Codes de loi français

Article Annexe

Projet de serres maraîchères grâce à la valorisation de la vapeur d'un incinérateur. Communauté de communes du pays Léonard. Innovation énergétique en serre. Association Ouest Cornouaille Promotion (AOCP).

Article Annexe 3 bis

une combinaison des rubriques individuelles 3A, 3B, 4,5, 6A, 6B, 7, 8, 9, 10.1, 13, 14, 15, 17.1, 17.2, 18 à 38, 42 à 52, 52B, 56, 57 et 67 à 70. (15) Si l'équipement est présent. (16) Pour les systèmes de protection frontale. (17) Les gaz à effet de serre

LEGIARTI000048164208

Article R. 516-1 3 mois Renouvellement des agréments d'organismes délivrant les attestations de capacité aux personnels ou d'aptitude aux entreprises intervenant dans des domaines utilisant des gaz à effet de serre ou appauvrissant la couche d'ozone

LEGIARTI000049858220

Réduction des gaz à effet de serre et stockage du carbone. 3.1. L'agriculture française et son évolution depuis 1960 Les exploitations agricoles : nombre, taille, répartition par statut juridique et par type de production.

Article L613-34-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 78

contrats d'échange et les contrats d'option relatifs à des devises, à des indices d'actions ou à des actions, à des indices de dettes ou des dettes, à des indices de matières premières ou des matières premières, au climat, aux émissions de gaz à effet de serre

LEGIARTI000024544742

Autres indicateurs de suivi de la qualité de service de GrDF. a) Indicateur relatif à l'environnement de l'indicateur de l'indicateur de remontée à la CRE et de publication de mise en œuvre Tonnes de gaz à effet de serre (équivalent

Article ANNEXE III

La garde du drapeau (ou étendard) se met en marche, s'arrête, exécute des évolutions d'ordre serré et des mouvements de maniement d'arme, le plus souvent aux ordres du porte-drapeau (ou porte-étendard).

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 49

la production de chaleur, afin d'exploiter pleinement le potentiel offert par les déchets de bois pour contribuer à la décarbonisation de l'économie, sous réserve du respect des critères de durabilité et de réduction des émissions de gaz à effet de serre

Article Annexe II

Après le raidissement des câbles, une pièce de bois de 150 x 150 mm de section est bloquée devant les roues arrière et serrée contre elles. 2.3.1.3. Pour les tracteurs articulés, les deux essieux doivent être ancrés au sol.

Article (suite)

id=JORFTEXT000041982818 5.2.1 Freins Le moment où le pilote ferme le poing ou allonge les doigts de la main indique, respectivement, le moment où il serre ou desserre les freins. a) freins serrés : lever le bras, les doigts allongés, horizontalement devant

Article Annexe

manutention. 28.23Z-Z Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception des ordinateurs et équipements périphériques). 28.24Z-Z Fabrication d'outillage portatif à moteur incorporé. 28.25Z-A Fabrication de capteur solaire à effet de serre

LEGIARTI000030541821

Labastide-sur-Bésorgues, Labeaume, Labégude, Laboule, Lanas, Laviolle, Malarce-sur-la-Thines, Marcols-les-Eaux, Meyras, Prunet, Rochecolombe, Rocles, Rosières, Sablières, Saint-Alban-Auriolles, Saint-Andéol-de-Vals, Saint-Didier-sous-Aubenas, Saint-Etienne-de-Serre

LEGIARTI000051595415

Pour chaque étape des scénarios de travaux, l'évaluation énergétique précise : - l'état des lieux ; - l'évaluation de la consommation annuelle d'énergie finale et primaire, les émissions de gaz à effet de serre du bâtiment avant et après travaux pour

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 06

communiquées à l'administration dans des conditions définies par décret ; 3° Lorsque l'énergie renouvelable est contenue dans des produits issus de la biomasse, ces derniers répondent aux critères de durabilité et de réduction des émissions de gaz à effet de serre

Article 266 quindecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 19

communiquées à l'administration dans des conditions définies par décret ; 3° Lorsque l'énergie renouvelable est contenue dans des produits issus de la biomasse, ces derniers répondent aux critères de durabilité et de réduction des émissions de gaz à effet de serre

Article Annexe

Rivehaute ; Saint-Boès ; Saint-Dos ; Saint-Girons-en-Béarn ; Saint-Gladie-Arrive-Munein ; Saint-Médard ; Saint-Pé-de-Léren ; Salies-de-Béarn ; Salles-Mongiscard ; Sallespisse ; Sarpourenx ; Saucède ; Sault-de-Navailles ; Sauvelade ; Sauveterre-de-Béarn ; Serres-Sainte-Marie

Article Annexe (suite)

Des données complémentaires d'évaluation du risque pour l'opérateur ou pour le consommateur seront requises pour les utilisations autres que sur les plantes ornementales dans les serres et pour le traitement des semences. 2.3.

Article Annexe (suite)

Lors de l'évaluation des demandes d'autorisation de produits phytopharmaceutiques contenant de l'imidaclopride pour d'autres usages que pour des tomates cultivées sous serre, les Etats membres accordent une attention particulière aux critères énoncés

Article Annexe (suite)

Examens complémentaires : écho Doppler avec sténose serrée > 90 % ; pression artérielle > 50 mm de mercure à la cheville. VI.1.3.4.