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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10 SS
CETAT:CETATEXT000008020770
23 mai 2001
23 mai 2001
l'accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les gouvernements des Etats de l'union économique du Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008022543
26 mars 2001
26 mars 2001
fondamentales ; Vu l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée ; Vu le décret n° 95-304 du 21 mars 1995 portant application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 relatif à la suppression graduelle
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2302343_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Mme B font valoir que la hauteur du bâtiment C n'est pas en harmonie avec les propriétés avoisinantes et que leur terrain sera enclin à subir le ruissellement des eaux pluviales compte tenu de la grandeur
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10323
21 mars 2018
21 mars 2018
responsabilité qu'il n'a pas ; qu'ainsi, il résulte de l'ensemble des pièces versées au débat que si le panel de salarié a une formation ou des durées d'expérience professionnelle du même ordre de grandeur
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100016
5 janvier 2012
5 janvier 2012
l'Accord de Schengen, du 14 juin 1985, entre les gouvernements des États de l'Union économique Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relative à la suppression graduelle
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2022:C110461
15 juin 2022
15 juin 2022
l'accord de Schengen, du 14 juin 1985, entre les gouvernements des Etats de l'Union économique Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163151fe03efc4516bd2e1b
29 juin 2011
29 juin 2011
du niveau de la pile » sont vagues et imprécises et que, d'autre part, le brevet ne comporte pas d'indication relative à la structure des moyens qui permettraient d'opérer une telle « mesure de la grandeur
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2319008-2487347
2 avril 2008
2 avril 2008
Ils résident à Slovenj Gradec (Slovénie).
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2303490_20230218
18 février 2023
18 février 2023
que l'itinéraire de la manifestation est partiellement interdit et que l'itinéraire alternatif proposé ne permet pas le passage devant le centre de rétention administrative de la route du fort de Gravelle
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
635236a98c924eadffcc478a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ghb domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège social, [Adresse 3] représentées par Me Gilles Grardel, avocat au barreau de Lille, avocat constitué assistées de Me Christophe Bourdel,
Source officielleChambre 07
69f19792cdc6046d47edb410
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Edouard GRARDEL Commis Assermenté RESUME DES FAITS La SCOP BRED BANQUE POPULAIRE, poursuit le recouvrement d'une créance en principal de 25 000,00 € qu'elle affirme détenir auprès de monsieur [K] [W]
Source officielleChambre 02
69f1ba0bcdc6046d47f06c35
8 avril 2025
8 avril 2025
Edouard GRARDEL Commis Assermenté FAITS La société SOCIETE [Localité 2], ci-après [Localité 2] (RCS [Localité 3] n° 572 185 775) est une entreprise évoluant dans la réalisation d'ouvrages et, plus spécifiquement
Source officielleChambre 05
69f2fe94cdc6046d470e95c7
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Edouard GRARDEL Commis Assermenté FAITS La société [L] (RCS [Localité 1] n° 682 039 078) et la société SKYDRIVE (RCS [Localité 2] n° 803 906 270 ont signé un contrat de crédit-bail et deux contrats de
Source officielle5ème Référés
69cd728dcdc6046d47c7fdf4
1 avril 2026
1 avril 2026
[N] LA PARISIENNE ASSURANCES Grosse(s) délivrée(s) à Me DELBAR Copie(s) délivrée(s) à Me DELBAR Me GRARDEL Service Expertises TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE Ce jour, un Avril deux
Source officielleChambre 05
6a0c6fc3cdc6046d4731d974
12 mai 2026
12 mai 2026
Edouard GRARDEL Commis Assermenté FAITS La Société Envico Conseil et Travaux (ci-après également dénommée ECT), inscrite au RCS de [Localité 1] sous le n° 392 244 935, est une société spécialisée dans
Source officielleChambre 4-1
67820c6d0f5e5278a79738da
10 janvier 2025
10 janvier 2025
ANSWER SECURITE Copie exécutoire délivrée le : 10 JANVIER 2025 à : Me Anne sophie GRARDEL, avocat au barreau de MARSEILLE Me Lauriane BUONOMANO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 07
69f1a30fcdc6046d47ee96ab
15 avril 2025
15 avril 2025
Edouard GRARDEL Commis Assermenté FAITS La SAS Upclaim poursuit, pour le compte de monsieur [H] [Y], madame [G] [S], madame [O] [S], monsieur [D] [S], madame [I] [W], monsieur [T] [V], monsieur [J] [
Source officiellecr
613726a8cd58014677427791
7 mars 2007
7 mars 2007
dispositions de l'article 324-10 bis du code de procédure du travail (sic) ; "et aux motifs que les faits de surcharge ont été régulièrement constatés par le procès-verbal dressé le 24 juillet 2003 à La Gravelle
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006915
4 juillet 2007
4 juillet 2007
, modifié, relatif à la circulation, à l'emploi et au séjour des ressortissants algériens et de leurs familles ; Vu la convention d'application de l'accord du 14 juin 1985 relatif à la suppression graduelle
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008043355
23 avril 2001
23 avril 2001
l'accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les gouvernements des Etats de l'Union économique du Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle
Source officiellePage 25 sur 155
HOLDING GRARDEL INVEST
22/05/2025
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LES PEPITES DE CHARLOTTE, DE GORGUETTE D'ARGOEUVES, Anne-Charlotte, Véronique, Marie, GRARDEL
11/07/2023
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GRARDEL, Amandine, Lucie, Hélène
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DE GORGUETTE D'ARGOEUVES, Anne-Charlotte, Véronique, Marie, GRARDEL
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