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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6137259dcd5801467741f3ce
11 juin 1998
11 juin 1998
probants auprès de certains clients qui auraient apporté leurs témoignages"; que "ces manoeuvres tendaient, en premier lieu, à persuader l'existence d'une entreprise d'édition ayant son siège à Saint-Chély-d'Apcher
Source officiellesoc
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18 juillet 2001
18 juillet 2001
I... et X... n'étaient pas des salariés détachés ou expatriés de la banque Sudaméris puisqu'il avaient été pour les deux premiers recrutés sous contrat de droit local par Banco Sudameris Chili ou Banco
Source officielle1ère chambre - JU
DTA_2200611_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Elle soutient que les moyens soulevés par la SCI Chebbabi ne sont pas fondés.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2306300_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
la charge de l'OFII la somme de 1 000 euros hors taxes à verser à Me Chebbale.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000007960340
16 mars 1998
16 mars 1998
Chedli Z... X... demeurant chez M. Jamel Y..., ... (75020) Paris ; M.
Source officielleMagistart Mme Duroux
DTA_2302278_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
C A, représenté par Me Chebil Mahjoub, demande au tribunal : 1°) d'ordonner au préfet du Var la communication de son entier dossier ; 2°) d'annuler l'arrêté du préfet du Var du 11 mai 2023 portant
Source officielle1ère Chambre Civile
67f590e7bbf04ef7857c2d91
8 avril 2025
8 avril 2025
Dans ces publications, la société SC Foncières Chabrières sera désignée expressément comme « La société FONCIERE CHABRIERES, filiale immobilière du groupe INTERMARCHE. » - débouter la SC Foncières Chabrières
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2603717_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Les mesures d’expertise demandées par la commune de Bons-en-Chablais (Haute-Savoie) entrent dans le champ d’application des dispositions législatives et réglementaires précitées.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2023:C310619
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Il est donné acte aux sociétés Homelines et Hartmann et Charlier, ès qualités, du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR61639
29 septembre 2022
29 septembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : W 22-15.287 Demandeur(s) : la caisse de Crédit Mutuel du Chablais Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert,
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2400374_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
ORDONNE : Article 1er :Les sociétés SNIDARO, Allianz Iard, Ribière, MMA Iard, APC Arve Chablais et QBE Europe SA/NV sont mises hors de cause.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2401789_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
B a lu son rapport et entendu les observations de Me Chebbale, avocate de M. A, présent à l'audience. La préfète du Bas-Rhin n'était ni présente ni représentée.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2208133_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Par suite, la fin de non-recevoir opposée par la communauté de communes du Haut-Chablais doit être accueillie.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2208136_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Nantéguet-ouest demande au tribunal : 1°) d'annuler, totalement ou partiellement, la délibération du 13 septembre 2022 par laquelle le conseil communautaire de la communauté de communes du Haut-Chablais
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003341_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Chabrières est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2501793_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Julien Iggert, juge des référés, - et les observations de Me Chebbale, avocate de Mme A, qui indique que le document de circulation pour étranger mineur a été délivré.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2504142_20250805
5 août 2025
5 août 2025
définitive de Mme B à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 800 euros à verser à Me Chebbale.
Source officielleChambre 1 A
63b7ccc36b63637c907b7a55
4 janvier 2023
4 janvier 2023
HARTMANN ET CHARLIER prise en la personne de Maître Emmanuelle HARTMANN [Adresse 1] Représentée par Me Christine BOUDET, avocat à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officielle2ème Chambre
DTA_2007577_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Par la délibération en litige du 25 février 2020, a été approuvé le plan local d'urbanisme intercommunal du Bas-Chablais.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6262486cb1a50c277d4c5c26
21 avril 2022
21 avril 2022
FONCIÈRE CHABRIÈRES, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité, Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 344 092 341
Source officiellePage 25 sur 190
CHEBLI, Wissem
25/06/2026
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CHEBLI PARIS
12/06/2026
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ELHACHEMI, Sonia, CHEBLI
11/06/2026
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CHEBLI, Rachid
04/06/2026
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SELARL PHARMACIE CHEBLI LE VAN
04/06/2026
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