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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

504 résultats pour « Paul CLAIR »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

Rebeuville ; Remicourt ; Remoncourt ; Removille ; Repel ; Robécourt ; Rocourt ; Rollainville ; Romain-aux-Bois ; Rouvres-en-Xaintois ; Rouvres-la-Chétive ; Rozerotte ; Rozières-sur-Mouzon ; Ruppes ; Saint-Julien ; Saint-Menge ; Saint-Ouen-lès-Parey ; Saint-Paul

LEGIARTI000050672764

—

Jongieux - Lucey BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Jongieux le Haut 917913 6518655 2020_LOT3_ZN_73_02_S1_bis 1 Barcontian 917229 6519885 Lucey Chef lieu 916692 6520746 2023_bis_73-02 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie 2022_LOT4_ZN_73_02 Yenne / Saint-Paul

Article Annexe

—

Direction mixte des travaux (DMT) de Saint-Paul (Réunion). District de transit de Paris (Paris). Ecole de défense NBC de Caen-Bretteville-sur-Odon (Calvados).

Article Annexe

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Liez ; Manicamp ; Marest-Dampcourt ; Mayot ; Mennessis ; Monceau-lès-Leups ; Neuflieux ; La Neuville-en-Beine ; Ognes ; Pierremande ; Pont-Saint-Mard ; Quierzy ; Quincy-Basse ; Rogécourt ; Saint-Aubin ; Saint-Gobain ; Saint-Nicolas-aux-Bois ; Saint-Paul-aux-Bois

LEGIARTI000028181592

—

L. 2_025 | O02-0400 | La rivière le Ger : à l'aval de sa confluence avec le Job L. 2_024 | O02-0430 | Le ruisseau le Job : du seuil de la Bouche (inclus) à sa confluence avec le Ger L. 2_018 | O0270560 | Le ruisseau du chevalier de Saint-Paul

Article Annexe V

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Les grands phares : feux d'atterrissage et feux de jalonnement La différence de portée entre des feux très puissants et des feux de puissance modérée est importante par temps clair, elle se réduit considérablement lorsque la visibilité diminue.

Article Annexe I

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Cette liste peut être spécifique ou générique, par exemple Tous véhicules diesel et batteries de 24 V avec pôle négatif à la masse ; b) La méthode d'installation illustrée par des photographies et/ou des croquis très clairs, prenant en compte les aménagements

Article Annexe 221-II-2/A.2 (suite)

—

Des renseignements clairs indiquant les espaces desservis doivent être affichés sur le tableau de commande et le tableau des indicateurs ou à côté de ceux-ci. 2.4.1.4.

Article 221-II-2/9 (suite)

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verticales principales des échappées doivent être munies d'un orifice pour manche d'incendie à fermeture automatique dont le matériau, la construction et la résistance au feu soient équivalents à ceux de la porte dans laquelle il est installé, qui ait un clair

Article Annexe VII

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Compétence Production écrite Commentaires 2e année - prérequis UF21M2 Capacités : Synthétiser Démontrer Reformuler en interprétant un message Restructurer un message Situations de formation : Écrire des textes clairs

LEGIARTI000051600015

—

Lorsqu'une aide de radionavigation est utilisée comme point significatif pour la navigation de surface, son identification, son nom en langage clair et sa fréquence sont indiqués sur la carte. 11.10.8.9.

Article Annexe IV

—

Ces instructions sont à rédiger dans un langage clair et non technique. 6.

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40

Code de la sécurité sociale

tableau, les valeurs et actifs sont groupés par rubrique correspondant à chaque compte divisionnaire (3 chiffres) ou, le cas échéant, sous-compte de la nomenclature des comptes (4 chiffres) présentés dans l'ordre du plan de comptes et comportant en clair

LEGIARTI000026790498

—

principal : [I0150600] Le Bourgel TOUQUES I0203000 Ruisseau du Mesnil Eudes (ou R. de la Fontaine Maurice) De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I0--0200] La Touques TOUQUES I0419000 LeDouet Saulnier (ou Ruisseau de Saint-Clair

Article ANNEXE

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Chapelle-Saint-Ursin (18) : 16 décembre 1993 : 10 000 : : Chartrettes (77) : 20 décembre 1993 : 500 000 : : Chaussée-Saint-Victor (41) : 22 novembre 1993 : 4 200 : : Chinon (37) : 10 décembre 1993 : 10 000 : : Claix

Article FRA. APPENDICE 6

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ou (identification de la voie de circulation) (nombre) ou ou ou 12) CONGÈRES ADJACENTES ; 13) VOIE DE CIRCULATION ( ou (identification de la voie de circulation) 14) AIRE DE TRAFIC (identification de l’aire de trafic) 15) Observations en langage clair

LEGIARTI000050943833

—

Pyrénées-Orientales Le Boulou (66024) ; Bourg-Madame (66025) ; Céret (66049) ; Ille-sur-Têt (66088) ; Millas (66108) ; Font-Romeu-Odeillo-Via (66124) ; Olette (66125) ; Osséja (66130) ; Perpignan (66136) ; Prades (66149) ; Saillagouse (66167) ; Saint-Paul-de-Fenouillet

LEGIARTI000050672766

—

Peyrebrune 626415 6425200 2023_LOT3_ZN_46_03_S1 1 2023_03_46-03 Occitanie Lot 2023_LOT3_ZN_46_04 Crégols BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Tregoux 595268 6370025 2023_LOT3_ZN_46_04_S1 1 2023_03_46-04 Occitanie Lot 2023_LOT3_ZN_46_05 Saint-Paul-Flaugnac

LEGIARTI000050672762

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02_95-01 Île-de-France Val d'Oise 2022_LOT4_ZN_95_01 Nerville-la-Forêt BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/SFR mairie 647199 6887960 2022_LOT4_ZN_95_01_S1 1 Rue Saint-Claude/chemin des tuileries 647741 6887969 rue Douay/rue Harlay 647636 6888280 rue Paul

Article Annexe

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Saint-Just-le-Martel ; 87157 Saint-Laurent-les-Eglises ; 87159 Saint-Léger-la-Montagne ; 87161 Saint-Léonard-de-Noblat ; 87166 Saint-Martin-le-Vieux ; 87167 Saint-Martin-Terressus ; 87169 Saint-Maurice-les-Brousses ; 87170 Saint-Méard ; 87174 Saint-Paul

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