Alfred, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, du 9 septembre 1998, qui, pour stationnement illicite de caravanes, l'a condamné à 2 000 francs d'amende et a ordonné l'enlèvement

Alfred X..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

Alfred D..., M. Bruno E..., M. Michel F..., M. Franck G..., M. Christophe H... et M.

Enbridge vous demande de présenter son offre pour l'acquisition des projets suivants : - 50 % du projet Lac Alfred, - Projet [Localité 6] de 80MW - Projet du Massif du Sud de 150 MW - Projet du Rivière

Alfred X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule la décision en date du 27 février 1986 par laquelle la commission du contentieux de l'indemnisation de Bordeaux a transmis

ANDRE PASCAL, ALFRED X...

par lequel le maire de la commune de Rennes a délivré à M. et Mme E... un permis de construire portant sur l’extension et la création d’une lucarne en toiture de l’habitation existante située 8 rue Alfred

présent arrêt ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article art. 515 alinéa 2 du code de procédure pénale ; En ce que la décision attaquée a prononcé à l'encontre de Maître Alfred

d'annuler la décision du 9 juillet 2021 par laquelle le Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Strasbourg lui a refusé l'attribution d'un logement au sein de la résidence Alfred

Robineau, Commissaire du gouvernement ; Sur l'intervention de la société anonyme ALFRED BALGUERIE et autres : Considérant que la S.A.

Civile -Condamné Monsieur et Madame Alfred X... aux dépens.

’HOMME   122 12.3.2004   Communiqué du Greffier   Dessaisissement en faveur de la Grande Chambre dans les affaires von Maltzan et autres, von Zitzewitz et autres et Man Ferrostaal et Alfred

Alfred X..., demeurant ... ; M.

Il est fait grief à l'arrêt partiellement infirmatif attaqué d'AVOIR fixé à la somme de 36 857 € la créance de Monsieur Larbi Z... à l'encontre de Monsieur Alfred X... et de Madame Opportune X..., tenus

Alfred, Y... Thierry et Ferré Jean, les conclusions de M.

Il soutient que : - la distance entre le collège Alfred Mézières d'où vient son fils et le lycée Frédéric Chopin dans lequel il est affecté est de 2,8 kilomètres tandis que celle entre le collège Alfred

demande au juge des référés de nommer un expert, en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état d'un immeuble situé 2 rue Alfred

Article 2 : Les conclusions de l'EHPAD Alfred Dornier présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.