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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2102570_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Milon, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2104218_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
Deharo, premier conseiller, - Mme Milon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2023. La rapporteure, Signé A.
Source officielle3ème chambre
DTA_2105085_20231031
31 octobre 2023
31 octobre 2023
Deharo, premier conseiller, - Mme Milon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 octobre 2023. La rapporteure, Signé A.
Source officielle3ème chambre
DTA_2308505_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Le rapport de Mme Milon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2308519_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
Mme Milon a lu son rapport au cours de l'audience qui s'est tenue le 28 novembre 2023, en présence de Mme Paulin, greffière d'audience.
Source officielle3ème chambre
DTA_2308524_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Délibéré après l'audience du 12 janvier 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Rollet-Perraud, présidente, - Mme Mathou, première conseillère, - Mme Milon, première conseillère.
Source officielle3ème chambre
DTA_2401350_20240517
17 mai 2024
17 mai 2024
Le rapport de Mme Milon a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402943_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
Délibéré après l'audience du 13 juin 2024, à laquelle siégeaient : - Mme Rollet-Perraud, présidente, - Mme Mathou, première conseillère, - Mme Milon, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2503971_20250414
14 avril 2025
14 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 avril 2025, Mme A B, représentée par Me Milon, demande au tribunal, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code
Source officiellesoc
613722a1cd580146773ff63e
17 avril 1996
17 avril 1996
Milenko X..., demeurant ..., 2°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) d'Indre-et-Loire, dont le siège est ..., 3°/ de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales (DRASS
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019831890
24 novembre 2008
24 novembre 2008
MITONDO et de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano, avocat de l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles, - les conclusions de M. Laurent Olléon, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2509952_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
A C, représenté par Me Milon, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 août 2025
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2509967_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
D A B, représenté par Me Milon, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 août
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2509968_20250904
4 septembre 2025
4 septembre 2025
A C, représenté par Me Milon, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 août 2025
Source officielleCour d'Appel
6253c8b2bd3db21cbdd8600f
6 mai 2002
6 mai 2002
Maurice Intervenant volontaire Comparant, concluant et représenté par la SCP MILLON-PLATEAU-CREPIN, Avoué à la Cour et plaidant par Maître MALKA, Avocat au Barreau de PARIS. X...
Source officielleciv2
6137214dcd580146773f2a38
26 novembre 1990
26 novembre 1990
CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société ITI, Innovazioni Techniche Industriali, société à responsabilité limitée, dont le siège et à Pero (Milano
Source officielleciv3
61372304cd58014677404664
8 avril 1998
8 avril 1998
Sergio X..., 2°/ de Mme Angela Z..., épouse X..., demeurant ensemble Via Montelungo n° 2, 20052 Monza Milano (Italie), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi
Source officielleciv3
61372304cd58014677404666
8 avril 1998
8 avril 1998
Piergiorgio Y..., 2°/ Mme Ambrogina X..., demeurant via Seregon n° 30, Desio Milano (Italie), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation
Source officielleREFERES 2ème Section
670eadd21c3411ff3451e3c3
14 octobre 2024
14 octobre 2024
-W-B7I-ZGYB MI : 23/00001746 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 14/10/2024 à la SCP D’AVOCATS INTER-BARREAUX MAUBARET la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE LE BAIL la SCP LATOURNERIE - MILON
Source officielleREFERES 2ème Section
68700104b8daa57c7f667b49
7 juillet 2025
7 juillet 2025
: 24/00001684 7 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 07/07/2025 à la SCP EYQUEM BARRIERE - DONITIAN - CAILLOL la SCP INTERBARREAUX D’AVOCATS GUESPIN ET ASSOCIES la SCP LATOURNERIE - MILON
Source officiellePage 25 sur 103