Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
- Etrangers - 15 jours
DTA_2521538_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
Le rapport de Mme Lamarche a été entendu au cours de l’audience publique du 17 décembre 2025.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2605172_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Le rapport de Mme Lamarche a été entendu au cours de l’audience publique du 10 avril 2026.
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2606216_20260513
13 mai 2026
13 mai 2026
Le rapport de Mme Lamarche a été entendu au cours de l’audience publique du 29 avril 2026.
Source officielle1ère Chambre
6163014f4c6681071edf67d1
15 février 2011
15 février 2011
LAFARGUE, S.A.R.L. FRANCIS DUCLOS, [T] [I], S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd9171b
20 mars 2014
20 mars 2014
Régis LAFARGUE, Conseiller, M. Edmond HNACEMA, assesseur coutumier de l'aire Drehu M. Paul PALENE, asseusseur coutumier de l'aire Nengone qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Régis LAFARGUE.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2601064_20260219
19 février 2026
19 février 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Lamarche, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2516548_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lamarche, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2519145_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Lamarche, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Vu les pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2522018_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Le président du tribunal, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, a désigné Mme Lamarche, première conseillère, pour statuer en matière de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2600028_20260121
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Le président du tribunal, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, a désigné Mme Lamarche, première conseillère, pour statuer en matière de référés.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f6c
18 novembre 2013
18 novembre 2013
Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, M. Régis LAFARGUE, Conseiller, ayant présenté son rapport. Greffier lors des débats : M.
Source officielle5e Section - 1re Chambre
DTA_2322585_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Le rapport de Mme Lamarche a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2105754_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
F I, à Mme G E, à la société Lamoreux Ricciotti, à M.
Source officielleAvis
CADA:20154481
22 octobre 2015
22 octobre 2015
Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 14 septembre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Nonsard-Lamarche à sa
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919db
5 juin 2014
5 juin 2014
Régis LAFARGUE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Régis LAFARGUE et des assesseurs coutumiers : M. Rémy DAWANO, de l'aire coutumière Djubea Kapone M.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007748779
26 octobre 1988
26 octobre 1988
administratif de Montpellier a annulé la décision du 30 mars 1984 du président du conseil général de l'Hérault rejetant la demande de la société l'Eterlou en vue de la création d'une maison de retraite à Lamalou-les-Bains
Source officielleJAF section 3 cab 1
662a9fbcc8a1343b8cd623ca
25 avril 2024
25 avril 2024
352J-W-B7F-CVHSS N° MINUTE : JUGEMENT Rendu le 25 Avril 2024 Articles 233 -234 du code civil DEMANDERESSE Madame [Z] [W] épouse [F] [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Maître Frédérique LAHANQUE
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2520783_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lamarche, première conseillère, pour statuer en matière de référés, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2521377_20260116
16 janvier 2026
16 janvier 2026
Le président du tribunal, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, a désigné Mme Lamarche, première conseillère, pour statuer en matière de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2517345_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Le président du tribunal, en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, a désigné Mme Lamarche, première conseillère, pour statuer en matière de référés.
Source officiellePage 25 sur 171