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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX03386_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions de Mme Kolia Gallier, rapporteure publique, - et les observations de Me Guespin,
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01727_20240521
21 mai 2024
21 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy ; - et les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02271_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02630_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy ; - et les conclusions de Mme Isabelle Le Bris. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00403_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00404_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - les conclusions de M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00950_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, - et les observations de Me Pornon-Weidknnett, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleService des référés
69d6aa92cdc6046d478f7eca
8 avril 2026
8 avril 2026
outre sur un ensemble de conventions : - sun protocole conclu en 2024 entre la société Histoire & Patrimoine et la société [Localité 2], fixant la répartition des rôles et engagements financiers, - un BEFA
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04227_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Didier Artus, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Agnès Bourjol, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 21 décembre 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8ba12
27 mai 2008
27 mai 2008
BOYER, Président de Chambre et Mme BEUVE, Conseiller, chargés du rapport, qui ont rendu compte des débats à la Cour GREFFIER : Madame GALAND COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf21
13 mai 2008
13 mai 2008
BOYER, Président de Chambre et Mme BEUVE, Conseiller, chargés du rapport, qui ont rendu compte des débats à la Cour GREFFIER : Madame GALAND COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1c8
23 octobre 2007
23 octobre 2007
représenté par Me TESNIERE, avoué assisté de Me LEPRIEUR, avocat au barreau de COUTANCES DEBATS : A l'audience publique du 10 Septembre 2007 tenue, sans opposition du ou des avocats, par Mme BEUVE
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01120_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 22 décembre 2023.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02153_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 février 2024.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02588_20250114
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Délibéré après l'audience du 17 décembre 2024 à laquelle siégeaient : Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente, Mme Valérie Réaut, première conseillère, M.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02896_20240430
30 avril 2024
30 avril 2024
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, M. Manuel Bourgeois, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 30 avril 2024. .
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02915_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Délibéré après l'audience du 2 juin 2025 à laquelle siégeaient : Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente, Mme Valérie Réaut, première conseillère, M. Vincent Bureau, premier conseiller.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00177_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Délibéré après l'audience du 2 juin 2025 à laquelle siégeaient : Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente, Mme Valérie Réaut, première conseillère, M. Vincent Bureau, premier conseiller.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX00302_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
- Mme Munoz-Pauziès, président de chambre, - Mme Beuve Dupuy, présidente-assesseure, - Mme Cazcarra, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 mars 2026.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_25BX01191_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Laurent Pouget, président, Mme Marie-Pierre Beuve Dupuy, présidente-assesseure, Mme Valérie Réaut, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 21 octobre 2025.
Source officiellePage 25 sur 87
ALBERT BEFVE
19/08/2026
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BEFVE, Dylan, David, Christian
22/02/2026
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BEFVE, Clément
06/08/2025
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GAEC LA POSTE, BEFVE, Emmanuel, Bernard, René
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d'actif - Liquidateur : SELARL EKIP’ prise en la personne de Me MANDON, BP 20709, 2 rue de Caudéran, 33007 Bordeaux Cedex - N° RG : 92/08893
22/04/2025
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PGB ASSISTANTE, GAUTHIER, Priscilla, BEFVE
08/06/2023
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