AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
60355637badbf67eea4c8f36
10 mai 2016
10 mai 2016
ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Sophie RICHARD, Conseillère faisant fonction de Présidente Mme Marie-Claude HERVE, Conseillère Mme Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
60355d27859414854c91f228
6 mai 2016
6 mai 2016
l'affaire a été débattue le 15 Mars 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Isabelle CHESNOT, conseillère Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603609568a953f6e3331318f
8 janvier 2016
8 janvier 2016
a été débattue le 17 novembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Isabelle CHESNOT, conseillère Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2019:C110221
3 avril 2019
3 avril 2019
l'intégration dans une école polytechnique, qui ne constitue pas la preuve qu'Z... a effectivement intégré une telle école, - un document intitulé "MASTER IN MANAGEMENT § BUSINESS LAW (MBL) DOUBLE DIPLÔME HEC
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603378d3532fec2cf66dcade
8 juin 2017
8 juin 2017
786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 2 mai 2017, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente, et Mme Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603689298bc04c2c4be86a5a
9 octobre 2015
9 octobre 2015
COMPOSITION DE LA COUR : Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère, ayant été préalablement entendue en son rapport dans les conditions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0309DEC003434897
9 mars 1999
9 mars 1999
Il est représenté devant la Cour par M es Fernand Moeykens et Henk De Loose, avocats au barreau de Bruges, et par M e Paul Bekaert, avocat au barreau de Tielt.
Source officiellePROCEDURE ORALE
69aba1f6cdc6046d47cb1074
6 janvier 2026
6 janvier 2026
établissement de [Localité 1] [Adresse 4], représenté par Maître Jean VALIERE-VIALEIX de la SELARL ELIGE LIMOGES - CABINET VALIERE-VIALEIX, avocats au barreau de LIMOGES, substitué par Me Océane TREHONDAT-LE HECH
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fdd84f873f1173020e36e72
6 septembre 2018
6 septembre 2018
d'AMIENS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Juin 2018, en audience publique, devant la cour composée de: Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Mme Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603504a827f65c31c9856ee2
1 juillet 2016
1 juillet 2016
P0577 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Juin 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL
Source officielleChambre sociale 4-6
66878d2505d6f7f678d495a2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Notamment en date du 5 octobre 2018, alors que vous étiez présent dans les locaux de l'école HEC dans le cadre d'une journée de recrutement, vous avez tenu des propos inappropriés à vos collègues et clients
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO01011
22 septembre 2021
22 septembre 2021
Ça ne sert à rien de faire HEC et autres grandes écoles pour faire des choses pareilles (sous-entendu nos actionnaires) ».
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
653b59b3502b828318c4e590
26 octobre 2023
26 octobre 2023
Monsieur J-P R , responsable de mission, est titulaire d'un diplôme de troisième cycle en analyse pluridisciplinaire des situations de travail et diplômé D'HEC [Localité 7], ergologue, coach organisation
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310218
19 mai 2016
19 mai 2016
l'étanchéité des toitures terrasses et des installations électriques suivant CCTP du lot 1.2 étanchéité dans le cadre du marché de travaux de construction du bâtiment MBA dans le cadre de l'extension du groupe HEC
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02167
8 décembre 2016
8 décembre 2016
juillet 1996, Monsieur [W] a été affecté à compter de la rentrée scolaire 1996-1997 au lycée privé [Établissement 1] dans la discipline de mathématiques en classe préparatoire des grandes écoles, section HEC
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2501516_20250531
31 mai 2025
31 mai 2025
passager médical a besoin de l'assistance du membre d'équipage technique SMUH pendant le vol ; C) le membre d'équipage technique SMUH débarque pour superviser une opération de chargement externe SMUH HEC
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
616307f45a67331bacec3bf8
24 mai 2012
24 mai 2012
ce chef; Considérant que les appelants invoquent en second lieu un manquement de la banque à son devoir de mise en garde de l'emprunteur et de la caution; Considérant que Monsieur [T], diplômé d'HEC
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
615e0ddcc25a97f0381f5000
24 février 2015
24 février 2015
[J] des abandons illicites de créances, réfutant qu'il lui soit demandé à lui-même, 'Hec, maîtrise droit des affaires et sociologie politique de recevoir tous les mois 40 coiffeurs et esthéticiennes!!!
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603367cb1e7af71c6c908116
22 juin 2017
22 juin 2017
COUR : L'affaire a été débattue le 18 Mai 2017, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, Présidente de Chambre Mme Isabelle CHESNOT, Conseillère Mme Annick HECQ-CAUQUIL
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6031e73724fe80209b32d299
7 juin 2018
7 juin 2018
-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL, conseillère Madame Isabelle CHESNOT, conseillère qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Fatima-Zohra AMARA
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