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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372188cd580146773f48de
12 novembre 1991
12 novembre 1991
(Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 14 novembre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit de la société Mariale, dont le siège est ...
Source officiellesoc
61372314cd580146774051f3
20 mai 1998
20 mai 1998
Cyril X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1995 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Le Marais, société à responsabilité limitée, dont
Source officiellecomm
61372231cd580146773faf7c
5 juillet 1994
5 juillet 1994
à Villeneuve-la-Garenne (Hauts-de-Seine), agissant en son nom personnel et pour le compte de ses sociétés : - La société civile immobilière (SCI) PMF Rakennus, dont le siège est 11, place André Malraux
Source officielle4ème Chambre
DTA_2501086_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 février 2025, Mme B D, représentée par Me Maral, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 janvier 2025 du préfet d'Ille-et-Vilaine
Source officielle2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX03627_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Le site d'implantation du parc éolien se situe à environ 4,8 kilomètres du site classé du Marais poitevin et à 2 kilomètres du Grand Site de France du Marais poitevin.
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2203238_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 5 juillet 2022 : - le rapport de Mme B, - les observations de Me Maral, représentant M.
Source officielle6ème Chambre
6364bba1e405357f749eaa4e
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[C] du fait qu'il n'a pas pu bénéficier de la réduction d'impôt Malraux. Aussi, il convient de déterminer à quelle date M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101448
19 décembre 2013
19 décembre 2013
Tassigny 148 (la société) a formé tierce opposition contre un jugement irrévocable du 12 décembre 2006 qui avait déclaré parfaite la vente d'un immeuble intervenue le 21 février 2005 entre la SCI 201 des Marais
Source officielleChambre 1 civil
69dea8c9cdc6046d473eaae8
10 avril 2026
10 avril 2026
SELARL ARES, avocats au barreau de RENNES [R] [W] Rep/assistant : Maître Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocats au barreau de RENNES Nous, Monsieur PLOUX Gwénolé, Président assisté de Madame MARAUX
Source officielleChambre 1 civil
69dea8d4cdc6046d473eabd4
10 avril 2026
10 avril 2026
Association [Adresse 1] Rep/assistant : Maître Florianne PEIGNE de la SELARL LARZUL BUFFET LE ROUX PEIGNE MLEKUZ, avocats au barreau de RENNES Nous, Monsieur PLOUX Gwénolé, Président assisté de Madame MARAUX
Source officielle10ème chambre
DTA_2310666_20240829
29 août 2024
29 août 2024
des mémoires, enregistrés le 20 juillet 2023 et les 10 juin et 1er juillet 2024, Mme B A, agissant en son nom propre et en qualité de représentante légale de l'enfant Aminata A, représentée par Me Maral
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200139
24 janvier 2008
24 janvier 2008
le liquidateur n'a plus qualité pour représenter la société en défense ou en demande ; que le juge peut relever d'office la fin de non-recevoir tirée du défaut de qualité ; Attendu que la société Malraux
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051339771
14 février 2024
14 février 2024
Acoord collectif relatif à la prorogation des mandats du comité social et économique de l'établissement du marais de la société ascometal custines - le marais
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007713700
19 février 1986
19 février 1986
Y..., demeurant marais du Petit Condot à Bruges Gironde , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : - annule le décret n° 83-145 du 24 février 1983 portant création de la réserve naturelle des marais de
Source officielle2ème Chambre
DTA_2013439_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 15 février 2021, la commune de la Chapelle des marais conclut au rejet de la requête.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1902150_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Ils soutiennent que : - le régime de la réduction d'impôt dite " Malraux " est un régime optionnel non exclusif par nature, l'option pouvant ne porter que sur une partie des dépenses éligibles au dispositif
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2301489_20230207
7 février 2023
7 février 2023
de la Grassière sur le territoire de la commune des Sables-d'Olonne (Olonne-sur-Mer) à l'intérieur du site Natura 2000 Dunes, forêt et marais d'Olonne, jusqu'à ce qu'il soit statué au fond sur la légalité
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA01497_20250814
14 août 2025
14 août 2025
B Marais a demandé au tribunal administratif de Paris de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle sur le fondement de l'article L. 711-3 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2415398_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
au juge des référés, statuant en application de l'article L. 551-1 du code de justice administrative : 1°) d'annuler la procédure de mise en concurrence lancée par la communauté de communes Océan-Marais
Source officiellecr
6079a8c39ba5988459c4ed55
9 février 2005
9 février 2005
Câbles et Systèmes (23, avenue Aristide Briand à Paron 89103 Sens), Sagem SA (6, avenue d'Iéna à Paris 75016 et 6, rue de Varenne prolongée à Montereau Fault Yonne-77-) et Draka Paricable (ZI du grand Marais
Source officiellePage 25 sur 361