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12 217 résultats pour « Audrey Singer »

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TJ
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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème chambre 2ème section

67115590aa7e95fd3fcf7e30

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

) [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par Maître Stéphane LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0010 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame BORDEAU, Juge assistée de Audrey

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

6700d6f8836fac7141b7ea64

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

exécution ou inexécution Décision attaquée : n° F 23/00130 rendue par le conseil de prud'hommes - Formation paritaire de Bobigny le 28 mars 2024 Appelant : Monsieur [Y] [G], représenté par Me Audrey

Source officielle
CC

cr

6137262fcd580146774239a6

Cassation

1 octobre 2002

1 octobre 2002

Audrey, contre l'arrêt n° 642 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 20 juin 2002, qui, dans l'information suivie contre elle des chefs d'infractions à la législation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2400185_20260223

Administratif

23 février 2026

23 février 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 janvier 2024, l’association ALEFPA, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey D’Halluin et associés, demande au tribunal

Source officielle
TJ

Référés

6981540ecdc6046d47b20d81

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

personne de Maître [R] [N], es qualité de liquidateur judiciaire, nommée à cette fonction par jugement du tribunal de commerce de TOULOUSE en date du 15 février 2024, et demeurant [Adresse 2], dont le siège

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

642fb5eecece1704f574749f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

social est [Adresse 1]) prise en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Vianney LE COQ DE KERLAND de l'AARPI RIVIERE - DE KERLAND, avocat

Source officielle
CA

TARIFICATION

64af98c7049d5c05db1730cc

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 07 Juillet 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69c58b4dcdc6046d47142fd6

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

BPCE ASSURANCES IARD, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège dont le siège social est sis, [Adresse 1] représentée par Maître William ROLLET de la SELAS

Source officielle
TJ

Référés

675a12c33bace64ddb46b7e0

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

barreau de TOULOUSE Mme [W] [X] épouse [H] demeurant [Adresse 3] représentée par Maître Jehan DE LA MARQUE de la SCP D’AVOCATS SALESSE ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE SARL SMG, dont le siège

Source officielle
TJ

Référés

675a12c53bace64ddb46b812

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

: Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier ORDONNANCE : PRÉSIDENT : Carole LOUIS, Vice-Président GREFFIER : Audrey LEUNG KUNE CHONG, Greffier Prononcée publiquement par mise à disposition au greffe,

Source officielle
CA

TARIFICATION

66235ac3aec0e60008fe9867

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 19 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

66235ac3aec0e60008fe9875

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 19 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

66235ac3aec0e60008fe9877

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey Vanhuse PRONONCÉ : Le 19 avril 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par M.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6627fd1e42439575e2f7e327

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

SHOP YOUR CAR 75, dont le siège social est sis [Adresse 2] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne TOULEMONT, Vice-présidente, statuant en juge unique assistée de Audrey BELTOU,

Source officielle
CA

TARIFICATION

65336a9bbb40ec8318f31bdf

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 20 Octobre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président

Source officielle
CA

TARIFICATION

65336aa2bb40ec8318f31bed

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 20 Octobre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président

Source officielle
CA

TARIFICATION

65336aa5bb40ec8318f31bf3

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 20 Octobre 2023, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, Président

Source officielle
CA

TARIFICATION

65ab713d36bfc00008d68bdc

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 19 Janvier 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, président

Source officielle
CA

TARIFICATION

65ab714136bfc00008d68bde

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Audrey VANHUSE PRONONCÉ : Le 19 Janvier 2024, l'arrêt a été rendu par mise à disposition au greffe et la minute a été signée par Monsieur Renaud DELOFFRE, président

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6684eaf3a0de54ff609f7eb8

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Greffier lors des débats : Mme Audrey VALERO Ministère public : L'affaire a été communiquée au ministère public, qui n'a pas fait connaître son avis.

Source officielle

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