SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SA SECONDE BRANCHE : VU L'ARTICLE 1382 DU CODE CIVIL, ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE LA SOCIETE GEL NORMAND A EMBAUCHE DES ANCIENS EMPLOYES DE LA SOCIETE GEL

Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, et sous réserve que Me Divialle-Gelas, avocate de M. A...

KAIM-MARTIN, avons rendu l'ordonnance suivante, sur le recours formé par : SNC CAZORLA ET CIE, Le Rouquet - 34980 ST GELY DU FESC assistée de Me Laurent Y..., avocat au barreau de TOULOUSE Madame

d'appel a elle-même relevé que les surfaces en vignes des adhérents de la Coopérative avaient effectivement diminué, que les années 1991 et 1994 avaient connu de faibles volumes de récolte en raison du gel

qu'en se bornant, pour écarter les éléments exposés par Mme A... faisant valoir, au soutien de sa demande de mise en liberté, qu'au centre pénitentiaire de [...] elle n'est dotée ni de masques, ni de gel

troisième lieu, qu'au sein de la CRAMIF, le salaire étant le produit du coefficient personnel de l'agent par la valeur du point, le nouveau salaire calculé lors de la promotion ne saurait faire l'objet d'un gel

compte tenu des éléments apportés par l'administration le régime d'imposition et le montant des bénéfices non commerciaux imposables au titre desdites années après déduction du montant des ventes de "gelée

Yves X..., les montants des recettes professionnelles imposables déclarées par lui suivant le régime applicable pour les mêmes années à raison des cessions de "gelée royale" ; ensemble les requêtes, mémoires

PUR DROIT ; ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, QUE PETCHOT-BAQUE, QUI PARTICIPAIT A UN "RALLYE" AUTOMOBILE AVEC UNE VOITURE QUI LUI AVAIT ETE PRETEE, A TITRE D'ESSAI, PAR LE GARAGE GELE

complètement différente", "l'accès à cette berge" se faisant pratiquement à angle droit sur la droite de la chaussée dans le sens de marche" ; que la berge étant recouverte de petits graviers qui étaient gelés

requête présentée par la Chambre syndicale professionnelle de l'horlogerie, bijouterie, joaillerie, orfèvrerie de la région Midi-Pyrénées à l'occasion d'une vente-liquidation opérée par la société La Gerbe

Jean X..., demeurant ..., 2 / la société CSJP Hardyau Legros, dont le siège est ..., 3 / la société La Gerbe d'Or, société anonyme, dont le siège est ..., 4 / la société Robard-Legros, société

KAIM-MARTIN, avons rendu l'ordonnance suivante, sur le recours formé par : SNC CAZORLA ET CIE, Le Rouquet - 34980 ST GELY DU FESC assistée de Me Laurent Y..., avocat au barreau de TOULOUSE Madame

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gelix Poudenx (GPS), société anonyme venant aux droits et obligations

Joint les pourvois n° 93-18.713, n° 93-19.368 et n° 93-19.672 qui attaquent le même arrêt ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 22 juillet 1993), rendu en matière de référé, que la société La Gerbe

Les requérants indiquent que, depuis cette date, leurs avoirs en Suisse sont gelés. 13.     Le 10 septembre 2002, la Suisse devint membre de l’ONU. 14.

MOTIFS DE LA DECISION Sur la recevabilité de l'action de la société GEL PECHE La société GEL PECHE soutient : - qu'elle figure sur le connaissement en qualité de notify, et qu'elle bénéficie

A ACCEPTE DE CEDER A LA COMMUNE DE SAINT-GELY-DU-FESC UNE BANDE DE TERRAIN DE 10 METRES, PREVUE AU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS, POUR L7ELARGISSEMENT D'UN CHEMIN ET L'AMENAGEMENT D'UN TROTTOIR ; QUE LA COMMUNE