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de soleil, lunettes de sport, montures (châsses) de lunettes aimants décoratifs (magnets), supports magnétiques pour accrocher des documents ; appareils et instruments de mesure, règles (instruments de

Lucet X... visant à obtenir le paiement d'indemnités d'adjoint au maire, - de rejeter la demande présentée par M.

Arnaud Lusset a été entendu au cours de l'audience publique. Mme B et la préfète du Bas-Rhin n'étaient ni présentes, ni représentées.

Arnaud Lusset a été entendu au cours de l'audience publique. M. A et le préfet de la Moselle n'était ni présents, ni représentés.

Arnaud Lusset ; - les observations de Me Hertz, avocat de M. B. La préfète du Bas-Rhin n'était ni présente, ni représentée.

Lusset, rapporteur, - les conclusions de M. Pouget-Vitale, rapporteur public, - les observations de Me Cheminet, avocat de la commune de Zellenberg. Considérant ce qui suit : 1.

récapitulatives déposées le 28 avril 2000, Vu les conclusions déposées par la SARL F. le 9 mars 2000, Vu l'ordonnance de clôture du 12 janvier 2001 EXPOSE DU LITIGE : La SARL A.O. a acheté 7979 montures de lunettes

1992, prononcé l'annulation du dépôt de la marque "Dominique X..." et interdit à Mme X... de faire usage, pour les besoins de son commerce, du mot X..., la société Buffard, fabricante d'articles de lunetterie

Lusset, rapporteur ; - les conclusions de M. Pouget-Vitale, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Lusset, rapporteur ; - les observations de M. E ; - les observations de Mme B pour la commune de Lorry-lès-Metz ; - les conclusions de M. Pouget-Vitale, rapporteur public.

gratuites...), de marge, de rémunération variable (les primes acquises sur des lunettes gratuites...) etc.

la fréquence de la prétendue absence de port de lunettes de vue par Mme [T], et que la société Nutrimetics France ne produit aucune attestations des deux collègues de travail de la salariée, prénommées

La demande en paiement des frais de reproduction du dossier médical pour un montant de 96 €, des frais de location de téléviseur d'un montant de 68, 26 € et des frais de vêtements et de lunettes pour un

#Petición de decisión prejudicial: Luleå tingsrätt - Suecia.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 1er septembre et 30 décembre 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Lucette Y..., ancien maire de

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Vu la requête présentée le 2 juillet 2009 par Lucette X... épouse Y... et ses conclusions du 15 octobre 2009 tendant à prononcer, au visa de l'article 526 du Code de Procédure Civile, la radiation de l'appel