Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Isabelle Lemesle, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 10 avril 2025. Le président : Signé : M.

[U] [Q] en réalité [O] [F] [M] pour une durée de trente jours à compter du 25 avril 2026 ; décision dont la déclaration d’appel a été rejetée par le premier président de la cour d’appel de [Localité 2

Statuant sur le pourvoi formé par : BRUN ALLEMAND Franck, partie civile, K contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 5 décembre 1991, qui, après avoir relaxé Isabelle

le supplément d'information ", confiées à trois médecins et portant sur des analyses purement médicales, ni les " demandes d'investigations et d'audition complémentaires des conseils des accusés ", dont

par le supplément d'information", confiées à trois médecins et portant sur des analyses purement médicales, ni les "demandes d'investigations et d'audition complémentaires des conseils des accusés", dont

RG N : 08 / 00001 ARRET DU 15 Mai 2008 APPELANTS : Isabelle X... Yahia Y...

Marlène X..., Maud X..., Célia X..., Francisco X..., Isabelle X..., ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE

Son avocate lui a fait remplir un dossier d'AJ et ne lui a plus donné de nouvelles.

DU 13 Décembre 2005 ------------------------- C.C/S.B Isabel ORTEGA épouse X... C/ S.A.R.L. LE VIENNOIS S.A.

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'Alice X..., veuve Y..., est décédée le 29 mai 1990 laissant pour lui succéder ses quatre enfants, Pierre, Béatrice, Isabelle

Cette mise en demeure a été régulièrement notifiée au siège social de la société, mais aucune suite n'a été donnée par Monsieur [T] [R].

Lemesle, conseillère d'Etat, - les conclusions de Mme B de Moustier, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Corlay, avocat de M.

APPELANTE : Mme Isabelle X...

PLACEMENT EN RÉTENTION ET SUR LA DEMANDE DE PREMIERE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Elodie DUMAS, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES , assistée de Isabelle

Mademoiselle Isabelle X..., assistée de sa curatrice Mme Claude Y..., née le 25 février 1964 à VESOUL (70000) demeurant ...

d'indemnisation ; "aux motifs propres que les premiers juges ont très exactement relaté et analysé les faits de la cause dans un jugement au contenu duquel la cour renvoie expressément pour leur exposé et dont

./ Lionel Y..., Laurence Y... épouse A..., Isabelle Y... épouse B.... RG N : 02/00179 - A A... A... E X...

  ; que le retard de près d'un an de la société à livrer les biens litigieux, et non justifié par une cause de suspension légitime, constitue un manquement à ses obligations dont Mme Isabelle X...est fondée