Bonnet, conseiller référendaire, M.

Bonnet, conseiller référendaire, M.

Bonnet, conseiller référendaire, M.

Ancel, conseiller, les observations de la SARL Ortscheidt, avocat de M., [T], de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Blom Bank Sal, et l'avis de M.

l'audition du commissaire aux comptes de Grimaud Logistique SA ; ce dernier était le commissaire aux comptes de Ziegler France ainsi que des sociétés Rivoire, Transco, Moiroud, Cargo Lines, Rochais, Bonnet

Delbano, conseillers, Mmes Jollec, Bohnert, Latreille, Bonnet, conseillers référendaires, M. Aparisi, avocat général référendaire, et Mme Thomas, greffier de chambre.

LILIANE DELAUME-BOUTET-VINCENT BOUTET - GENEALOGISTES agissant poursuites et diligences de ses Gérants domiciliés en cette qualité audit siège 29 rue Mirabeau 17 rue Petiniaud 87000 LIMOGES représentée

à savoir : - La fabrication de produits similaires à partir des recettes créées par la SARL Johann Bonnet ; - Les dénominations spécifiques utilisées par la SARL Johann Bonnet pour ses produits ; -

[U] [Y], ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, Mme [S] [K], ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, M.

[I] [L], ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, Mme [E] [K], ayant la SCP Boutet et Hourdeaux pour avocat à la Cour de cassation, M.

société Bonnet matériel les créances de la société Alupharm, ordonné à cette dernière de restituer les conteneurs, débouté la société Alupharm et M.

TRANSPORTS ROCHAIS BONNET COUR D'APPEL DE POITIERS 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 07 FÉVRIER 2007 APPELANTE : S.A.S.

SUR QUOI, LA COUR sur la recevabilité de l'appel de la SCP BOUTET DESFORGES Attendu que les deux appels de la SCP BOUTET DESFORGES sont, en fait, dirigés contre l'ordonnance rendue le 31 mai 2001 par le

ouvrages spéciaux rocher (fond), du 01/04/1981 au 31/08/1981 : bowetteur galerie horizontale travaux rocher (fond), du 01/09/1981 au 28/02/1982 : ouvrier annexe de bowette (fond), du 01/03/1982 au

la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme [N] [C]-[S], domicilié [Adresse 3], 2°/ à la société Orsoni, Eschapasse, [C] [S], Mamontoff et Abbadie Bonnet

Bonnet P. et fils (société F.

BONNETERIE D'ARMOR ; - en tout état de cause , de condamner la S.A.

La société Bonnet-Bafal conclut à la confirmation de l'ordonnance.