une source d'énergie lorsque cela est nécessaire pour satisfaire aux prescriptions du paragraphe 2.2. et dans tous les cas où, pour satisfaire au paragraphe 2.2.1., une mèche de gouvernail présentant un diamètre à hauteur de la barre supérieur à 120 mm

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

ou égale à 1 000 mm ; 5.1.3.

Article 223 a-II-2/30

—

plates-formes munies d'ouvertures suffisantes pour permettre la descente des vapeurs d'essence, le matériel, et notamment le matériel et les câbles électriques, qui risque d'entraîner l'inflammation des vapeurs inflammables, doit être installé à 450 mm

Article 223 a-II-2/27

—

Le volume total des éléments combustibles : revêtements, moulures, décorations et placages dans tout local d'habitation ou local de service ne doit pas dépasser un volume équivalant à celui d'un placage de 2,5 mm d'épaisseur, recouvrant la surface totale

Article 221-V/23

—

Les accessoires ci-après doivent toujours être prêts à être utilisés immédiatement lors d'un transfert de personnes : .1 Deux tire-veilles d'un diamètre d'au moins 28 mm mais de 32 mm au plus, bien assujettis au navire, si le pilote le demande ; ces tire-veilles

Article Annexe 1

—

approuvé ou présentant peu de différences de structure et de dimensions avec une pirogue déjà approuvée pour un chargement et un type de navigation identiques ; c) Pour une pirogue avec une coque métallique dont l'épaisseur de coque minimale est de 3 mm

Article 226-2.17

—

volet peut être inclinée sur la verticale. . 2 Pour éviter la perte des captures à travers les sabords, ceux-ci peuvent être équipés d'une boîte parallélépipédique s'y ajustant, dont les quatre faces libres sont pourvues de trous d'un diamètre de 30 mm

Article 25

—

l'exclusion des citernes à double paroi avec vide d'air, lorsqu'elles comportent des parties résistant à la pression fabriquées avec un acier autre qu'austénitique, dont la résistance à la traction peut du fait des spécifications employées excéder 725 N/mm²

Article Annexe 4

—

Ceci est réputé satisfait si le revêtement testé sur plaque de silicate de calcium (masse volumique 870 kg/m³), classée au moins A2 et d'épaisseur 11 mm, obtient ce niveau d'exigence requis.

Article Annexe 211-3.A.2 (part 2)

—

L'épaisseur de la coque ne devrait pas dépasser 4 mm.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

projectile incendiaire : munition avec projectile contenant un mélange chimique s'enflammant au contact de l'air ou lors de l'impact ; 25° Munition à projectile perforant : 26° Munition neutralisée : munition dont le projectile a un diamètre inférieur à 20 mm

Article Annexe 1

—

Patrick Tranchand, La Treille-Est, 69280 Fleurie. 10261 6 mai 2008 CUMA des Hauts de Salm. Chez M. René Marchal, 2, La Petite Fourrière, 88210 Belval. 10263 6 mai 2008 Union des CUMA Lapurdi-Ségala.

Article 19

—

Le cas échéant, des dispositifs tels que le lavage des roues des véhicules ou tout autre dispositif équivalent sont prévues ; - les transports des matériaux de granulométrie inférieure ou égale à 5 mm sortant de l'installation sont assurés par bennes

Article 13

—

usages que le transport de marchandises sous température dirigée continuent de bénéficier des dispositions de l'article R. 312-10 (1°), du code de la route tant que l'épaisseur des parois latérales de leur superstructure, isolation comprise, excède 45 mm

Article Annexe 1

—

Le récipient doit porter, sur chaque couvercle ou à proximité de celui-ci, un orifice témoin de mise à l'air libre de diamètre au moins égal à 25 mm, fermé par un robinet à passage direct de section au moins égale à celle de l'orifice.

Article Annexe

—

Solution B : Solution A : 100 ml ; Urée : qsp 8 M ; Dithiotréitol : qsp 1 mM. 5.1.2. Protocole. 15 g de foie gras rendu homogène sont mis en suspension dans 50 ml de solution B. L'ensemble est mixé pendant 20 minutes.

Article Annexe 3

—

Electricité □ Combustible Caractéristiques de l'isolant posé : * Surface d'isolant posé (m2) : * Résistance thermique : R (m2.K/W) : A ne remplir que si la résistance thermique n'est pas mentionnée sur la preuve de réalisation de l'opération : * Epaisseur (mm

Article B

—

Ex 44.07 Bois sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, d'une épaisseur supérieure à 6 mm. Ex 53.05 Fibres (coïr) de cocotier (cocos nucifara) et de palmier à huile (Elaesis guineensis) (1).

Article 221-III/07

—

brassières de sauvetage requises aux postes éloignés à bord des navires de charge. .5 si les brassières de sauvetage pour adulte prévues ne sont pas adaptables à des personnes pesant jusqu'à 140 kg et ayant des tours de poitrine allant jusqu'à 1 750 mm

Article Annexe I b

—

: La compétence essentielle du titulaire du CAP souffleur de verre en verrerie scientifique et en enseigne lumineuse est d'être capable de mettre en œuvre ou de remettre en état des appareils de laboratoire en verre n'excédant pas un diamètre de 40 mm

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