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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3.1 chb sociale du TASS

687815d4fd93c2d175807887

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

IRM du poignet droit du 28 septembre 2019.

Source officielle
TA

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Tribunal Administratif de Paris

DTA_2602612_20260213

Administratif

13 février 2026

13 février 2026

C... et de tous occupants de son chef, du logement qu’il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire « Porte des Poissonniers », située au 14-24 avenue de la Porte des Poissonniers (18ème

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2524849_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

, le syndicat des copropriétaires du 49, rue des Poissonniers, le syndicat des copropriétaires du 76, boulevard Barbès, Mme C...

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300061_20241128

Administratif

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Il a sollicité le bénéfice d'une pension militaire d'invalidité pour luxation du poignet gauche, fracture du poignet droit, traumatisme du genou gauche, traumatisme de la cheville gauche et traumatisme

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

662beb23e266e89ef1181bcf

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Et concernant le poignet gauche, les cicatrices chirurgicales sont constatées, il n’est pas retrouvé d’amyotrophie c’est-à-dire qu’il n’y a pas de signe de sous-utilisation du poignet gauche par rapport

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

6708c031445a086e2bcede1b

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Le certificat médical du Dr [Y], établi sur papier à entête en date du 16 août 2021 diagnostique le 30 juin 2021 une douleur aigüe du poignet droit.

Source officielle
TJ

Service des référés

68e88b533ea43407b9fbab03

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

LES POISSONS DE [Localité 9] exploitant sous l’enseigne LOBSTER AND CO [Adresse 2] [Localité 3] non constituée DÉBATS A l’audience du 29 Août 2025, tenue publiquement, présidée par Nathalie VASSORT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2305160_20230911

Administratif

11 septembre 2023

11 septembre 2023

B D et de tout occupant de son chef, du logement qu'il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire " Poissonniers ", 14-24 avenue de la Porte des Poissonniers dans le 18ème arrondissement

Source officielle
TA

juge unique (6)

DTA_2303657_20250723

Administratif

23 juillet 2025

23 juillet 2025

douloureux au poignet gauche pouvant évoquer un syndrome du canal carpien.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00397_20240201

Admin. Appel

1 février 2024

1 février 2024

Il a demandé le 3 mai 2019 que le taux retenu pour l'infirmité affectant son poignet gauche soit majoré. Par une décision du 28 septembre 2020, le ministère des armées a refusé de réviser sa pension.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2408347_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le 8 août 2024, le conseil médical départemental a rendu un avis défavorable à la reconnaissance de l'imputabilité au service de la rhizarthrose du poignet droit.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6a17ce91cdc6046d47308b43

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

autorisé l'Eurl Hydro Garonne à effectuer les travaux sur la chaussée d'[Localité 6] définis par l'arrêté préfectoral du 31 janvier 2018 ; - dit que le coût des travaux de réalisation de la passe à poissons

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6700d6e2836fac7141b7e913

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Le certificat médical initial mentionne les lésions suivantes : traumatisme poignet droit. Contusion articulaire sans lésion osseuse visible.

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

65a0ea6c5bbe450008b2cd9c

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

et des mouvements de flexion et d'extension du poignet plus d'une heure par jour et plus d'un jour par semaine, l'ensemble de ces tâches le retenant sept heures par jour et cinq jours par semaine ; -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942ac

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

Mme H... et la société Agence du Faubourg Poissonnière ont été appelées en intervention forcée.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

63c79b9fda31367c908eb713

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

du poignet gauche avant le 6 juin 2001.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

67f8a22040b8f5486fedd859

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

temporairement un état antérieur consistant en une arthrose scapho-trapézoïdienne du poignet gauche visualisée à l'imagerie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc8bd3db21cbdd9473e

Appel

10 septembre 2019

10 septembre 2019

, et qu'il avait été consolidé le 21 mai 2004 avec une IPP de 10 % pour une limitation de la force du poignet.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201350

Cassation

30 juin 2011

30 juin 2011

des documents soumis à leur appréciation ; que le tableau n° 39 des maladies professionnelles du régime agricole vise, notamment, les tendinites ou tendinopathies (terme équivalent) de l'épaule, du poignet

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2203427_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il est constant que Mme D est droitière et qu'elle a été victime d'une fracture du poignet gauche, soit de son côté non dominant.

Source officielle