CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 431 résultats pour « Kong »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 10

696a1ab4cdc6046d4782495f

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

CALIPPE agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux y domiciliés , représentée par Me Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 - N° du dossier 26820

Source officielle

Page 25 sur 122

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 6 - Chambre 4

678f382606f4e91c5f36c3dc

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

exécution ou inexécution Décision attaquée : n° F22/05925 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 20 Septembre 2023 Appelant : Monsieur [N] [D], représenté par Me Sylvie KONG

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

65a62d04448a370008a7211f

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

L'ENTRAIDE LE TRAVAIL L'ACCOMPAGNEMENT L'INSERTION DE LA PERSONNE EN SITUATION DE HANDICAP - ETAI- agissant poursuites et diligences en la personne de son Président y domicilié, représentée par Me Sylvie KONG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924d3

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

-Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire

Source officielle
CC

comm

61372436cd580146774139ad

Cassation

14 janvier 2004

14 janvier 2004

déféré, que la société Novacel, qui a vendu une marchandise CIF à la société chinoise Man Kei Ferros (société Man Kei), en a confié l'empotage en conteneur et l'acheminement depuis le Havre jusqu'à Hong Kong

Source officielle
CC

comm

61372415cd58014677412043

Cassation

20 mai 2003

20 mai 2003

du montant de la transaction, moyennant une rémunération, avait reçu, courant octobre 1992, d'une société de Londres, une somme de 300 000 livres sterling en espèces provenant d'une société de Hong Kong

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2317871_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

B C saisit le tribunal d'un litige relatif à la décision du 7 septembre 2022 par laquelle l'autorité consulaire française à Hong-Kong (Chine) a refusé de délivrer un visa d'entrée en France à Mme A D.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO10024

Cassation

21 janvier 2026

21 janvier 2026

2024 par la cour d'appel d'Amiens (juridiction du premier président), dans le litige l'opposant à la société Sunset Solutions Limited, société de droit hongkongais, dont le siège est [Adresse 1]Hong-Kong

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00799

Cassation

13 mai 2026

13 mai 2026

requête est régulière en la forme et a été signifiée aux parties, à l'exception de la société [1], à qui elle n'a pu l'être en raison de l'interruption de la coopération pénale entre la France et Hong-Kong

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO10167

Cassation

7 juillet 2020

7 juillet 2020

(Hong-kong), a formé le pourvoi n° Z 18-23.600 contre l'ordonnance rendue le 4 juillet 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 15), dans le litige l'opposant au directeur général des finances

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1999:84

CJUE

23 février 1999

23 février 1999

. # Klaus Konle pret Republik Österreich. # Lūgums sniegt prejudiciālu nolēmumu: Landesgericht für Zivilrechtssachen Wien - Austrija. # Brīvība veikt uzņēmējdarbību. # Lieta C-302/97.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6707702a81e733ee26982f19

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

THONG de l'AARPI Dominique OLIVIER - Sylvie KONG THONG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0069 Ayant pour avocat plaidant Me Caroline DARCHIS, avocate au barreau de Créteil Madame [W] [I] épouse

Source officielle
CE

Section

CETAT:CETATEXT000038327806

Admin. suprême

27 mars 2019

27 mars 2019

août 2018 précise que les emplois de chef de poste consulaire en cause sont ceux de consul général de France à Barcelone, Bombay, Boston, au Cap, à Djeddah, Dubaï, Edimbourg, Erbil, Francfort, Hong-Kong

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

5fdd329784f15b9b57db4d1a

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Central, Sheung Wan à Hong-Kong qui exerce l'activité de conseils en matière de lobbying en France et à l'étranger, dirigée par Jérôme Y....

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

65a6d22347251e2b24216e81

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

La société OTIS et la société KONE ont eu la charge de la maintenance des monte-charges. Les travaux ont été réceptionnés le 11 juillet 2003.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a4bd3db21cbdd88e65

Appel

4 janvier 2007

4 janvier 2007

DE NOUMÉA ARRÊT du 04 janvier 2007 Décision attaquée rendue le : 23 août 2004 Juridiction Tribunal de première instance de Nouméa Section détachée de KONE

Source officielle
TJ

Référés Comm. Cab. 1

6722b26e3f64f312698d3efe

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

SUNCE [Adresse 6] [Localité 5] non comparante NOUS, Konny DEREIN, Première Vice-Présidente, statuant en matière de référé, assistée de Inès WILLER, Greffière, ATTENDU que Me Julie DRECHSLER déclare

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

65b0bd878d0ccf000877e61f

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

HLM IRP venant aux droits de HLM DE LA PLAINE DE FRANCE, agissant poursuites et diligences en la personne de son Directeur général y domicilié [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Sylvie KONG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869fc

Appel

4 juin 2003

4 juin 2003

ASSOCIES, avocats à la Cour Monsieur Jean Z... a acquis le 04 mars 1997 auprès de l'agence de voyages KUONI des billets d'avion pour les vols STRASBOURG-TOKYO via PARIS, puis TOKYO-SHANGA, SHANGA-HONG KONG

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE02629_20230919

Admin. Appel

19 septembre 2023

19 septembre 2023

Ltd domiciliée à Hong-Kong.

Source officielle