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28 750 résultats pour « John-sylvanus »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1981:239

CJUE

21 octobre 1981

21 octobre 1981

. # Postępowanie karne przeciwko Alfred John Webb. # Wniosek o wydanie orzeczenia w trybie prejudycjalnym: Hoge Raad - Niderlandy. # Swobodne świadczenie usług. # Sprawa 279/80.

Source officielle
CC

civ1

613720aecd580146773ed676

Cassation

20 octobre 1987

20 octobre 1987

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Patricia X..., veuve de Monsieur John, Allen Z..., agissant en qualité de conjoint survivant

Source officielle
CC

civ1

613723a9cd5801467740ca24

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société John Deere, société anonyme, dont le siège est ... de la Ruelle

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007972846

Admin. suprême

30 juillet 1997

30 juillet 1997

Blanc, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Rouvière, Boutet, avocat de la SOCIETE "JOHN X... Y...

Source officielle
CC

comm

61372125cd580146773f15a0

Cassation

23 janvier 1990

23 janvier 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme JOHN DEERE, dont le siège social est à Fleury-les-Aubrais (Loiret

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA05919_20260506

Admin. Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société John Cockerill Défense France a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la restitution, à concurrence de

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01270

Cassation

15 mai 2012

15 mai 2012

Y..., salariés de la Fondation John Bost, estimant ne pas disposer d'une prime correspondant à leur ancienneté en application de l'article 8. 01. 1 de la convention collective dite Fehap du 31 octobre

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01271

Cassation

15 mai 2012

15 mai 2012

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 7 septembre 2010), que Mme X..., épouse Y..., salariée de la Fondation John

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

678750b8892c83ef59be5a47

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Le 15 mai 2020, la société Sylvana SB a notifié à Mme [P] [L] son licenciement pour inaptitude et impossibilité de reclassement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d39f

Appel

10 novembre 2009

10 novembre 2009

John X..., son épouse Mme Angela Z... et M.

Source officielle
CC

cr

61372645cd5801467742445b

Cassation

12 février 2003

12 février 2003

; qu'en ce qui concerne les demandes d'audition des témoins Serge Y... dit Karen, Pierre Z..., dit Nathalie, Murphy A... dit Sabrina, Jean B... dit Juanita, Jacques C... dit Cindy, Etienne D... dit Sylvana

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2502343_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

La SCI John Less Immobilier a sollicité, à plusieurs reprises à compter de cette date la levée de l'arrêté de mise en sécurité concernant son local commercial.

Source officielle
CC

comm

6137218bcd580146773f4abc

Cassation

27 novembre 1991

27 novembre 1991

(Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1989 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile section 1), au profit de la société anonyme John Z..., dont le siège est ..., à Fleury-les-Aubrais

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10205

Cassation

23 mars 2022

23 mars 2022

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 23 MARS 2022 La société John

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0bbd3db21cbdd8ef4f

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

RG N : 11/ 00133 AFFAIRE : Mme Sylvaine X... épouse Y... C/ M. Patrick Y...

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-2382

Admin. suprême

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Une chaîne de télévision irlandaise diffusa une émission dans laquelle John Weir réitérait ses accusations.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 06

6a0c09f0cdc6046d47295355

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Sylvain GRAINVILLE, directeur financier COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en dernier ressort.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cd02dcdc6046d473c72b2

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

MONTPELLIER CEDEX 9 représentée par Madame [C] [D], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Philippe GAILLARD Assesseurs : Hervé FONT Gérard BARBAUD assistés de Sylvain

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cd035cdc6046d473c738c

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

MONTPELLIER CEDEX 9 représentée par Madame [G] [B], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Philippe GAILLARD Assesseurs : Hervé FONT Gérard BARBAUD assistés de Sylvain

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0cd030cdc6046d473c7319

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

MONTPELLIER CEDEX 9 représentée par Madame [O] [N], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Philippe GAILLARD Assesseurs : Hervé FONT Gérard BARBAUD assistés de Sylvain

Source officielle

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