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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

515 résultats pour « Daniel GROS »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

Code de la sécurité sociale

de caoutchouc de 4 à 5 cm de diamètre, avec en plus, si possible : Un dynamomètre marqueur ; Un éventail de cinq plaquettes dont les extrémités porteront : un fragment de velours, un fragment de caoutchouc-mousse, un fragment de papier émeri, un gros

Article Annexe I

—

Ptilotrichum macrocarpum Corbeille d'argent à gros fruits. Ptilotrichum pyrenaicum Corbeille d'argent des Pyrénées. Pulicaria vulgaris Gaertn. Herbe de Saint-Roch. Pulsatilla halleri Anémone (puslatille) de Haller.

Article 35

—

machine en pièces de monnaies, en jetons, par l'émission d'un ticket faisant apparaître le montant du gain, en unités électroniques créditant la carte de paiement ou tout autre système monétique agréé ; -soit indirectement en caisse, lorsqu'il s'agit de gros

Article Annexes

—

Au cas où une homologation serait retirée, les autres parties contractantes appliquant le présent cahier des charges en seront aussitôt informées, au moyen d'une copie de la fiche d'homologation portant à la fin, en gros caractères, la mention signée

Article Annexe Ia

—

secteur d'activité, l'entreprise réalise tout où partie du second œuvre dans un processus continu d'interventions ou l'on trouve : -le maître d'ouvrage qui fait construire, -le maître d'œuvre qui conçoit, conseille et contrôle, -les entreprises de gros

Article 5

—

en application du troisième alinéa du V du présent article, donne lieu au versement d'une indemnité de 7 euros hors taxes versée par la Caisse nationale d'assurance maladie à la personne dont relève l'établissement pharmaceutique de distribution en gros

Article 1

—

Musée Daniel Vannier. Châteauneuf-sur-Loire. Musée de la marine de Loire. Châtillon-Coligny. Musée d'art et d'archéologie. Gien. Château-musée de Gien : chasse, histoire et nature en Val de Loire. Meung-sur-Loire. Musée Gaston Couté.

LEGIARTI000034461330

—

BOIS Créteil 0941052H Collège Fernande Flagon VALENTON Créteil 0941412Z Collège La Guinette VILLECRESNES Créteil 0941603G Collège Janusz Korczak LIMEIL-BREVANNES Créteil 0941782B Collège Georges Brassens SANTENY Créteil 0941783C Collège Daniel

LEGIARTI000047321646

—

Obligations générales du bailleur (art. 6) Délivrer un logement décent : Le logement doit également assurer le clos et le couvert, disposer d'un gros œuvre en bon état d'entretien et de solidité, protéger le locataire

Article ANNEXE 1

—

stage d'adaptation et de formation au chien-guide d'aveugles Le demandeur doit être informé, par écrit, suffisamment tôt : de la date, de la durée, des conditions et du programme d'entraînement ; des documents pédagogiques adaptés : brailles, sonores, gros

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Saint-Georges-Oyapock 2e circonscription Cantons de : Iracoubo, Kourou, Macouria, Mana, Maripasoula, Montsinéry-Tonnegrande, Saint-Laurent-du-Maroni, Sinnamary Martinique 1re circonscription Cantons de : Le François I, Le François II, Gros-Morne

Article Annexe II (suite)

—

STIO/Lange Daniel : - 229-231, rue de Trignac, 44600 Saint-Nazaire : de 1950 à 1987. Provence-Alpes-Côte d'Azur ACA (Air Ciotat automation) puis SNACA (Société nouvelle air Ciotat automation). ZI de Roumagoua, 13600 La Ciotat. De 1987 à 1990.

Article Annexe Ib

—

. - Assembler un gros grain d'entrée de tête (à la main ou à la machine). - Poser une coiffe.

Article Annexe 5

—

Connaissance du véhicule : Les véhicules lourds ayant un gros gabarit, les angles morts sont importants. Les angles morts constituent des zones de non visibilité vers l'arrière et sur les côtés.

Article Annexe I

—

Leur ventilation est équipée d'une épuration dimensionnée pour traiter les effets de la vidange du plus gros réservoir stocké dont les effluents seront dirigés vers un moyen de neutralisation, 2.12.

LEGIARTI000028443622

—

traitement d'eau potable de la ville de Lourdes (altitude 500m) B0069 | Q47-0430 | Le Nès (ou Neez) et ses affluents à l'amont de la confluence du Hourquet (inclus) R036 | Q4730510 | Le ruisseau de Saint-Pastous C0336 | Q4730520 | Le Riu Gros

Article Annexe I

—

1,50 AOVDQS FIEFS VENDÉENS cépages Pinot noir N, gamay N, négrette N Rs 2,00 AOVDQS FIEFS VENDÉENS cépage chenin B B 1,50 AOVDQS FIEFS VENDÉENS cépages chardonnay B, sauvignon B, grolleau gris G, melon B B 2,00 AOVDQS GROS

Article Annexe

—

Les moyens aéroportés s'articuleront également autour des nacelles de reconnaissance et de guerre électronique sur avions de combat et sur avions gros porteurs A400M et Atlantique 2.

LEGIARTI000023708913

—

Aussi le plan global de lutte contre le trafic de drogue prévoit-il d'agir aussi bien contre les gros trafiquants que contre les trafiquants de proximité.

LEGIARTI000023891234

—

MENTION SUR LIE B 1,50 MUSCADET SÈVRE-ET-MAINE SUIVI OU NON DE LA MENTION SUR LIE B 1,50 MUSCADET CÔTES DE GRANDLIEU SUIVI OU NON DE LA MENTION SUR LIE B 1,50 AOVDQS COTEAUX D'ANCENIS B 1,00 AOVDQS FIEFS VENDÉENS B 1,00 AOVDQS GROS

Page 25 · 515 résultats

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