] (RCS à Clermont-Ferrand n° 879 179 737) et qui exerce, sous le nom commercial Auberge le [10], une activité de restauration et d’hôtellerie, a décidé d’effectuer des travaux de rénovation dans la cuisine

Soutenant que la rupture, due à la vétusté, d'une canalisation en fonte située dans le sous-sol des cuisines avait retardé la réouverture du restaurant, lui occasionnant divers préjudices, la locataire

l'arrêt attaqué, que Mme P... a été engagée à compter du 9 mars 2009 par la société Silit, aux droits de laquelle vient la société WMF France consumer Goods, spécialisée dans la vente d'accessoires de cuisine

(la société) en qualité de commis de cuisine, a pris acte de la rupture de son contrat de travail le 19 novembre 2014. 2.

B... a été engagé le 15 juillet 2013 par la société FH restauration en qualité de chef de cuisine.

ayant fait effectuer dans son appartement des travaux de remplacement de la moquette de la salle de séjour et de la chambre par du parquet flottant et des carreaux de céramique doublés de liège de la cuisine

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 21 octobre 1988), que Mme Y... a commandé à la société Equipement d'Aujourd'hui (la société) la fourniture et l'installation d'un équipement de cuisine

Y... pour vendre des cuisines aménagées, a pris acte, par lettre du 11 novembre 1985, de la rupture aux torts et griefs de l'employeur, au motif que depuis le 3 décembre 1985, celui-ci ne lui avait fourni

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cuisine de la Mer - Cuisimer, société

normales de sécurité et l'absence de diligences normales telles que le simple examen du dispositif de sécurité permettant de constater, à l'oeil nu, sa défectuosité et le montage à l'envers de la roulette

Cette coquille est destinée à être adaptée à un véhicule pour handicapés physiques ou à un pied support à roulettes" ; qu'en revanche, le fauteuil coquille moulé ne suppose pas que le moulage soit fait

Dès 2009, un litige a éclaté quant au paiement des redevances forfaitaires dues par IDEA CUISINES à son franchiseur AVA et quant au respect des normes «'AVIVA'» dans les deux magasins d'IDEA CUISINES.

A..., représentés par Me Cunin, demandent au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au Syndicat mixte pour l’accueil

31 mai 1990), que Mme X... a été engagée, suivant contrat à durée déterminée du 6 novembre 1989, par le centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Lyon, en qualité d'aide de cuisine

régularisation de la construction en cours, à supposer qu'elle soit régularisable, s'agissant non seulement d'un local technique de 32 m2, mais de l'ensemble d'un bâtiment qui comprend une volière, une cuisine

; que Julia G... était de petite taille et enjamber la fenêtre de la cuisine, située à une hauteur de 90 centimètres, exigeait un effort particulier, peu compatible avec un élan, contrairement à une chute

DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur LANGLAIS François-Xavier Monsieur ROUX Frédéric Madame SAILLOUR Laure GREFFIER présent lors des débats Monsieur Jérôme MOUSSAY, commis greffier Objet : REMISE AU ROLE

L'AUDIENCE DU 21/04/2026 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT JUGES Monsieur BROSSIER Hervé Madame [U] [Z] Madame FRESNEAU Amandine GREFFIER présent lors des débats Objet : REMISE AU ROLE