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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
6137210ccd580146773f08ae
31 mai 1989
31 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gilles A..., demeurant au Plessis Bouchard (Val-d'Oise), ..., en cassation
Source officiellesoc
6137210ccd580146773f08db
28 juin 1989
28 juin 1989
Fernand Y..., demeurant ..., Le Plessis Feu Aussous, Rozay-en-Brie (Seine-et-Marne), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
Source officiellecomm
Donne défautc/M. Jean X
61372121cd580146773f13ab
29 mai 1990
29 mai 1990
Didier X..., demeurant Le Plessis Mériot, Nogent-sur-Seine (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 3 novembre 1988 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit de M.
Source officielleciv1
6137231ccd5801467740588e
7 mai 1998
7 mai 1998
de la société Sofima, dont le siège est ..., 3°/ de la société Cétélem, dont le siège est Frémicourt BDF, ..., 4°/ de la Société générale, dont le siège est 7, Place de la Résistance, 92350 Le Plessis-Robinson
Source officiellesoc
613721aecd580146773f6038
15 octobre 1992
15 octobre 1992
Christian Z..., demeurant 28, la Grée de l'Ormeau à Le Plessis Macé (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1991 par la cour d'appel d'Angers (3e chambre sociale), au profit de M
Source officielleciv1
61372200cd580146773f965e
20 décembre 1993
20 décembre 1993
Patrick X..., demeurant à Argentre-du-Plessis (Ille-et-Vilaine), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2209322_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
représenté par Me Louis, demande au tribunal de prononcer la décharge de la cotisation à la taxe d'habitation à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2021 dans les rôles de la commune du Plessis
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2205589_20220822
22 août 2022
22 août 2022
A C dans sa requête introductive d'instance, qu'il est domicilié à Le Plessis-Robinson (92350) dans le département des Hauts-de-Seine.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfcb
5 juin 2008
5 juin 2008
- ROBINSON le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS- ROBINSON le 18 décembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfcc
5 juin 2008
5 juin 2008
le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfce
5 juin 2008
5 juin 2008
- ROBINSON le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS- ROBINSON le 18 décembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c489
5 juin 2008
5 juin 2008
le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4bc
5 juin 2008
5 juin 2008
le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4bd
5 juin 2008
5 juin 2008
le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4be
5 juin 2008
5 juin 2008
le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4c5
5 juin 2008
5 juin 2008
le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4d3
5 juin 2008
5 juin 2008
le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4d5
5 juin 2008
5 juin 2008
le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4f1
5 juin 2008
5 juin 2008
le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.
Source officielleCour d'Appel
6253caddbd3db21cbdd8c57c
5 juin 2008
5 juin 2008
le 4 décembre 1997, - comité central d'entreprise le 16 décembre 1997, - comité d'établissement du PLESSIS-ROBINSON le 18 décembre 1997.
Source officiellePage 25 sur 85
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