Jean-Pierre DUQUESNE Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme PEQUIGNOT Nadiège, Procureure adjointe Délibérée par les mêmes Juges.

l'âge de 14 mois des suites d'une occlusion intestinale, le 24 novembre 1993 ; Attendu qu'à l'issue de l'information ouverte sur les causes de ce décès, Abdou X..., médecin de la famille Y..., et Didier

Société DASSAULT FALCON SERVICE , partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 24 septembre 1996, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre Didier

EURL CCHR DEVELOPPEMENT, sise [Adresse 1] RCS [Localité 1] 835 092 016 - 2018 B 837 Représentant légal : [G] [S] [F] [L], Gérante, demeurant [Adresse 2] Comparaissant à l'audience assisté de Maître Didier

Didier Y..., domicilié [...] , 4°/ à M. Andy Y..., domicilié [...] , 5°/ à M.

André MONDOLONI, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme [S] [R] Délibérée par les mêmes Juges.

; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du rapport de l'inspection du travail et des autres pièces de procédure que Didier

DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 9 AVRIL 2025 La société Grenoble 22 Edouard Rey notaires associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, venant aux droits de la société Didier

que les bruits sourds correspondaient à des coups, établit la réalité de violences commises ; que Dominique D..., désigné par Mahieddine F... comme l'auteur des coups portés dans le car, ainsi que Didier

instance qu'en appel, le prévenu a régulièrement produit au débat d une part les témoignages de clients du café " le Capitaine ", n'ayant pas été entendus par les enquêteurs, à savoir Daniel Y... et Didier

profit que retirait la société Ricoh du contrat conclu aux dépens de ses concurrents avec le client par le placement de photocopieurs neufs et la fidélisation de ce même client, ainsi qu'en atteste Didier

âge indiqué par la victime de cet agresseur comme étant d'environ 18 ans alors que Stéphane Z... avait alors 32 ans et que manifestement il ne faisait pas physiquement plus jeune que son âge réel, Didier

Mais rappelez-vous ce que je vous disais sur la banalisation des amphétamines à l'époque. Très exceptionnel, ça veut dire quoi? En fait, ça dépendait des matches et de leurs circonstances.

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 09 avril 2026 par Maïté FAURY, Première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Carine DIDIER

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 09 avril 2026 par Maïté FAURY, Première vice-présidente adjointe au Tribunal judiciaire de Paris, agissant par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Carine DIDIER

Didier A..., demeurant ..., 2 / de Mme Véronique B..., demeurant ..., 3 / de Mme Marie-Paule B..., demeurant ..., 4 / de l'ASSEDIC de Rouen, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation

l'accusation de vol à main armée commis le 2 décembre 1993 à Damazan au préjudice des sous-officiers de gendarmerie Dubois et Olivares et de vol à main armée d'un trousseau de clefs au préjudice de Didier

Jean-Pierre DUQUESNE, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme [Q] [O] Délibérée par les mêmes Juges.