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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge Libertés Détention
697a020ecdc6046d47f96077
7 janvier 2026
7 janvier 2026
avisé, non comparant DÉFENDEUR : Mme [B] [V] née le 04 Janvier 2003 actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier Spécialisé CHARLES PERRENS, régulièrement convoquée, comparante assistée de Me Arthur
Source officiellePremier président
6901af40748a422ad953cb60
28 octobre 2025
28 octobre 2025
[V] [C] C/ AGENT JUDICIAIREDE L'ETAT en LRAR le - une copie et un exécutoire à [V] [C] - une copie à l'AJE en LS le : une copie à chaque avocat Me Arthur GAUTHERIN la SCP LDH AVOCATS
Source officielleJ.L.D. HSC
66a2920c8b0ee72dc0629ca8
24 juillet 2024
24 juillet 2024
24 juin 2024, assisté de Annette REAL, greffière, avons rendu la décision suivante concernant : LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [F] [I] né le 25 Janvier 1956 à [Localité 4] EHPAD Arthur
Source officielleJEX cab 3
67f6bbc8a9d5adc26061f171
8 avril 2025
8 avril 2025
IMMEUBLE [Adresse 2] domiciliée : Cabinet JOHN ARTHUR ET TIFFEN [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Laure RYCKEWAERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #D0688 JUGE : Madame Marie CORNET
Source officielle7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008212529
7 mars 2005
7 mars 2005
société requérante au titre des réserves émises lors de la réception des travaux dans le cadre d'un marché portant sur la réalisation des lots 1 et 3 de la construction du centre culturel français Arthur
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd86681
26 novembre 2002
26 novembre 2002
--------------------- Dominique HECTOR C/ URSSAF DU LOT ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du vingt six Novembre deux mille deux par Arthur
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR06325
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Arthur X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de POITIERS, en date du 2 octobre 2012, qui, dans l'information suivie sur leur plainte, contre personne non
Source officiellecomm
61372190cd580146773f4d2b
12 novembre 1991
12 novembre 1991
(Nord), agissant en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société SAGAM Arthur Martin, en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1989 par la cour d'appel de Douai (2e Chambre), au
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000028077618
16 octobre 2013
16 octobre 2013
Philippe d'Arthuys, demeurant... ; M.
Source officielleciv1
607940bd9ba5988459c3db12
16 juin 1965
16 juin 1965
REUNIS : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE PASCAL X..., LEGATAIRE DE L'USUFRUIT DES BIENS DE SON EPOUSE, A, SUIVANT ACTE DU 24 SEPTEMBRE 1924, VENDU UNE TERRE DITE TERRE ARAHUE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0912DEC003971415
12 septembre 2017
12 septembre 2017
The Aarhus Convention 26 .
Source officielleciv1
6137249dcd58014677416f5e
6 juillet 2005
6 juillet 2005
; Attendu que, par jugement du 10 avril 2003, le juge des enfants du tribunal de grande instance de Reims, statuant en matière d'assistance éducative, a confié les trois mineurs Pierre-François, Arthur
Source officielleChambre 2 A
69fd7e33cdc6046d470446c0
5 mai 2026
5 mai 2026
avocat à la cour INTIMEE : La SCPI IMMORENTE représentée par la SA SOFIDY, gérante statuaire, ayant son siège social [Adresse 2] à [Localité 2] représentée par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS
Source officielleciv1
607940d19ba5988459c3f227
26 janvier 1970
26 janvier 1970
ARTHUR ET MARIE Y...
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bc03
3 octobre 1977
3 octobre 1977
ARTHUR MARTIN (SOCIETE MARTIN), ALORS, SELON LE POURVOI, QUE LE FAIT DE VENDRE AU PUBLIC LA REVUE PUBLIEE PAR L'ASSOCIATION DANS LE CADRE ET POUR LA REALISATION DE SON OBJET, DONT LA NATURE DESINTERESSEE
Source officiellesoc
6079b1409ba5988459c51708
23 mai 1989
23 mai 1989
X..., délégué du personnel, a fait l'objet, le 27 février 1984, de la part de son employeur, la société Arthur Dandelot, d'une mesure de mise à pied conservatoire pour faute grave ; qu'une demande d'autorisation
Source officielle3ème chambre 2ème section
658096e63ea7c8c1120dd6d7
15 décembre 2023
15 décembre 2023
le : - Maître GUERLAIN #W07 - Maître GAULTIER #D320 Décision du 15 Décembre 2023 3ème chambre - 2ème section N° RG 23/15077 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3LXT MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Arthur
Source officielleChambre 2 A
69d744d8cdc6046d479c90d1
7 avril 2026
7 avril 2026
[Adresse 1] À [Localité 2] Représentée par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS, avocat au barreau de COLMAR S.A.S.
Source officielleChambre 1 A
6698b06fe6ed70c67f6449a1
17 juillet 2024
17 juillet 2024
MJ EST anciennement dénommée MJM FROEHLICH & ASSOC IES ès qualités de Mandataire liquidateur de la SARL MENUISERIE B.E, Représentée par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS, avocat au barreau de COLMAR
Source officielleREFERES 2ème Section
65cbbd118ddbf41d3f411784
5 février 2024
5 février 2024
DEMANDEURS Madame [W] [J] [K] [Adresse 1] [Localité 4] Monsieur [M] [L] [Adresse 2] [Localité 6] Tous deux représentés par Maître Arthur CAMILLE de la SELARL AUSONE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX
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