Courson, Auditeur, - les observations de la SCP Boré, Xavier, avocat de Mme Malika X..., - les conclusions de M.

A, veuve B ; Vu la requête, enregistrée le 18 décembre 2000 au greffe du tribunal administratif de Strasbourg, présentée par Mme Malika A, veuve B demeurant

subi et de la résistance abusive des société Sebar et GDE ; - débouter les sociétés Sebar et dauphin environnement sa venant aux droits de la société SNT de l'ensemble de leurs demandes, fins et conclusions

Malika, partie civile, agissant tant en son nom personnel que comme administratrice légale des biens de son fils mineur Farid, contre un arrêt de la cour d'appel de NANCY (chambre correctionnelle

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 avril 2023, Mme B A, représentée par Me Sebbane, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 septembre 2022 par lequel le préfet

Article 3 : L'État versera à Me Sebbane, avocat de M.

Malta (dec.) [Committee], no.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SARL Université Malar et à la SCI Université Malar du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la

Hakam Z... et Mme Malika Z... requièrent la confirmation du jugement.

H... directeur d'école à Sedan et de Mme P... institutrice dans ladite commune, M.

domicilié [...]                                          , contre l'arrêt rendu le 16 novembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 6), dans le litige l'opposant à la Résidence de retraite Malka

POURVOIS N° 80-11 705 ET N° 80-11 985 : SUR LE MOYEN UNIQUE DES DEUX POURVOIS : ATTENDU QU'A COMPTER DU 2 MAI 1974 HOMBERT, CHIRURGIEN-DENTISTE, A EXERCE SON ART AU CABINET DENTAIRE APPARTENANT A SEBBAH

They took the ferry boat (“the Hanaa”) from Tripoli and arrived in Malta at 8 a.m. on 6 May 1995.

coast of Malta.

pourvoi formé par Mlle Margit X..., demeurant 1, avenue ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1998 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre sociale réunies), au profit de la société Matka-Rasila

  Malta , no.   47045/06, 15   September 2009)?   2.

que son véhicule est entré en collision avec la voiture circulant sur la file de droite, dans le même sens, conduite par son propriétaire Jean-Jacques A..., ayant son fils Laurent pour passager ; que Malika

En l’espèce, il est constant que le contrat à durée déterminée conclu le 1er septembre 2024 entre Mme B... et le proviseur du lycée Pierre Bayle de Sedan a pris fin le 31 août 2025.