faïence murales, changement d'huisserie et de portes séparatives, enduit extérieur de toute lamaison, aménagement des espaces extérieurs : carrelage de la terrasse, tonnelle, portillon d'entrée dans le jardin

[Y] a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La société Jardins du Midi, demanderesse au pourvoi principal et M.

dressé le 16 avril 2004 par Me Y... qu'à cette date, toutes les ouvertures de la maison des époux Z... étaient en état d'achèvement, à l'exception d'une porte située à l'arrivée du garage donnant sur le jardin

déclaration d'utilité publique, a été abrogé par un décret du 18 mars 1981, portant codification des textes réglementaires concernant les chambres d'agriculture, les organismes professionnels, et les jardins

déclaration d'utilité publique, a été abrogé par un décret du 18 mars 1981, portant codification des textes réglementaires concernant les chambres d'agriculture, les organismes professionnels, et les jardins

déclaration d'utilité publique, a été abrogé par un décret du 18 mars 1981, portant codification des textes réglementaires concernant les chambres d'agriculture, les organismes professionnels, et les jardins

déclaration d'utilité publique, a été abrogé par un décret du 18 mars 1981, portant codification des textes réglementaires concernant les chambres d'agriculture, les organismes professionnels, et les jardins

de police ; que Mme Y... avait fait porter mention, sur la main courante du bureau de police de Montigny les Metz, le 20 avril 1998, que Jean-Marie X... était venu exciter les chiens à la clôture du jardin

excès de pouvoir et défaut de motifs ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Michel X... et Vanessa X... coupables de construction sans permis de construire d'une maison d'habitation et d'un abri de jardin

de côté ; qu'en qualifiant de vues directes, les vues provenant des baies vitrées en verre transparent et de la prétendue terrasse qui n'est autre que la première marche de l'escalier descendant au jardin

société Sogecobat, déclarée ensuite en liquidation de biens, de l'entreprise générale, et la société Socotec, d'une mission de contrôle ; que la solution retenue pour les planchers hauts du rez-de-jardin

l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° C 97-30.083 formé par la société la Bastide de la Tourne, dont le siège est ..., II - Sur le pourvoi n° D 97-30.084 formé par la société la Bastide de Jardin

du Code civil ; 5 / qu'en se bornant à relever que l'organisation durant la période estivale d'une huitaine d'après-midi musicales, en plein air le dimanche, "réduisait l'agrément" de pavillons et jardins

loyer qu'ils ne payaient pas ; qu'ils étaient totalement maîtres de l'organisation et de l'exécution de ce travail ; que, cependant, les travaux à réaliser étaient énumérés dans les contrats écrits : jardinage

, entre les consorts A... et les époux D..., auteurs des époux X... ceux-ci ont acquis "une grande maison à usage d'habitation sise rue Gambetta n°15... et le terrain en nature de sol bâti, cour et jardin

X..., engagé le 1er mars 1974 en qualité de chef de ventes de cultures spéciales par la société Compo horticulture et jardin, aux droits de laquelle se trouve la société Compo France, a été licencié pour

Ils ont procédé à divers travaux d’aménagement dans leur jardin ainsi qu’à l’installation d’une piscine pour un montant total de 34 646,64 euros selon devis accepté le 24 avril 2019, et facturé le 23 juillet

confirmatif attaqué (Rennes, 9 avril 1991), que la société carrières de Mont Serrat (SCMS) ayant été autorisée à exploiter une carrière, les époux X..., propriétaires d'une maison d'habitation et d'un jardin