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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2603676_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
B..., du syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis 28 B rue Jules Duclos à Saint-Chamond, représenté par son syndic bénévole, M. A... M..., de Mme Q... C..., de M. F... C..., de M. D...
Source officielle1ère chambre - JU
DTA_2300852_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
B..., représenté par Me Duclos, demande au tribunal : de condamner solidairement le département des Deux-Sèvres et la caisse d’allocations familiales des Deux-Sèvres à lui verser la somme totale
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2201503_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Le DuffLa présidente, P. BaillyLa greffière, A.
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2201808_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le DuffLa greffière, A.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2501462_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
construire n° 040 312 15 D0023 délivré, le 20 janvier 2016, en vue de la construction de 71 logements sur les parcelles cadastrées section AI n° 374, 375, 468, 469 et 904, sises 33-35 boulevard Jacques Duclos
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2501846_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 juin 2025, Mme C, representée par la SELARL Lelong Duclos Avocats, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des
Source officielleCour d'Appel
6253c845bd3db21cbdd84c22
12 novembre 1998
12 novembre 1998
Madame DUCLOS, Premier Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c84ebd3db21cbdd84d75
6 mai 1999
6 mai 1999
titulaire d'un office d'Avoué, le droit de recouvrement conforme aux dispositions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile, Et ont signé le présent arrêt : Monsieur BESSE, Président Madame DUCLOS
Source officielle1re Chambre B
61631f548007cf6451ddcd9a
3 novembre 2011
3 novembre 2011
Adresse 6] Madame [M] [O] épouse [W] née le [Date naissance 3] 1967 à [Localité 7], demeurant [Adresse 6] représentée par la SCP BLANC CHERFILS, avoués à la Cour, assistés de Me Olivia DUFLOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6163a6141d97f2f687d91390
9 juin 2010
9 juin 2010
EP 0 685 157, - 2°) couverts par deux autorisations de mise sur le marché distinctes, respectivement n° 90 00123 et n° 98 00259, - 3°) commercialisés sous deux marques différentes, respectivement duelor
Source officielleCour d'Appel
6253cb19bd3db21cbdd8cd6b
4 décembre 2008
4 décembre 2008
Mohamed X... ... 77330 OZOIR LA FERRIERE comparant en personne, assisté de Me Dominique Y..., avocat au barreau de SEINE ST-DENIS, toque : BOB 56 INTIMÉES SA L'OREAL 137, rue Jacques Duclos
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d38
4 juillet 2007
4 juillet 2007
04 JUILLET 2007 APPELANTE : SAS CASINO CAFÉTÉRIA prise en la personne de son représentant légal en exercice 63 Rue de la Montat 42008 SAINT ETIENNE CEDEX représentée par la SCP ARRUE BERTHIAUD DUFLOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5e5
6 mai 1999
6 mai 1999
titulaire d'un office d'Avoué, le droit de recouvrement conforme aux dispositions de l'article 699 du Nouveau Code de Procédure Civile, Et ont signé le présent arrêt : Monsieur BESSE, Président Madame DUCLOS
Source officielleCour d'Appel
6253ca90bd3db21cbdd8b61d
15 novembre 2001
15 novembre 2001
Et ont signé le présent arrêt : Monsieur Jean BESSE, qui l'a prononcé, Madame Michèle DUCLOS, qui a assisté à son prononcé, Le GREFFIER, Le PRESIDENT,
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b659
15 novembre 2001
15 novembre 2001
Et ont signé le présent arrêt : Monsieur Jean BESSE, qui l'a prononcé, Madame Michèle DUCLOS, qui a assisté à son prononcé, Le GREFFIER, Le PRESIDENT,
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG
ECLI:CEDH:001-49709
15 décembre 1995
15 décembre 1995
relating to the application lodged on 14 September 1987 by the co-ownership association Condominio di Via dei Monti Tiburtini N. 612 and Mr Raniero Quattrociocchi, Mrs Giulia Savo, Mrs Teresa Savom, Mr Duilo
Source officielleciv1
613721eacd580146773f8b8a
16 juin 1993
16 juin 1993
(LoiretCher), 68/ de la société Renault Bail, dont le siège est 2733, Quai duallo à BoulogneBillancourt (Hauts-de-Seine), 78/ de la Banque populaire, dont le siège et Service Contentieux, ... à Saint-Quentin-en-Yvelines
Source officielle3ème chambre
DTA_2200836_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
La société Pharmacie du Dos d'Ane, implantée au 51 rue Jacques Duclos - Dos d'Ane sur la commune de La Possession, a sollicité les 26 mars et 8 novembre 2012 une autorisation de transfert de l'officine
Source officielle5ème chambre
DTA_2008142_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
2015, soit dans sa version applicable à l'année d'imposition en litige, prévoient toutefois que " Au titre d'une même année d'imposition, le contribuable ne peut bénéficier de la réduction d'impôt " Duflot
Source officielle3ème chambre
DTA_2001599_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Bréjeon, rapporteure publique, - et les observations de Me Duclos, représentant Mme B, et de Me
Source officiellePage 25 sur 58