[R] [O] né le [Date naissance 4] 1990 à [Localité 11], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Hélène CANDELIER pour la SELARL CANDELIER & DORCHIE, avocats au barreau de VALENCIENNES, avocats plaidant

de Monsieur A... magasinier qui a indiqué qu'alors qu'il entendait Jean X...et sa secrétaire se disputer il a entendu un bruit plus fort et a constaté que Nathalie Y...se trouvait à genoux sur le carrelage

GIFI MAG GROSSES délivrées le à Maître Jean-Louis BOISNEAULT de l’AARPI BOISNEAULT CARDELLA, avocats au barreau de MARSEILLE à Maître Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocats au barreau

violation des articles 41-1, 478 à 481 et 484 du Code de procédure pénale, motifs erronés et manque de base légale; "en ce que l'arrêt entrepris a ordonné "la restitution aux consorts D...,..., d'un cartel

30 septembre 1991, faute d'avoir obtenu leur prêt, alors qu'ils avaient modifié l'emplacement et l'évacuation des WC et qu'ils avaient remplacé la moquette ou le sol souple de l'appartement par du carrelage

Georges André Z..., mandataire liquidateur, demeurant ..., pris en sa qualité de syndic de la faillite de la société Méditerranéenne de carrelage et de marbre (SMCM), dont le siège social est ..., 8

Jean X..., ayant réalisé le lot carrelages, lors de la construction d'un magasin pour le compte de la Société de distribution de l'escalier (SDE), l'a assignée en paiement du solde de ses travaux ;

La société BTP consultants a été chargée d'une mission de contrôle technique et la société Les Carreleurs du bassin, assurée auprès de la société Gan, du lot carrelage.

La société SG maçonnerie (l'entreprise de maçonnerie), initialement en charge des lots maçonnerie, terrassement, VRD, carrelage et façades, ayant cessé d'intervenir en cours de chantier, elle a été remplacée

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 26 décembre 1991, présentée par Mme Carmela X..., demeurant Centre Corot, ... ; Mme X... demande au président de la section

demeurant à Nancy (Meurthe-et-Moselle), immeuble "Les Thiers", ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1986 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), dans l'affaire opposant : Monsieur Carmela

#Carla Giulietti ym. vastaan Euroopan komissio.#Yhdistetyt asiat T-167/99 ja T-174/99.

28 RUE D'ANTIBES ET 10 RUE BUTTURA à pratiquer une saisie conservatoire sur les loyers évalués à un montant annuel de 76 436 euros versés respectivement par les locataires BOUCHARA, OPTICA, YMAGE, CARVELA

[Localité 4] Représentée par Me Sonia PLAZOLLES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur [M] [L] [Adresse 5] [Localité 2] Représenté par Me Catherine CARRIERE-PONSAN de la SCP CANDELIER

ORONOTZ Stéphanie Greffier d'audience : Catherine CANDEIAS Présents lors du délibéré : M. Dominique-Marie CASSAGNAU – Mme LAVIELLE Marie-Carmen- Mme.

lequel le maire de la commune des Pennes-Mirabeau a prescrit l’exécution d’office de travaux de remise en état de la voirie sur le domaine privé concernant le chemin du Pas de la Mue, Vallon des Cardelines

En l’affaire Carmela Guarino c. Italie, La Cour européenne des Droits de l’Homme (deuxième section), siégeant en une chambre composée de   :   MM.   C.L.

SCI), dont M. et Mme D... sont associés, a acquis une maison, pour la construction de laquelle les lots de maçonnerie, charpente et couverture, menuiserie, électricité, piscine et plage, façade et carrelage