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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd39
4 novembre 2008
4 novembre 2008
No 06 / 03467 Me RAMILLON SCP CALAS SCP POUGNAND SELARL DAUPHIN MIHAJLOVIC SCP GRIMAUD COUR D'APPEL DE GRENOBLE 2EME CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 4 NOVEMBRE 2008 Appel d'un Jugement
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85de0
28 novembre 2002
28 novembre 2002
A... ... par la SCP MENARD-SCELLE-MILLET, avoué assisté de Maître POYNARD, avocat au Barreau de Paris, B837 COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats et du délibéré Président : Monsieur GRELLIER B...
Source officielleChambre Commerciale
61634d061c666ce2d9a48e22
13 janvier 2011
13 janvier 2011
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielle5ème / 4ème SSR
CETAT:CETATEXT000030988263
19 juin 2015
19 juin 2015
2 du décret attaqué, sont notamment classés en catégorie D " tous objets susceptibles de constituer une arme dangereuse pour la sécurité publique dont : / - les armes non à feu camouflées ; / les poignards
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1987:0304DEC001128184
4 mars 1987
4 mars 1987
La voiture garée sur un parking fut fouillée par la police qui a trouvé un poignard et un manche à balai cassé.
Source officielleChambre 3
DTA_2500758_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Mme A... fait valoir qu’elle encourt des risques pour sa vie en cas de retour dans son pays d’origine où son ancien compagnon a tenté de l’enlever et de la poignarder et n’a dû la vie sauve qu’à l’intervention
Source officielleChambre 3
DTA_2500759_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
B... fait valoir qu’il encourt des risques pour sa vie en cas de retour dans son pays d’origine pour être la cible de l’ancien compagnon de sa concubine qui a tenté d’enlever et de poignarder cette dernière
Source officielleCour d'Appel
6253caebbd3db21cbdd8c720
25 septembre 2008
25 septembre 2008
responsables de la fédération ont rédigé la lettre de convocation avant même de connaître les griefs formulés à son encontre ; son licenciement était préparé de longue date et apparaît comme le « coup de poignard
Source officielleCour d'Appel
6253ca38bd3db21cbdd8a62d
18 janvier 2008
18 janvier 2008
LLC, qui conçoit, fabrique et commercialise des produits de bijouterie, accessoires et articles de prêt-à-porter procédant d'une réinterprétation de la tendance " gothique / rock n'roll " (croix, poignards
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0909DEC003324505
9 septembre 2008
9 septembre 2008
Le rapport mentionnait aussi que l’intéressé avait une cicatrice de poignard sur la lombaire et une autre sous la clavicule, dont il avait affirmé qu’il s’agissait de blessures anciennes de sept ans, et
Source officielle1ère chambre
DTA_2400126_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
E C a menacé de mort sa professeure, en signant, en langue des signes française, le mot " poignarder ".
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6fc
17 mars 2008
17 mars 2008
No 07 / 00871 Grosse délivrée à : SCP GRIMAUD SCP CALAS SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC SCP POUGNAND Me RAMILLON COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU LUNDI 17
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
6295b0c81d650aa9d4693061
18 mai 2022
18 mai 2022
TOULOUSE DEFENDEURS Monsieur [R] [N] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me François STIFANI de la SELAS STIFANI-FENOUD-BECHTOLD, avocat au barreau de Grasse (plaidant) et Me Cynthia POIGNANT
Source officielleCour d'Appel
6253c893bd3db21cbdd85abe
18 décembre 2001
18 décembre 2001
PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b4e
12 décembre 2001
12 décembre 2001
PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d7a
31 janvier 2002
31 janvier 2002
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd86294
19 mars 2002
19 mars 2002
PERRET & POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleChambre Commerciale
61637733f6919f4eda2c3835
17 février 2011
17 février 2011
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officiellechambre commerciale
6163a6161d97f2f687d913aa
28 janvier 2010
28 janvier 2010
POUGNAND S.E.LA.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3a6
29 janvier 2008
29 janvier 2008
POUGNAND S. E. LA. R. L.
Source officiellePage 25 sur 38