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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2202325_20220909
9 septembre 2022
9 septembre 2022
A A soumet au tribunal le litige qui l'oppose au service des impôts des particuliers secteur La Baule Pontchâteau à la suite de la décision du 4 janvier 2022 portant rejet de sa réclamation tendant à la
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2510084_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
B..., chargé de mission, est affectée à l’institut départemental Gustave Baguer, qui se situe dans le département du Val-d’Oise. Ainsi, la requête de M.
Source officiellecomm
Donne défautc/M. et Mme X
61372138cd580146773f1fd1
24 avril 1990
24 avril 1990
d'Aix-en-Provence (2ème chambre civile), au profit : 1°/ de Monsieur Grégoire X..., 2°/ de Madame X..., son épouse, demeurant ensemble à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), Villa Amadaou, chemin du Baguier
Source officielle2ème chambre section A
6308623f5d4f3fc56380b098
25 août 2022
25 août 2022
EXPRO, JCP DE NIMES 10 novembre 2020 RG :19/03656 [T] [M] C/ [K] [O] [O] Grosse délivrée le à SCP Rey Galtier SCP Banuls Reche...
Source officielle1ère chambre
6973683dcdc6046d4769fa4c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[Localité 5] 13 février 2024 RG : 22/02540 [Y] [Y] C/ SAS LAFARGEHOLCIM BETONS Copie exécutoire délivrée le 08 janvier 2026 à : Me Christine Banuls
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101227
8 décembre 2009
8 décembre 2009
en diamant « Ashoka » avec deux diamants « Ashoka » en « side stone », une bague en platine montée d'un solitaire « radiant » avec deux diamants « radiant », une broche platine sertie de diamants avec
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NQQT S.A.R.L. C LES VAGUESc/S.A
68ef2dc28a85971c3ac200be
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Par acte du 29 décembre 2021 publié le 11 janvier 2022, la société C les Vagues a vendu un bien situé à la Baule à la SCI la Baule [Adresse 6] pour un montant de 2 600 000 euros.
Source officielle6ème Chambre A
6031ed5e21690b265dce1493
4 juin 2018
4 juin 2018
Le Nôtre 44500 LA BAULE Représentée par Me A... de la C..., avocat au barreau de RENNES, Postulant, Me Valérie D..., avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE, Plaidant, INTIMÉ : Monsieur David
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200791
21 mai 2015
21 mai 2015
intervenu le 24 octobre 2008 aux Arpèges..., au rez-de-chaussée, appartement..., pour remplacer un compteur d'eau froide qui était mal installé, en précisant que ce compteur avait été démonté, car la bague
Source officielle4ème Chambre
DTA_2004210_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
d'enlèvement des ordures ménagères à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2018 à raison d'un immeuble dont elle est propriétaire situé au 315 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à La Baule-Escoublac
Source officiellecr
61372635cd58014677423c67
21 août 2002
21 août 2002
attentats commis au préjudice des magasins Mc Donald's, la tentative de Rennes, ainsi que d'autres faits commis au préjudice des perceptions de Pontorson et de Dol de Bretagne et de la mairie de La Baule
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
642fb60acece1704f574751b
6 avril 2023
6 avril 2023
. 1ère opération : Tronçonnage de la face extérieure, alésage intérieur... 2ème opération : la bague est transportée par un élévateur et déposée dans la machine nommée 'Chanfreineuse', un 2ème chanfrein
Source officielle3ème et 8ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:463773.20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
L'arrêté dispose, d'autre part, à son article 5, que " chaque thon doit être marqué immédiatement après sa capture " et que " seuls les poissons marqués d'une bague (rose clair pour 2022) peuvent être
Source officielleJU2
DTA_2203016_20241113
13 novembre 2024
13 novembre 2024
en particulier d'une bague en or gris, d'un collier Swarovski, de deux pendentifs et d'un bracelet Swarovski, tels que décrits par le requérant.
Source officielleCour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b6f
13 novembre 2001
13 novembre 2001
Bechara et d'ASSAF Lily De nationalité francaise, célibataire, huissier de justice Demeurant 8, Avenue du Général Rodes - 44500 LA BAULE ESCOUBLAC Prévenu, appelant, libre, jamais condamné, comparant,
Source officielle1ère Chambre
6160920ddb7ff645d85664ac
9 septembre 2014
9 septembre 2014
; situés commune de [Localité 5] : une parcelle de terre ' [Adresse 7]' cadastrée section C [Cadastre 3] pour une contenance de 16 ares 97 centiares ; dit que sera attribué à Mme [P] la bague
Source officielleCour d'Appel
6253cb78bd3db21cbdd8d958
7 mars 2011
7 mars 2011
produits de luxe : – 1 700 € chez Dior le 21 mars 2009, – 1 900 € chez Dior le 31 mars 2009, – 825 € chez Louis Vuitton le 29 mai 2009, – 528 € à la boutique Jean de la Tour le 28 mai 2009, pour une bague
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201045
25 juin 2015
25 juin 2015
copropriétaires de la résidence La Bole a engagé une procédure de saisie immobilière contre la société Triskell en présence de la Caisse de crédit mutuel de Saint-Herblain et de la trésorerie de La Baule-Escoublac
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA04497_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
A par des tiers en produisant des attestations, ainsi que de la vente d'une bague chevalière qui a été vendue à M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007700208
26 juillet 1985
26 juillet 1985
dispositions de l'article 107 du code d'administration communale, de réglementer dans l'intérêt de la sécurité, de la tranquillité et de la salubrité publiques la vente ambulante sur les plages de la Baule
Source officiellePage 25 sur 76