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669 résultats pour « Hecker »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 1

60355637badbf67eea4c8f36

Appel

10 mai 2016

10 mai 2016

ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère Mme Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60355d27859414854c91f228

Appel

6 mai 2016

6 mai 2016

l'affaire a été débattue le 15 Mars 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Isabelle CHESNOT, conseillère Madame Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603609568a953f6e3331318f

Appel

8 janvier 2016

8 janvier 2016

a été débattue le 17 novembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Isabelle CHESNOT, conseillère Madame Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110221

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

l'intégration dans une école polytechnique, qui ne constitue pas la preuve qu'Z... a effectivement intégré une telle école, - un document intitulé "MASTER IN MANAGEMENT § BUSINESS LAW (MBL) DOUBLE DIPLÔME HEC

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603378d3532fec2cf66dcade

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 2 mai 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente, et Mme Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603689298bc04c2c4be86a5a

Appel

9 octobre 2015

9 octobre 2015

COMPOSITION DE LA COUR : Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère, ayant été préalablement entendue en son rapport dans les conditions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0309DEC003434897

Admin. suprême

9 mars 1999

9 mars 1999

    Il est représenté devant la Cour par M es Fernand Moeykens et Henk De Loose, avocats au barreau de Bruges, et par M e Paul Bekaert, avocat au barreau de Tielt.

Source officielle
TJ

PROCEDURE ORALE

69aba1f6cdc6046d47cb1074

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

établissement de [Localité 1] [Adresse 4], représenté par Maître Jean VALIERE-VIALEIX de la SELARL ELIGE LIMOGES - CABINET VALIERE-VIALEIX, avocats au barreau de LIMOGES, substitué par Me Océane TREHONDAT-LE HECH

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fdd84f873f1173020e36e72

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

d'AMIENS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Juin 2018, en audience publique, devant la cour composée de: Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Mme Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603504a827f65c31c9856ee2

Appel

1 juillet 2016

1 juillet 2016

P0577 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Juin 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-6

66878d2505d6f7f678d495a2

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Notamment en date du 5 octobre 2018, alors que vous étiez présent dans les locaux de l'école HEC dans le cadre d'une journée de recrutement, vous avez tenu des propos inappropriés à vos collègues et clients

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01011

Cassation

22 septembre 2021

22 septembre 2021

Ça ne sert à rien de faire HEC et autres grandes écoles pour faire des choses pareilles (sous-entendu nos actionnaires) ».

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

653b59b3502b828318c4e590

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Monsieur J-P R , responsable de mission, est titulaire d'un diplôme de troisième cycle en analyse pluridisciplinaire des situations de travail et diplômé D'HEC [Localité 7], ergologue, coach organisation

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310218

Cassation

19 mai 2016

19 mai 2016

l'étanchéité des toitures terrasses et des installations électriques suivant CCTP du lot 1.2 étanchéité dans le cadre du marché de travaux de construction du bâtiment MBA dans le cadre de l'extension du groupe HEC

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02167

Cassation

8 décembre 2016

8 décembre 2016

juillet 1996, Monsieur [W] a été affecté à compter de la rentrée scolaire 1996-1997 au lycée privé [Établissement 1] dans la discipline de mathématiques en classe préparatoire des grandes écoles, section HEC

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2501516_20250531

Administratif

31 mai 2025

31 mai 2025

passager médical a besoin de l'assistance du membre d'équipage technique SMUH pendant le vol ; C) le membre d'équipage technique SMUH débarque pour superviser une opération de chargement externe SMUH HEC

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

616307f45a67331bacec3bf8

Appel

24 mai 2012

24 mai 2012

ce chef; Considérant que les appelants invoquent en second lieu un manquement de la banque à son devoir de mise en garde de l'emprunteur et de la caution; Considérant que Monsieur [T], diplômé d'HEC

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

615e0ddcc25a97f0381f5000

Appel

24 février 2015

24 février 2015

[J] des abandons illicites de créances, réfutant qu'il lui soit demandé à lui-même, 'Hec, maîtrise droit des affaires et sociologie politique de recevoir tous les mois 40 coiffeurs et esthéticiennes!!!

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603367cb1e7af71c6c908116

Appel

22 juin 2017

22 juin 2017

COUR : L'affaire a été débattue le 18 Mai 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, Présidente de Chambre Mme Isabelle CHESNOT, Conseillère Mme Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6031e73724fe80209b32d299

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Fatima-Zohra AMARA

Source officielle

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