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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195d6

Appel

3 février 2021

3 février 2021

professionnellement à l'amiante établissent clairement que les expositions professionnelles à toutes les variétés de fibres d'amiante sont associées causalement à un accroissement de risque de cancer du poumon

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

60225e3b32e6944e728195da

Appel

3 février 2021

3 février 2021

professionnellement à l'amiante établissent clairement que les expositions professionnelles à toutes les variétés de fibres d'amiante sont associées causalement à un accroissement de risque de cancer du poumon

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00791

Cassation

19 avril 2017

19 avril 2017

mortes d'une maladie de l'amiante en France entre 1965 et 1995, et du probable décès d'ici 2015 de 50 000 à 100 000 autres personnes), le degré de probabilité de développer un cancer du poumon

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00385_20240404

Admin. Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

patiente jeune, aurait dû alerter le cardiologue ; si le diagnostic avait été posé, un traitement à base de diurétiques et de cardiotropes aurait pu être mis en place, afin d'éviter l'œdème aigu du poumon

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-163116

Admin. suprême

27 avril 2016

27 avril 2016

Celle-ci mit en évidence une augmentation des tumeurs du poumon, de la vessie et de la plèvre chez les hommes. 4.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0601JUD003992203

Admin. suprême

1 juin 2006

1 juin 2006

Au plan anatomopathologique, les organes prélevés (cœur, poumon, rate, foie, rein, pancréas) ne présentaient pas de lésions particulières ou infectieuses.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0113JUD003449197

Admin. suprême

13 janvier 2005

13 janvier 2005

Tout en ayant a priori la conviction que la mort de la personne victime de trauma a pu être causée par l’insuffisance respiratoire et circulatoire [résultant] de la maladie du cœur et des poumons (...)

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0324DEC004396109

Admin. suprême

24 mars 2015

24 mars 2015

    Celle-ci mit en évidence une augmentation des tumeurs du poumon, de la vessie et de la plèvre chez les hommes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb2bd3db21cbdd90f88

Appel

5 décembre 2013

5 décembre 2013

née le 16 Avril 1942 à POUM (98826) demeurant... M. François X... né le 22 Mai 1961 à KOUMAC (98850) demeurant ... M. Philippe X... né le 16 Novembre 1962 à KOUMAC (98850) demeurant...

Source officielle
CA

5e Chambre

626248b6b1a50c277d4c5dc8

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Le certificat médical initial du 23 novembre 2017 joint à la déclaration de maladie professionnelle vise, en l'espèce, un adénocarcinome infiltrant, soit un cancer du poumon, sans faire état de son caractère

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64379e5f9477fe04f5cc679d

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

publiée par l'Institut National de la Recherche et de la Sécurité (INRS) sur le tableau n°30 des maladies professionnelles produit par Mme [O] (pièce n°13) précise : ' L'asbestose est une fibrose du poumon

Source officielle
TJ

Juge des libertés

66fd8e1538de0398b5178833

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Je fais plus de crise d’épilepsie et mes poumons sont abîmés. Ma santé ne me permmet pas de rester au centre.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2400323_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

française durant tous les essais nucléaires et a travaillé en outre pour le centre d'expérimentation du Pacifique en mars, septembre et décembre 1992 et en avril 1996 ; il a été atteint d'un cancer du poumon

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00094

Cassation

5 mars 2019

5 mars 2019

très rare, la survenue d'un nouvel endormissement après réveil post-opératoire au cours duquel l'inhibition des réflexes du larynx a permis le passage du liquide acide depuis l'estomac jusque dans les poumons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99abd3db21cbdd88c59

Appel

16 janvier 2007

16 janvier 2007

sa mère et classée sans suite au mois de février 2000, Madame B... reprochait au Docteur C... une fausse manoeuvre lors du repositionnement d'une sonde naso-gastrique introduite par erreur dans le poumon

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8bb

Appel

17 février 2011

17 février 2011

d'augmentation de l'indemnisation du préjudice moral, les troubles ressentis dans sa vie pour fonder leur demande au titre du préjudice d'agrément, la souffrance physique provenant des plaques sur les poumons

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100323

Cassation

20 mars 2014

20 mars 2014

bilan fonctionnel respiratoire préopératoire aurait pu, et non dû, être effectué, il ne l'est pas en pratique courante et que Mme X..., bien qu'ayant subi une lobectomie inférieure bilatérale des deux poumons

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2109874_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Il a développé un cancer du poumon, diagnostiqué en 2017 et dont il est décédé le 26 décembre 2018.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201005_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

A... a développé un cancer du poumon en 2018, des suites duquel il est décédé le 17 octobre 2020. Le 5 août 2021, Mme D...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1913319_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

E sont la conséquence de son exposition aux rayonnements nucléaires subis lors de son service militaire en Polynésie ; - le cancer du poumon ayant entraîné le décès de M.

Source officielle