Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
6864c06717fdd29c29651852
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En l'espèce, la société soutient en premier lieu qui n'est pas démontré que le lave-vaisselle sinistré serait de marque Candy.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0615DEC003474909
15 juin 2021
15 juin 2021
be attributed to them Article 1 of Protocol No. 1 – manifestly ill-founded, impossibility of further enforcement cannot be attributed to the actions of the authorities 2 10999/13
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03371_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
S'agissant du solde du forfait de maintenance, - les demandes de la société correspondent au solde du forfait de maintenance pour les mois de septembre à novembre 2017 s'agissant du site du Boucan-Canot
Source officielleChambre 1-2
6364ba9ee405357f749ea717
20 octobre 2022
20 octobre 2022
1995, ayant pour objet la 'cessation d'activités situées en zone inondable de risques graves sans autorisation d'aménager', le Préfet de l'Héraut a ordonné la cessation de l'activité du camping 'Les Canoës
Source officielle6ème Chambre
DTA_2103351_20221205
5 décembre 2022
5 décembre 2022
: Par une requête et des mémoires complémentaires enregistrés les 2 juillet 2021, 30 août et 10 novembre 2022, l'association Arès Kayak nature et le syndicat national des guides professionnels de canoë
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03166
8 juin 2016
8 juin 2016
J'ajoute que j'étais nu et lorsqu'ils me frappaient au sol, celui qui avait mon fusil dans les mains me donnait de violents coups de canon au niveau de mon anus (comme s'il voulait me sodomiser).
Source officiellecr
61372639cd58014677423ea8
28 février 2006
28 février 2006
; que, lors de sa toute première audition en garde à vue, Marc X... avait lui-même décrit une arme de poing sans barillet, " une arme de teinte noire, de type automatique et de fort gabarit avec un canon
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd891b7
25 janvier 2007
25 janvier 2007
La SARL TENDANCE PRESSE ayant pour activité la publication et l'édition d'un magazine intitulé CANDY STAR, a été créée en octobre 2002 par Monsieur D..., associé, et Monsieur X..., non associé, gérant
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2512004_20260413
13 avril 2026
13 avril 2026
Par des mémoires enregistrés le 10 décembre 2025 et le 6 janvier 2026, les sociétés CET Bâtiment et Energie, Romain Allimant Paysages, Canopée, X’TO Architectes et son assureur la MAF représentées par
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10968
12 septembre 2018
12 septembre 2018
B... , de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Canon CCB Guadeloupe ; Sur le rapport de M.
Source officielleService des référés
686579cb72b7e1b6bf1d7ea7
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DEMANDEURS Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 6], représenté par son syndic, la société CANOPEE GESTION VAL D’OUEST, société par actions simplifiée [Adresse 1] [Localité 9] La
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:491771.20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
L'association Canopée demande l'annulation de cet arrêté. 4.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:491772.20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
L'association Canopée demande l'annulation de cet arrêté. 4.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:491773.20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
L'association Canopée demande l'annulation de cet arrêté. 4.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:491774.20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
L'association Canopée demande l'annulation de cet arrêté. 4.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:491775.20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
L'association Canopée demande l'annulation de cet arrêté. 4.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:491776.20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
L'association Canopée demande l'annulation de cet arrêté. 4.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:491777.20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
L'association Canopée demande l'annulation de cet arrêté. 4.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:491778.20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
L'association Canopée demande l'annulation de cet arrêté. 4.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-1743
22 janvier 2009
22 janvier 2009
Ils considéraient que le patriarche Maxime, qui dirigeait l’Eglise depuis 1971 et qui avait été nommé par le Parti communiste, avait été proclamé patriarche en violation des canons et statuts traditionnels
Source officiellePage 25 sur 1480