autre vendeur, [K] [I], se présentant comme secrétaire du CHSCT, précise que [Y] [P] a dû gérer des rayons de nature très variés (petit électroménager, gros ménager, cuisines équipées, télévisions, HIFI

résultats des exercices en litige le montant de dépenses relatives à des véhicules automobiles, poids-lourds et deux-roues, à des frais alimentaires et à l'acquisition de divers matériels, notamment hifi

entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Ludivine Journoud, magistrate rapporteure, - les conclusions de Mme Amélie Lourtet, rapporteure publique, - les observations de Me Flory Hini

né le 14 Mars 1945 à MARSEILLE (13000) ... ... 84120 PERTUIS représenté par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assisté de Me Bernard HINI, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur Albert

. ; que la perquisition effectuée à son domicile permettait la découverte, outre d'un morceau de shit et de nombreux objets de valeur (matériel hifi et autres bijoux), de sommes d'' argent de 10 000

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement que l'association "Service Social du Personnel Territorial de la Ville de Toulouse", devenue le "Comité des Oeuvres Sociales, Culturelles et Spo

07/03/2011 61441/00 ÖZDEMIR SADEGÜL 02/08/2005 02/11/2005 23601/10 OZKAN TURGUT 22/05/2012 22/08/2012 13017/02 PAKKAN 31/10/2006 31/01/2007 4233/03 PEHLIVAN 09/12/2008 09/03/2009 61446/00 POLAT ALI HIDIR

[T] tel était le cas, notamment pour les dépenses d'assurance, de consommation téléphonique, d'électricité, d'équipement HIFI, de séjours de vacances en famille. M.

X... tel était le cas, notamment pour les dépenses d'assurance, de consommation téléphonique, d'électricité, d'équipement HIFI, de séjours de vacances en famille. M.

13290 Aix les Milles Location matériel chantier avec chèque sous faux nom Brives XY... 43 07/09/01 et 22/10/01 Franfinance, service recouvrement, 59 av de Chatou 92 Rueil Malmaison Achat matériel Hifi

Uzbekistan                       5 September 2014 – the applicant was charged in Uzbekistan with participation in the extremist religious movement Hizb

further alleges that, if extradited to his country of origin, where he is on a wanted list for suspected involvement in, among other things, terrorism and membership of extremist organisations (including Hizb-ut-Tahrir

Lettonie , n o 30954/05, § 38, 29 novembre 2011, et, a contrario , Hizb ut-tahrir et autres c. Allemagne (déc.), n o 31098/08, §§ 58 ‑ 59, 12 juin 2012, et Petrović c.

Russia (no. 42502/06) The applicant, Rustam Tulaganovich Muminov, is an Uzbek national who was born in 1965 and is serving a sentence of imprisonment in Uzbekistan for membership of Hizb ut-Tahrir, a transnational

EASYTRIP SERVICES N° SIRET : 754 020 600 [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Mohamed MATERI de la SELEURL MATERI, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substitué à l'audience par Me Arthur HITIER

Localité 1], demeurant [Adresse 3] non comparante ni représenté Monsieur [H] [K], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Cyril MICHEL, avocat au barreau de [Localité 1] substitué par Me Albert HINI

Je n'ai malheureusement plus aucun outil de jardinage, ni les deux tondeuses, pour nettoyer l'extérieur ; elle a juste pris tout le matériel hifi, télé et le reste, il y en a pour 35.000 Euros.

Prosecutor General's Office of Uzbekistan charged the applicant in absentia with a number of crimes including commission of terrorist acts, membership of a number of extremist organisations including Hizb-ut-Tahrir