; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 septembre 1990) que la société Interconcerts, entrepreneur de spectacles, a retenu la patinoire de Bordeaux

W... par le jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Bordeaux en date du 6 juillet 2010, alors, selon le moyen, que si la caisse primaire d'assurance maladie est fondée, en application de

Ballade, avocat au Barreau de Bordeaux et pour avocat plaidant, M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que la société Onet propreté, devenue la société Onet services (Onet), qui était chargée par la Chambre de commerce et d'industrie de Bordeaux

légataires universels de la quotité disponible, chacun pour un tiers ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu que les consorts X... font grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux

André X..., pris en sa qualité de curateur de son fils, François X..., demeurant ... (15e), en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre), au profit de

Pis Del Valle, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale a) au profit de la société Embe V.I, société anonyme, dont le siège est .

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Emmanuelle X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 25 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de Bordeaux

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Magali X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 7 mars 2002 par le tribunal d'instance de Bordeaux

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse régionale du crédit agricole mutuel (CRCAM) de la Gironde, dont le siège est 304 Boulevard Président Wilson, 33076 Bordeaux

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la SCI Faure, société civile immobilière, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1995 par la cour d'appel de Bordeaux

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux, 24 janvier 2000) de l'avoir débouté de sa demande en paiement de dommages-intérêts, pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, pour les motifs exposés

Joël X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 décembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Bordeaux (section Industrie), au profit de M.

instituts spécialisés gérés par l'association, devait être considérée comme travail effectif ; Attendu que pour les motifs tirés d'un défaut de base légale, les salariés font grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux

pour la Formation et le Perfectionnement Professionnel dans le Béarn, La Soule et la Bigorre, (A.S.F.O.), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1992 par la cour d'appel de Bordeaux

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Euromaster France, société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 octobre 1999 par la cour d'appel de Bordeaux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu , selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 13 mai 2004), qu'au vu d'un

pourvoi formé par la société Sogedam meubles Jouy, société anonyme, dont le siège est RN 10, Les Chauvauds, 16430 Champniers, en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1996 par la cour d'appel de Bordeaux