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2 009 résultats pour « Courseau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137212dcd580146773f1a38

Cassation

15 mars 1990

15 mars 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par L'Association "THE COUSTEAU SOCIETY", dont le siège est à Paris (17e), ..., en cassation d'un jugement rendu

Source officielle

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TA

4ème chambre

DTA_2105637_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

somme de 215 301,37 euros correspondant,d'une part, aux provisions versées à ses assurés à hauteur de 149 659, 37 euros à raison des travaux de réfection de l'immeuble situé au 40-42 rue Faubourg du Courreau

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2202026_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

somme de 215 301,37 euros correspondant,d'une part, aux provisions versées à ses assurés à hauteur de 149 659, 37 euros à raison des travaux de réfection de l'immeuble situé au 40-42 rue Faubourg du Courreau

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

6451fae448616ed0f8cd4f42

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

AGFM [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Hélène COURREAU, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 2023-1CA APPELANTE Maître [F] [Z] commissaire à l'exécution du plan puis de mandataire

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65b20b88c4cf860008dff3f9

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

N° RG 23/01248 - N° Portalis DBVC-V-B7H-HG2K Appel du jugement du Juge de l'exécution de [Localité 4] du 23 Mai 2023  Monsieur [O] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Hélène COURREAU

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00149

Cassation

2 février 2010

2 février 2010

(les cessionnaires) l'ensemble des titres composant le capital de la société Orion Buro, société holding de la société Hôtel de Paris Courseulles (société SHPC) ; qu'un prix provisoire a été fixé, à partir

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6438f221a942a604f5e93331

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

substitué à l'audience par Me GAZEAU ET : Madame [N] [G] née le 23 Décembre 1946 à [Localité 6] Demeurant [Adresse 1] [Localité 3] Intimée, demanderesse à l'incident Représentée par Me Aude COUDREAU

Source officielle
TJ

JCP - CIVIL2

66a3f19cc63cd64a75c52d36

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

SEDEF, exerçant sous l’enseigne CSF (RCS EVRY n°B 331 320 028) dont le siège social est 3 Rue du Commandant Cousteau, 91300 MASSY, représentée par Me Patricia BUFFON, demeurant 6 Rue Denis Poisson - 28000

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00341

Cassation

24 mars 2020

24 mars 2020

Q... lui avait porté deux coups de couteau, le blessant aux mains. 4. Après que le procureur de la République eut classé sans suite sa plainte, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00489

Cassation

15 mars 2023

15 mars 2023

Dans la nuit du 24 au 25 décembre 2020, Mme [R] [E], hébergée chez ses parents afin de se reposer des suites de son accouchement, a porté de très nombreux coups de couteau et de cutter à son neveu [Y]

Source officielle
CA

1ere Chambre

6710aa51be64d7e510244f98

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

cédé à la société Le Maxime's un fonds de commerce de restauration traditionnelle et de location de 20 immeubles en meublé détenus par elle, moyennant le prix de 350.000€ versé en les mains de la SCP Cousseau-Colomp-Rageau

Source officielle
CC

civ2

60794d179ba5988459c4809b

Cassation

23 septembre 2004

23 septembre 2004

décembre 2002), que l'hebdomadaire Paris-Match a publié dans son numéro du 4 mai 2001 un article intitulé "Affaire Grégory : le nouveau départ "sous-titré "Seize ans après, la justice rouvre le dossier du corbeau

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02493

Cassation

2 novembre 2017

2 novembre 2017

Y... évoque pour sa part une agression perpétrée gratuitement sous la menace d'une arme de poing et d'un couteau, après avoir alerté les services de police en évoquant une tentative de vol à main armée

Source officielle
CC

cr

ANCE en date du 8 octobre 1996, qui, dans la procédure suiviec/Frédéric A

6137255ecd5801467741d1f5

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

protection des gendarmes présents à proximité; que c'est seulement après avoir reçu un premier coup à la poitrine qu'il a frappé Georges C... au moment où celui-ci tentait de lui porter un second coup de couteau

Source officielle
CC

cr

6079a8309ba5988459c4c08f

Cassation

20 novembre 1984

20 novembre 1984

COUSTEAUX POUR POURSUIVRE L'INFORMATION A LA PLACE DE M.

Source officielle
CE

10/ 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007769337

Admin. suprême

8 mars 1989

8 mars 1989

Poitiers a annulé ledit arrêté du 20 septembre 1986 ; Sur les conclusions tendant à l'annulation du jugement du tribunal administratif de Poitiers en tant qu'il a admis les interventions de la Fondation Cousteau

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007898491

Admin. suprême

31 mai 1996

31 mai 1996

lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à l'annulation de l'arrêté du 13 mars 1989 du préfet des Hauts-de-Seine en tant qu'il a inclus la belette, la fouine, le putois, le corbeau

Source officielle
TJ

Chambre 1- section B

68eebde922996ce544846570

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Maître Didier CLIN, avocat au barreau d’ORLEANS à CAISSE REGIONALE D’ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES [Localité 5] VAL DE LOIRE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Delphine COUSSEAU

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

63ca43149066fd7c90fc27f1

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

PAU APPELANTE Organisme UNION DE RECOUVREMENT DES COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE ET D'ALLOCATIONS FAMILIALES [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Olivier DIVERNET de la SELARL COUSSEAU

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050038547

—

16 avril 2024

16 avril 2024

LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION HEBDOMADAIRE SUR LE SITE DE COURSEULLES-SUR-MER UD

Source officielle