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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
668f76bd9b65e642c58784b4
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
6789fc4611ec33b4fa0f179c
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8a
6789fc4611ec33b4fa0f179e
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseillère Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielleChambre 4-8b
686ca82f202006593453d4a0
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Sylvie CACHET, Présidente de chambre Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
671b359b2edfb0b58c05eeeb
24 octobre 2024
24 octobre 2024
KC 20, RCS de Paris n°449054949, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
671c8671a2a1858e05800c27
24 octobre 2024
24 octobre 2024
constitué en qualité d'administrateur provisoire aux lieu et place de Me Etienne Chevalier, avocat au barreau de Lille INTIMÉ Monsieur [G] [N] [Adresse 3] [Localité 7] représenté par Me Benjamin
Source officielle9ème chambre 3ème section
67eed2bcb848dd6814c5e712
3 avril 2025
3 avril 2025
par Maître Julien MARTINET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1329 Société BANCO [Localité 6] VIZCAYA ARGENTARIA SOCIEDAD ANONIMA [Adresse 8] [Localité 4] (ESPAGNE) représentée par Maître Benjamin
Source officielleService des référés
65a6d7fa47251e2b2424b977
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Adresse 1] [Localité 2] représenté par Maître Richard ROUX de la SELEURL R2X AVOCATS, avocats au barreau de PARIS - #D1446 DEFENDEUR Monsieur [I] [H] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0cc
7 janvier 2009
7 janvier 2009
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8c6
27 novembre 2007
27 novembre 2007
La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd50bd3db21cbdd92e91
10 février 2016
10 février 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le Premier président qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e103
16 avril 2010
16 avril 2010
- Sur la recevabilité : Il est de principe que l'autorité de chose jugée n'a lieu qu'à l'égard de ce qui a fait l'objet du jugement.
Source officielle5ème chambre
69e839c2cdc6046d471615bf
21 janvier 2025
21 janvier 2025
5ème CHAMBRE DEMANDEUR AFJ AVENIR FRANCE DEMOLITION [Adresse 1] comparant par Me Cécile TURON [Adresse 2] et par Me NOVION Alexandre [Adresse 3] DEFENDEURS SA ORPEA [Adresse 4] comparant par Me Benjamin
Source officielleJUGE CX PROTECTION
66182ce84e82250580d23c35
5 avril 2024
5 avril 2024
2024 N° RG 24/00325 - N° Portalis DBYC-W-B7I-KYOZ JUGEMENT DU : 05 Avril 2024 N° 24/228 Association HABITAT ET HUMANISME C/ [G] [T] [L] EXÉCUTOIRE DÉLIVRÉ LE 05/04/24 à Me THOUMAZEAU Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6036a14440716f433973bdb0
15 septembre 2015
15 septembre 2015
Me Emmanuel MOITIE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0428 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 09 Juin 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603718e63f8aeeb345dd368b
9 juin 2015
9 juin 2015
l'Association Gô ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0135 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Avril 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1d1
10 juin 2008
10 juin 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb7a
15 octobre 2008
15 octobre 2008
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cde5
14 janvier 2009
14 janvier 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0cd
25 mars 2009
25 mars 2009
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 25 sur 60