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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2014:SO02033
19 novembre 2014
19 novembre 2014
X... ; qu'il est justifié également que les parties (la SA Foncia et Monsieur Emmanuel X...) avaient convenu d'un accord prévoyant les modalités financières applicables en cas de révocation dudit mandat
Source officielleciv1
61372514cd5801467741ad14
4 juillet 2007
4 juillet 2007
Emmanuel X..., son époux, Mme Martine X... épouse A..., sa fille, et Guillaume, son petit-fils, venant par représentation de son fils, Jacques, prédécédé ; que, par acte du 29 mars 2002, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a15c
22 janvier 2008
22 janvier 2008
RG N : C07 00519 AFFAIRE : Emmanuel Jean Léon Z... C / Jean Pierre A..., Saskia B... épouse A...
Source officielleChambre 1-7
5fdbc527e88470a4491a123a
31 janvier 2019
31 janvier 2019
Le 2 janvier 2006, la SCI Sim concluait un contrat de prêt d'immeuble au profit de Monsieur Emmanuel X... et de son épouse ; Emmanuel X... est le fils de la Gérante de la SCI.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d3bd3db21cbdd894e6
24 octobre 2007
24 octobre 2007
Emmanuel Y... à 15 JOURS d'emprisonnement avec sursis. Sur l'action civile: a condamné X...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61622
19 décembre 2024
19 décembre 2024
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : S 24-17.269 Demandeur(s) : la société Jérôme Paoli, Lorene Garat-Goguet, Marie-Laurence Bomassi, Emmanuelle Goergen
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f662
17 février 2012
17 février 2012
Emmanuel X...a formé appel de la décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93727
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Emmanuel X... C/ M. Yves Marie X...
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90c90
5 novembre 2013
5 novembre 2013
Emmanuel X... a été embauché par la société Saulais en qualité de technico-commercial.
Source officielle5ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:474685.20230926
26 septembre 2023
26 septembre 2023
Vu la procédure suivante : La société B.S.D Parfums Emmanuelle Jane a demandé à la commission du contentieux du stationnement payant d'annuler le titre exécutoire émis par l'Agence nationale de traitement
Source officielleciv2
61372340cd580146774075cc
18 février 1999
18 février 1999
Emmanuel Z..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1997 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, 1re section), au profit : 1 / de la société Assurances fédérales
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8d7
21 mars 2008
21 mars 2008
Dossier n 06 / 01373 SD Arrêt no : INTÉRÊTS CIVIL GIAT Emmanuel C / Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b8f
24 octobre 2014
24 octobre 2014
Emmanuel X...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101044
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Emmanuel X..., ont été financées par leur père, Michel X... ; que le moyen n'est donc pas fondé ; Attendu, enfin, que les critiques du troisième moyen sont sans portée, dès lors que, d'une part, les
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93720
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Ordonnance n° 98 --------------------------- 24 Novembre 2016 --------------------------- RG no16/ 00087 --------------------------- Stéphane X..., Emmanuelle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c32
28 octobre 2014
28 octobre 2014
Emmanuel X...à un entretien préalable à un éventuel licenciement fixé au 14 février suivant à 14 h 30.
Source officielleREFERES 2ème Section
6616d46163271232b2e465aa
8 avril 2024
8 avril 2024
JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE de RADIATION _____________________ 54G Minute n° 24/ N° RG 24/00201 - N° Portalis DBX6-W-B7I-YVPP 2 copies COPIE délivrée le àla SELARL EMMANUEL
Source officielleciv3
6137231ccd58014677405929
23 juin 1998
23 juin 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Tropique Saint-Emmanuel, dont le siège
Source officielle7ème SSJS
CETAT:CETATEXT000031427885
4 novembre 2015
4 novembre 2015
La société Atelier d'architecture Emmanuel Nebout a demandé l'annulation de ce jugement en tant qu'il l'a condamnée à garantir l'Etat.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906e3
22 mai 2013
22 mai 2013
Par ordonnance du 26 avril 2013 le Juge des Libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Valence a ordonné le maintien des soins de Emmanuel X...en hospitalisation complète Emmanuel
Source officiellePage 25 sur 1588