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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CJUE
ECLI:EU:C:1981:239
21 octobre 1981
21 octobre 1981
. # Postępowanie karne przeciwko Alfred John Webb. # Wniosek o wydanie orzeczenia w trybie prejudycjalnym: Hoge Raad - Niderlandy. # Swobodne świadczenie usług. # Sprawa 279/80.
Source officielleciv1
613720aecd580146773ed676
20 octobre 1987
20 octobre 1987
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Madame Patricia X..., veuve de Monsieur John, Allen Z..., agissant en qualité de conjoint survivant
Source officielleciv1
613723a9cd5801467740ca24
6 mars 2001
6 mars 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société John Deere, société anonyme, dont le siège est ... de la Ruelle
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007972846
30 juillet 1997
30 juillet 1997
Blanc, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Rouvière, Boutet, avocat de la SOCIETE "JOHN X... Y...
Source officiellecomm
61372125cd580146773f15a0
23 janvier 1990
23 janvier 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme JOHN DEERE, dont le siège social est à Fleury-les-Aubrais (Loiret
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA05919_20260506
6 mai 2026
6 mai 2026
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société John Cockerill Défense France a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la restitution, à concurrence de
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01270
15 mai 2012
15 mai 2012
Y..., salariés de la Fondation John Bost, estimant ne pas disposer d'une prime correspondant à leur ancienneté en application de l'article 8. 01. 1 de la convention collective dite Fehap du 31 octobre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01271
15 mai 2012
15 mai 2012
CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 7 septembre 2010), que Mme X..., épouse Y..., salariée de la Fondation John
Source officielle5ème chambre sociale PH
678750b8892c83ef59be5a47
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Le 15 mai 2020, la société Sylvana SB a notifié à Mme [P] [L] son licenciement pour inaptitude et impossibilité de reclassement.
Source officielleCour d'Appel
6253cb46bd3db21cbdd8d39f
10 novembre 2009
10 novembre 2009
John X..., son épouse Mme Angela Z... et M.
Source officiellecr
61372645cd5801467742445b
12 février 2003
12 février 2003
; qu'en ce qui concerne les demandes d'audition des témoins Serge Y... dit Karen, Pierre Z..., dit Nathalie, Murphy A... dit Sabrina, Jean B... dit Juanita, Jacques C... dit Cindy, Etienne D... dit Sylvana
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2502343_20250213
13 février 2025
13 février 2025
La SCI John Less Immobilier a sollicité, à plusieurs reprises à compter de cette date la levée de l'arrêté de mise en sécurité concernant son local commercial.
Source officiellecomm
6137218bcd580146773f4abc
27 novembre 1991
27 novembre 1991
(Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 21 juin 1989 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile section 1), au profit de la société anonyme John Z..., dont le siège est ..., à Fleury-les-Aubrais
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10205
23 mars 2022
23 mars 2022
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 23 MARS 2022 La société John
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef4f
15 décembre 2011
15 décembre 2011
RG N : 11/ 00133 AFFAIRE : Mme Sylvaine X... épouse Y... C/ M. Patrick Y...
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-2382
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Une chaîne de télévision irlandaise diffusa une émission dans laquelle John Weir réitérait ses accusations.
Source officielleCHAMBRE 06
6a0c09f0cdc6046d47295355
15 mai 2026
15 mai 2026
Sylvain GRAINVILLE, directeur financier COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en dernier ressort.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0cd02dcdc6046d473c72b2
18 mai 2026
18 mai 2026
MONTPELLIER CEDEX 9 représentée par Madame [C] [D], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Philippe GAILLARD Assesseurs : Hervé FONT Gérard BARBAUD assistés de Sylvain
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0cd035cdc6046d473c738c
18 mai 2026
18 mai 2026
MONTPELLIER CEDEX 9 représentée par Madame [G] [B], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Philippe GAILLARD Assesseurs : Hervé FONT Gérard BARBAUD assistés de Sylvain
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6a0cd030cdc6046d473c7319
18 mai 2026
18 mai 2026
MONTPELLIER CEDEX 9 représentée par Madame [O] [N], munie d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Philippe GAILLARD Assesseurs : Hervé FONT Gérard BARBAUD assistés de Sylvain
Source officiellePage 25 sur 1438