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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 06
69f239e4cdc6046d47fbe1f8
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Charlie JACQUES, substitut de M. le Procureur de la République Débats en Chambre du Conseil le 16 Décembre 2024 N • de RG : 2024L01608 JUGEMENT DE JONCTION Par jugement en date du 07/05/2024, ce tribunal
Source officielleciv3
61372149cd580146773f2890
30 octobre 1990
30 octobre 1990
Jacques X..., demeurant ... (Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1989 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre A), au profit de M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL II
69c0bcabcdc6046d479b8d43
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Adresse 1] REPRESENTANT(S) : COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU PRONONCE DU JUGEMENT PRESIDENT : Monsieur Gilles LHUAIRE JUGES : Monsieur Pascal BERTRAND ) Monsieur Bernard ROBIN GREFFIER : Maître Jacques
Source officielle10ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:459018.20220506
6 mai 2022
6 mai 2022
délai de quarante-cinq jours de sorte à interdire l'entrée sur le territoire d'éventuels porteurs sains du virus de la covid-19 et d'interdire l'arrivée en Martinique de la course à la voile Transat Jacques-Vabre
Source officielleciv3
613720b3cd580146773edacd
25 novembre 1987
25 novembre 1987
D..., F..., B..., X..., Jacques E..., Senselme, Gautier, Capoulade, Bonodeau, conseillers, MM. Garban, Chollet, conseillers référendaires, M.
Source officielleJuge libertés & détention
69582b4d75782d5f06974464
2 janvier 2026
2 janvier 2026
DEMANDEUR : CH UNIVERSITAIRE DE [Localité 3] ST-JACQUES : Comparant en la personne de Mme [N] Non comparant bien que régulièrement convoqué DÉFENDEUR : Personne bénéficiant des soins : Monsieur [W]
Source officiellesoc
61372094cd580146773ebe49
20 décembre 1977
20 décembre 1977
SUR LE PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 14 DU DECRET N 72-230 DU 24 MARS 1972, ATTENDU QUE D'APRES CE TEXTE LES EMPLOYEURS ET TRAVAILLEURS INDEPENDANTS PEUVENT EN CAS DE BONNE FOI DUMENT PROUVEE FORMULER UNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb76
2 octobre 2008
2 octobre 2008
de feu Jacques Edmond Y... et l'ayant droit de feue Paule Lise H....
Source officielleciv1
613721dacd580146773f8207
16 décembre 1992
16 décembre 1992
Jacques P..., demeurant 33, allée du Bois de l'Etrier, Le Mée-sur-Seine (Seine-et-Marne), 5°/ de M. Jacques R..., demeurant ... (12e), 6°/ de Mme R... née L...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb0bd3db21cbdd8e013
1 juin 2011
1 juin 2011
Successeur de Maître Jacques Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9cbd3db21cbdd8b86a
2 avril 2008
2 avril 2008
Jacques C... et M.
Source officiellecr
613725f0cd58014677421b3e
22 mai 2001
22 mai 2001
publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BEYER, les observations de la société civile professionnelle BORE
Source officiellecr
61372561cd5801467741d35f
28 mai 1997
28 mai 1997
à PARIS, le vingt-huit mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le Conseiller MASSE de BOMBES, les observations de la société civile professionnelle BORE
Source officiellecr
613725cacd580146774208dc
9 novembre 1998
9 novembre 1998
, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire DESPORTES, les observations de la société civile professionnelle COUTARD et MAYER, de la société civile professionnelle BORE
Source officiellecr
X, en date du 9 septembre 1997, qui, dans la procédure suiviec/Gabriel X
613725d7cd58014677420ee6
23 février 1999
23 février 1999
Jacques, Henri, - A...
Source officiellecr
6137253ccd5801467741c182
23 janvier 1991
23 janvier 1991
Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 29 janvier 1990 qui, pour attentats à la pudeur aggravés, l'a condamné à la peine de dix-huit mois d'emprisonnement
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87261
6 octobre 2004
6 octobre 2004
D'APPEL DE MONTPELLIER CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 06 OCTOBRE 2004 FAITS ET PROCEDURE Madame Armelle Z... épouse Y... a été embauchée par la SA CCC CONCEPT COIFFURE CREATION exerçant sous l'enseigne "Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92eb5
12 février 2016
12 février 2016
EPOUSE X... née le 25 Septembre 1959 à BONE (ALGERIE) demeurant...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01488
13 décembre 2017
13 décembre 2017
Jacques Z... , 2°/ Mme Martine Y..., épouse Z..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 27 juin 2013 par la cour d'appel de [...] chambre A), dans le litige
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6736f687a8f389c12ba87c42
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Elle a soulevé à l'audience l'absence de bonne foi de M.
Source officiellePage 25 sur 244