chauffage central et sanitaire était victime d'un accident du travail sur le chantier de "l'Arsenal"; qu'il faisait une chute de 4, 50 m au travers d'une ouverture d'1, 60 m pratiquée dans la dalle de béton

destinée à un usage bien particulier, ainsi que le démontrait la présence de loges d'accueil des animaux destinés aux courses landaises, de la tribune, des poteaux surmontés de lumière et de la dalle de béton

Compte tenu des travaux de décapage du béton brut, de la finition du béton à l'huile de lin pigmentée et des joints inox, il convient de fixer ces travaux selon les factures produites à la somme de 10

-------------------------------------------------------- FAITS ET PROCEDURE Selon devis du 27 avril 2022, la société J Matériaux s'est engagée à livrer à la société AR Aménagement des clôtures béton

  Slovenia* , the first and third applicants began judicial-review proceedings arguing that the inquest was required to be Article   2 compliant.

société Assurance banque populaire a réalisé le ravoirage sur le radié brut exécuté par la société Monteiro, et la société DBH, assurée auprès de la SMABTP, a posé le revêtement intérieur, un dallage béton

Daniel X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 26 février 2016 par la cour d'appel de Caen (1re chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Cemex bétons Centre et Ouest, société par

La pompe à chaleur, installée sur un socle en béton et ayant nécessité des raccordements hydrauliques, constitue bien un ouvrage au sens de l'article 1792 du code civil.

Z... est usufruitière et la SCI Crijancyl (la SCI) nue-propriétaire ; que, soutenant que des poutres en béton avaient été ancrées dans la partie mitoyenne du mur séparatif, Mme B...

porté plainte et s'est constituée partie civile reprochant à une ancienne employée, à qui elle avait confié la gestion du personnel de plusieurs entreprises, d'avoir adopté au sein de la société France Béton-Project

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... et quatre autres salariées de l'institut Bergonié, employées

Selon l'arrêt attaqué (Pau, 30 avril 2019), la société Atec services (la société Atec) a fabriqué et vendu à la société [G] TP plusieurs bennes à béton, dont certaines étaient financées par un contrat

Y..., architecte, assisté par la société Béton Armé et coordination du bâtiment (BACOTEC), une mission concernant l'étude et la réalisation d'un groupe de bâtiments dénommés Résidence Saint-Clair I, lesquels

de 1 mètre implanté sur une promenade surplombant d'une hauteur de 2,40 mètres une route nationale longeant la Garonne, a descendu le talus, en forte pente, en glissant, puis a enjambé la murette de béton

CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 5 JUILLET 1977 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTPELLIER L'A DECLAREE RESPONSABLE DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DE L'EFFONDREMENT DE LA DALLE DE BETON

concernant l'exécution de la décision n° 94-MC-10 du 14 septembre 1994 relative à une demande de mesures conservatoires présentée par le ministre de l'économie dans le secteur du béton prêt à l'emploi

concernant l’exécution de la décision n° 94-MC-10 du 14 septembre 1994 relative à une demande de mesures conservatoires présentée par le ministre de l’économie dans le secteur du béton prêt à l’emploi

Besson, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.