[R] et de la société Alpha Law, de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de la société Racine avocats, et l'avis de M.

L'arrêt du chantier pour la réalisation des trous 27 et 36 achevés en mai 2004 est lié à l'exécution des ravines dont le contrat a été confié, le 5 juillet 2001, à la Société J.B. BENEDETTI.

RAFFIN MEDICAL C/ S.A.S.

Nicolas BOIS de la SELARL RACINE LYON, avocats au barreau de LYON Madame [Z] [CZ], demeurant [Adresse 46] - [Localité 16] représentée par Maître Nicolas BOIS de la SELARL RACINE LYON, avocats au barreau

Distribution devant le tribunal administratif de Nantes; 2°) réglant l'affaire au fond, de rejeter les requêtes des sociétés Total Raffinage Distribution, Total International Limited et Totalfina 3°)

unique : Vu les articles 1382 du code civil, L. 142-2 du code de l'environnement, 30 et 31 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 31 mars 2011), que la société Esso raffinage

René B..., demeurant ... (8ème), Contre : 1°) la SCI Ravic, société civile immobilière, dont le siège social est ...

René A..., demeurant ... (8ème), Contre : 1°) la SCI Ravic, société civile immobilière, dont le siège social est ...

Sur les deux moyens réunis, pris en leurs diverses branches : Attendu qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations réclamées à la société Raffin pour les années

Odpadki – Direktiva 2008/98/ES – Ponovna uporaba in predelava odpadkov – Posebna merila v zvezi s prenehanjem statusa odpadka za blato iz čistilnih naprav po predelavi – Neobstoj meril, določenih na ravni

, dont le siège social est situé à [Localité 5] en [6], exerce une activité industrielle de raffinage.

La société Esso raffinage exploite une raffinerie, sur le territoire de la commune de Port-Jérôme-sur-Seine, soumise à la législation applicable aux installations classées pour la protection de l’environnement

A..., demandent à la juge des référés, saisie sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au directeur du lycée Racine à Paris ou à toute autre autorité

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT-PIERRE en date du 25 OCTOBRE 2013 suivant déclaration d'appel en date du 01 AVRIL 2014 rg no 12/ 02086 APPELANT : Monsieur Philippe Gérard X... ... 97432 Ravine

A..., au sud, par la ravine « Tournindos » qui la sépare de l'Habitation Leiritz à l'est et par les terres du vendeur à l'ouest ». M.

O R D O N N E : Article 1er :Il est donné acte du désistement de la requête de la société Henri Raffin groupe Arpitan.

O R D O N N E : Article 1er :Il est donné acte du désistement de la requête de la société Henri Raffin groupe Arpitan.

Par un mémoire enregistré le 14 novembre 2025, la société Dekra, représentée par le représentant légal, représenté par la SCP d’avocats Raffin et associés, conclut au rejet de la demande d’extension.