui avait été imparti, la société Royal Canin doit être réputée s'être désistée de sa requête.

[C] [Z], demeurant 69 rue Bichain 89340 VILLENEUVE LA GUYARD, Défendeur comparant par la SCP BOUAZIZ SERRA AYALA BONLIEU [W], représentée par Me Jenny HAYOUN, Avocate au Barreau de Melun, * La SAS ROYAL

certaine somme, l'a assigné en paiement d'une indemnité complémentaire pour ses dommages personnels ainsi que d'une autre pour la valeur de marchandises appartenant à des tiers non assurés ; que la Royal

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'assurances "ROYALE BELGE", société de droit belge dont le siège social est ... et ayant

X..., gérant de la société Royal distribution Digitronic-société Textoure » et Mme Z... ; que M.

O R D O N N E : Article 1er : La requête de Mmes D... et de l’association syndicale libre des propriétaires du Royal Club Aquitaine est rejetée.