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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6079b2109ba5988459c5583b
13 février 1975
13 février 1975
ETRE AUTREMENT DES DELAIS IMPARTIS PAR L'ARTICLE 3 DU DECRET DU 7 JANVIER 1959 EN VUE DE LA MISE EN OEUVRE DE L'EXPERTISE MEDICALE TECHNIQUE; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, CHEBEL
Source officiellesoc
6079b0d89ba5988459c5054e
31 janvier 1983
31 janvier 1983
DROIT EST SUBORDONNE A L'OBSERVATION DES PRESCRIPTIONS DE SURVEILLANCE SANITAIRE EDICTEES A L'ARTICLE L 164 DU CODE DE LA SANTE PUBLIQUE ; ATTENDU QUE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES A REFUSE A CHEREAU
Source officielleChambre 3-2
67f755cfd8218d22f82bd4d4
9 avril 2025
9 avril 2025
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 21/07138 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHOE5 Ordonnance n° 2025/M77 Association AFUL [Localité 4] [Localité 3] Représentant : Me Romain CHERFILS
Source officielleChambre 2-4
67ff3d4c6d3290e00e0e7aa0
15 avril 2025
15 avril 2025
: Me Françoise DEZAVELLE, avocat au barreau de PARIS - Représentant : Me Stéphanie DEIRMENDJIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante à Mme [F] [C] épouse [H] Représentant : Me Romain CHERFILS
Source officielleciv3
6137235ecd58014677408e5d
1 février 2000
1 février 2000
Tourelles (SCI), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1998 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre, section A), au profit : 1 / de la société en nom collectif (SNC) Cheroute-Agot-Marguin
Source officielleChambre 3-2
651fa4ccc601f08318991414
5 octobre 2023
5 octobre 2023
19/14865 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE5KK SAS PM AZUR DRINKS C/ [P] [F] SNC LE RELAIS DE SAINT PONS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS
Source officielleChambre 1-5
64a50c54b8594705dbfcc967
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[F] [P] Représenté et assisté par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [V] [D] NÉE [P] Représentée et assistée par Me Romain CHERFILS de
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca60
30 juin 2008
30 juin 2008
ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de la SARL MANUFACTURE D'ESPADRILLES CHERAUTE ... BP 127 64001 PAU CEDEX représenté par la SCP P. et C. LONGIN, P. LONGIN-DUPEYRON, O.
Source officielle7ème chambre
DCA_21PA02447_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
La cession a eu lieu le 29 avril 2013 et la société Crédit Agricole Cheuvreux, renommée SA Chevreux en juillet 2013, a finalement été absorbée en décembre 2013. 4.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
60357ec84bbefea42c243ce4
15 avril 2016
15 avril 2016
Par acte reçu devant Maitre [J] [O], notaire associé de la SCP CHEVREUX et associés, en date du 19 décembre 2007, avec la participation de Maitre [X] notaire associé de la SCP [X] assistant la venderesse
Source officielle5ème Chambre
DTA_2012121_20240327
27 mars 2024
27 mars 2024
par Me Anne Lhomme, demandent au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à leur verser la somme globale de 32 690 euros en réparation des préjudices résultant des dégâts causés par les cerfs et les chevreuils
Source officiellecr
613725a5cd5801467741f7b0
6 novembre 1996
6 novembre 1996
Elle a décrit le chauffeur comme étant un homme de 40 à 45 ans, cheveux noirs, assez brun de peau, de taille moyenne et trapu.
Source officiellecr
à suivrec/Gérard Z
61372550cd5801467741cb18
2 juin 1992
2 juin 1992
négocié avec les occupants des lieux leur évacuation ainsi que celle des objets mobiliers ; qu'il ressort du procès-verbal de transport sur les lieux dressé le 23 août 1989 par la gendarmerie de Pont de Cheruy
Source officiellecr
613725e9cd58014677421809
13 février 2001
13 février 2001
avait demandé de se retourner et d'écarter les jambes, qu'il avait selon ses termes mis son sexe dans la fesse puis introduit un doigt dans son sexe, qu'elle décrivait son agresseur comme ayant les cheveux
Source officiellecr
61372694cd58014677426b49
22 février 2006
22 février 2006
certains produits de la société Smart city étaient, selon la documentation saisie par les douanes, conseillés en cas de surcharge pondérale ou de stress, et présentés comme favorisant la repousse des cheveux
Source officiellesoc
61372437cd58014677413a78
30 septembre 2003
30 septembre 2003
une faute grave le seul fait pour un supérieur hiérarchique, dont la seule intention était de motiver professionnellement des salariées qui obtenaient de faibles résultats, de caresser une fois les cheveux
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO00336
26 mars 2025
26 mars 2025
description du conducteur : beur, type maghrébin (probablement algérien, vu l'accent car j'ai entendu discuter avec son copain), maigre, entre 25 et 30 ans, visage émacié, nez crochu (genre bec d'aigle), cheveux
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
68e5f008940fdbe4ba077817
7 octobre 2025
7 octobre 2025
toque : A0373 Association AGS CGEA IDF EST [Adresse 1] [Localité 5], Représentée par Me Vanina Felici, avocat au barreau de Paris, toque : C1985 Greffier lors des débats : Madame Romane Cherel
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
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27 janvier 2026
27 janvier 2026
INTIMÉE S.A.R.L. [6] N° SIRET : 419 68 0 9 62 [Adresse 1] [Localité 4], Représentée par Me Hugues Bouget, avocat au barreau de Paris, toque : E1752 Greffier lors des débats : Madame Romane Cherel
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6979cbb1cdc6046d47f47481
27 janvier 2026
27 janvier 2026
qualité au siège N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Audrey Hinoux, avocat au barreau de Paris, toque : C2477 Greffier lors des débats : Madame Romane Cherel
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