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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8d4bd3db21cbdd86623
5 novembre 2003
5 novembre 2003
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd8693e
29 octobre 2003
29 octobre 2003
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd8693f
29 octobre 2003
29 octobre 2003
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c8fcbd3db21cbdd86ea2
28 janvier 2004
28 janvier 2004
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86eda
4 mars 2004
4 mars 2004
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86ee3
16 mars 2004
16 mars 2004
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fb6
16 mars 2004
16 mars 2004
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87424
17 juin 2004
17 juin 2004
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd88718
7 septembre 2006
7 septembre 2006
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100861
6 octobre 2010
6 octobre 2010
grief à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté sa demande au titre des frais afférents au permis de conduire ; Attendu qu'ayant constaté que Mme X... ne produisait aucun justificatif (inscription, coût des leçons
Source officielle5ème Chambre
DCA_20PA02665_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
() portant sur l'enseignement scolaire ou universitaire " ne bénéficie qu'aux leçons données, dans des matières relevant de ces enseignements, par des enseignants intervenant à titre personnel.
Source officielle4ème chambre
DTA_2109436_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
Sur l'intervention de la société Carrosserie Lecoq : 2. L'association Carrosserie Lecoq justifie d'un intérêt suffisant pour intervenir. Son intervention est, par suite, recevable.
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69b26059cdc6046d476089d6
12 janvier 2026
12 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE REPRESENTANT(S) : DEFENDEUR (S) : CRB (SARL) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT : M.ARNAUD FERON JUGES : M.GILLES LECOMTE
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69b2608ecdc6046d47608e42
12 janvier 2026
12 janvier 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE REPRESENTANT(S) : DEFENDEUR (S) : [Z] [J] (SASU) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : PRESIDENT : M.ARNAUD FERON JUGES : M.GILLES LECOMTE
Source officielleciv1
60794c149ba5988459c449fc
15 avril 1982
15 avril 1982
NE PRENAIT PAS UNE LECON DE CONDUITE, ET QUE, DES LORS, LA RESPONSABILITE CONTRACTUELLE DE M X...
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-2890039-3172430
8 octobre 2009
8 octobre 2009
Philippe Brunet-Lecomte is the publication director of a regional magazine Objectifs Rhône Alpes , and Loïc Tanant is one of its journalists.
Source officielle3e chambre
60357ec64bbefea42c243bad
14 avril 2016
14 avril 2016
Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 06 N° RG : 12/12897 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dominique SANTACRU de la SCP DUFFOUR & ASSOCIES Me Nicolas LECOQ
Source officielle3e chambre
60357ec64bbefea42c243bc1
14 avril 2016
14 avril 2016
Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 06 N° RG : 12/10328 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dominique SANTACRU de la SCP DUFFOUR & ASSOCIES Me Nicolas LECOQ
Source officielle3e chambre
60370bae831271a65fcfe0e5
18 juin 2015
18 juin 2015
Novembre 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 06 N° RG : 12/09013 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne laure DUMEAU Me Nicolas LECOQ
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-12225
27 novembre 2018
27 novembre 2018
Dans la motivation de sa décision, elle a considéré que le premier requérant avait commis une faute disciplinaire en communiquant son profil au Hezbollah et en assistant aux leçons et réunions de cette
Source officiellePage 25 sur 199
LeCoM
10/07/2026
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MENUISERIE LECOMTE SAS
10/07/2026
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LECOMTE DEVELOPPEMENT
10/07/2026
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LECOMTE DEVELOPPEMENT
09/07/2026
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MENUISERIE LECOMTE SAS
09/07/2026
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