Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1
F00591 SASU MONACO MARINE FRANCEc/SDE MECCANICA SERVICE
69bd02cacdc6046d474d45d5
12 janvier 2026
12 janvier 2026
ZENATI Geoffrey, Décision contradictoire et en dernier ressort, Délibérée par Mme TALLON Odile, Président, M. BAUCHE Régis, M. SIMBSLER Paul, Assesseurs.
Source officielleTECH SEC. SOC: HA
6839fa2217147355d7afb824
1 avril 2025
1 avril 2025
non comparante, ni représentée DÉBATS : A l'audience Publique du 01 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET MARIE CLAUDE Assesseurs : COMPTE Geoffrey
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDEUR
663a708972c3aeb182138dbe
16 avril 2024
16 avril 2024
[Localité 2] comparant en personne DÉBATS : À l'audience publique du 16 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : PASCAL Florent, Vice-Président Assesseurs : COMPTE Geoffrey
Source officiellecr
61372522cd5801467741b3c9
4 octobre 1988
4 octobre 1988
Geoffrey, X... Gérard, D... Yannick, F... Georges, Y... Laurent, E... Dominique et A...
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2407772_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Par le jugement n° 1800781 du 17 septembre 2018, le tribunal administratif de Montreuil a, après avoir annulé la décision du 21 décembre 2017 par laquelle l’Hôtel social 93 « Centre Geoffrey Oryema » avait
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100328
6 mars 2007
6 mars 2007
sociale généralisée pour les années 1997,1998 et 1999 ont été mis en recouvrement ; que ces redressements ont été contestés ; que par procès verbal l'huissier du Trésor, à la requête de la trésorerie de Gevrey-Chambertin
Source officielleRéféré
687ffe59249b152198e8645d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
MINUTE N° RG - N° RG 25/00072 - N° Portalis DBX2-W-B7J-K2ZG Me Guillaume BARNIER Maître [A]-[O] [Z] de l’AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON Me Romain GEOFFRET RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2024:499908.20241221
21 décembre 2024
21 décembre 2024
suspendre l'exécution de l'arrêté du 11 décembre 2024 du préfet de la Loire en tant qu'il porte, en son article 1er, interdiction de stationnement, de circulation sur la voie publique et d'accès au stade Geoffroy
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00993
3 juin 2015
3 juin 2015
X... a été engagé, en qualité de médecin par la clinique Bachaumont, aux droits de laquelle vient la clinique Geoffroy Saint-Hilaire en vertu de cent cinquante-deux contrats à durée déterminée de garde
Source officiellecr
ée du 24 mai 2011 et dirigéec/Mme Z
ECLI:FR:CCASS:2013:CR03148
25 juin 2013
25 juin 2013
de Gevrey-Chambertin et sur un blog animé par Mme Z..., d'un texte intitulé " Un scandale peut en cacher un autre ", la commune de Gevrey-Chambertin, d'une part, M.
Source officielle1re chambre sociale
6381c09df0597a05d4df0188
9 mai 2022
9 mai 2022
REVINAX [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Romain GEOFFROY de la SELARL SELARL ORA, avocat au barreau de MONTPELLIER Le NEUF MAI DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Florence FERRANET, magistrate
Source officielleTrib. de Commerce
69ca6046cdc6046d4780cf08
27 janvier 2026
27 janvier 2026
ordonnance du Juge Commissaire en date du 12 décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience du 27 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pierre-Jérôme ANCETTE, Président, * Monsieur Geoffroy
Source officielleJ.L.D.
68e40765681ed727f2a42179
4 octobre 2025
4 octobre 2025
supplémentaire de trente jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES Mme PREFETE DU RHONE préalablement avisé, représenté par Maître Geoffroy
Source officielleJAF Cabinet 2
67c0c1fd6942c6b53b699968
14 janvier 2025
14 janvier 2025
W-B7H-HYXH [12] JUGEMENT PARTIES : DEMANDEUR : Madame [U] [W] [S] née le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 14] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Jean-bernard GEOFFROY
Source officielleJAF Cabinet 3
67365365944f91b65d3a2d2f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DU : 01 Octobre 2024 PARTIES : DEMANDEUR : Madame [R] [U] [P] née le [Date naissance 1] 1973 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Maître Garance GEOFFROY
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
668839d7342d338c20d31231
4 juillet 2024
4 juillet 2024
23/05669 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2XO2 N° MINUTE : 10/2024 JUGEMENT du 10 juin 2024 prorogé au 04 juillet 2024 DEMANDEURS Madame [H] [Y] [F], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
668839e6342d338c20d3144e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
RG 23/05674 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2XO7 N° MINUTE : 15/2024 JUGEMENT du 10 juin 2024 prorogé au 04 juillet 2024 DEMANDEURS Madame [E] [H], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
668839ef342d338c20d3151e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
RG 23/05666 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2XOT N° MINUTE : 7/2024 JUGEMENT du 10 juin 2024 prorogé au 04 juillet 2024 DEMANDERESSES Madame [T] [Y], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Geoffroy
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
66328878f6318767357455cb
30 avril 2024
30 avril 2024
RG 23/04387 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2D77 N° MINUTE : 2024/9 JUGEMENT rendu le mardi 30 avril 2024 DEMANDERESSES Madame [L] [B], demeurant [Adresse 2] - [Localité 4] représentée par Me Geoffroy
Source officielleJ.L.D.
6865775e72b7e1b6bf1d6778
2 juillet 2025
2 juillet 2025
supplémentaire de trente jours ; Vu l'extrait individualisé du registre prévu à l'article L. 741-3 du CESEDA émargé par l'intéressé ; PARTIES Mme [C] DU RHONE préalablement avisé, représentée par Maître Geoffroy
Source officiellePage 25 sur 228